Communauté de communes Albères - Côte Vermeille - Illibéris : 1 territoire - 15 communes

Conseil communautaire : Lundi 23 janvier:

La séance se tiendra lundi 23 janvier 2023 à 18h30 à la halle sportive de Palau-del-Vidre .

Ordre du jour

  • Approbation du Procès-verbal de la séance du 12 décembre 2022
  • Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Président au titre des délégations de pouvoir reçues par délibérations n°DL2020-0202 du 31 juillet 2020 et n°DL2021-0200 du 20 septembre 2021 et compte-rendu des subventions obtenues
  • Convention de reversement de la part communale de la Taxe d’Aménagement à compter du 1er janvier 2023 : Avis à donner
  • Personnel communautaire : participation à la Garantie Prévoyance
  • Personnel communautaire : participation à la Complémentaire Santé
  • Autorisation de recourir au Centre De Gestion des Pyrénées-Orientales (CDG66) pour faire face à des besoins urgents de personnel au sein des services de la Communauté de communes
  • Mise à disposition d’un agent du Centre De Gestion des Pyrénées-Orientales (CDG66) pour la gestion des archives
  • Autorisation de recourir à un agent contractuel pour occuper l’emploi d’ambassadeur de tri biodéchets
  • Autorisation de recourir à des vacataires dans le cadre de l’analyse de la pratique professionnelle en crèche
  • Pôle Enfance jeunesse – Mise à disposition de personnel de la CC ACVI auprès de la Commune d’Argelès-sur-Mer
  • Actualisation annuelle des barèmes des participations des familles pour les Etablissements d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE) du territoire au titre de l’année 2023
  • Fixation du prix de vente des repas fournis par l’Union Départementale Scolaire et d’Intérêt Social (UDSIS) dans les accueils de loisirs extrascolaires du territoire pour l’année 2023
  • Avenant n°1 à la Convention cadre Tripartite à passer avec les collèges d’enseignement secondaire du territoire pour l’utilisation de la piscine intercommunale AlberAquatic
  • Approbation de la Convention de Mise à disposition à titre gratuit d’espaces de travail dans les locaux du Cap/pôle entrepreneurial situés 7 rue des Sitelles à Argelès-sur-Mer à passer avec la société de production « LES FILMS DU WORSO » (34, 36 boulevard Raspail 75007 Paris)
  • ZAE la Tuilerie, commune de Saint Genis des Fontaines : Attribution du lot 14 à la SCI LORETO-MARCH représentée par M. LORETO et Mme MARCH MONTON
  • Soutien à la candidature de la commune d’Argelès-sur-Mer pour l’expérimentation Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée (TZCLD)
  • Extension du projet de lutte contre le gaspillage alimentaire et de gestion des biodéchets, financement et installation d’une plateforme de compostage partagé à Saint-André et mise à disposition gratuite des composteurs individuels
  • Approbation de la Convention Financière de Projet Urbain Partenarial (PUP) à passer avec la commune d’Argelès-sur-Mer pour l’extension des réseaux d’eau potable et d’eaux usées secteur Roc de la Perdiu
  • Obs’Cat – Cycle  IV 2023-2024-2025
  • Adhésion à la centrale d’achat RESAH, dans l’objectif de pouvoir bénéficier de l’accord cadre relatif à la téléphonie mobile
  • Approbation du marché relatif à la fourniture de vêtements classiques et de haute visibilité pour les agents de la CC ACVI
  • Informations et questions diverses
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