Communauté de communes Albères - Côte Vermeille - Illibéris : 1 territoire - 15 communes

Lundi 18 octobre : Prochain conseil communautaire

La séance du conseil communautaire se tiendra le lundi 18 octobre 2021 à 18h30 à l’espace de la Prade de Saint-Genis-des-Fontaines.

Suivez les décisions en direct sur la chaîne Youtube de la CC ACVI

Ordre du jour

  1. Approbation du Procès-verbal de la séance du 20 septembre 2021
  2. Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Président
  3. Approbation du guide interne de la commande publique de la Communauté de communes
  4. Modification des Statuts de la Communauté de communes
  5. Rapport d’activités 2020 du SM SCOT Littoral Sud
  6. Acquisition de la parcelle BP610 située au lieudit la Prade Basse à Argelès-sur-Mer
  7. Lancement des études pour la création d’une zone d’aménagement concerté et définition des objectifs et modalités de la concertation, sur le secteur du Camp del Caball à Argelès-sur-Mer
  8. ZAE la Tuilerie, commune de Saint Genis des Fontaines – Attribution du lot 30 à la SCI C.R représentée par M. et Mme Laurent FACCA, vente par correspondance d’articles de pêche
  9. Dispositif Leader d’aide à la création et au développement d’entreprises – Axe 1 des fonds leader : attribution de subvention au profit de la SAS Nautica Vermeille représentée par Mme Hélène KOSTIC, entreprise de base nautique à Port-Vendres
  10. Dispositif Leader d’aide à la création et au développement d’entreprises – Axe 1 des fonds leader : attribution de subvention au profit de l’EARL L’Hirondelle représentée par M. et Mme Claude CRIBEILLET, production et commercialisation de fruits frais à Laroque-des-Albères
  11. Budget Eau potable – Décision modificative n°2
  12. Budget Assainissement – Décision modificative n°1
  13. Attribution d’un fonds de Concours à la Commune de Laroque-des-Albères au titre de l’exercice 2021
  14. Attribution d’un fonds de Concours à la Commune de Sorède au titre de l’exercice 2021
  15. Demande d’admission en non-valeur (ANV) – Produits irrécouvrables
  16. Prestation de contrôle des poteaux et bouches d’incendie – Annule et remplace la délibération n°DL2021-0152 du 21 juin 2021
  17. Convention pluriannuelle 2021-2023 à intervenir entre l’Etat, le Conseil départemental des P-O. et les 8 EPCI du département pour le co-financement du poste de coordonnateur en charge de la mise en place et du suivi des politiques publiques relatives aux « Gens du voyage »
  18. Convention d’adhésion au Plan de Développement de la Lecture Publique et des Médiathèques des Pyrénées-Orientales 2021-2027
  19. Candidature de la CC ACVI pour l’animation des sites NATURA 2000 “Massif des Albères” et “Côte rocheuse des Albères”
  20. Procédure administrative de demande d’autorisation préfectorale pour le traitement des eaux brutes du forage F2 « El Raig » du hameau de Lavail situé sur la commune de Sorède
  21. Procédure administrative de demande d’autorisation préfectorale pour la régularisation administrative du puits F1 et du forage F2 « Trompettes Hautes » situés sur la commune de Montesquieu des Albères
  22. Modification des limites territoriales des communes d’Elne et Montescot (hameau de La Trobe) – Avis à donner
  23. Informations et questions diverses
Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×