Communauté de communes Albères - Côte Vermeille - Illibéris : 1 territoire - 15 communes

Prochain conseil communautaire prévu le 6 mars

Elle se déroulera à partir de 18 h 30 à Argelès-sur-Mer, au siège communautaire (3, impasse Charlemagne).
La séance est publique.

L’ordre du jour

  1. Approbation du procès-verbal du 07 février 2020
  2. Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Président
  3. Approbation Comptes administratifs et Comptes de gestion de l’exercice 2019
  4. Affectation du résultat de l’exercice 2019
  5. Approbation budgets primitifs 2020
  6. Bilan des acquisitions et cessions réalisées par la collectivité sur l’année 2019
  7. Pôle Enfance jeunesse – Fonds de concours exceptionnel pour la commune de Laroque-des-Albères concernant l’extension du local dédié à l’accueil de loisirs
  8. Comité Intercommunal des Œuvres Sociales (CIOSCA) – Approbation de la convention d’objectif relative au versement de la subvention au titre de 2020
  9. Groupement de développement agricole (GDA) du cru Banyuls et des Albères : approbation de la convention d’objectif relative au versement de la subvention 2020
  10. Office de tourisme intercommunal Pyrénées-Méditerranée : approbation de la convention d’objectif relative au versement de la subvention 2020
  11. Agence départementale d’information sur le logement des Pyrénées-Orientales (ADIL 66) – Renouvellement de l’adhésion au titre de 2020
  12. Chambre Régionale des Comptes : Rapport sur les actions entreprises par la Communauté de communes
  13. Régularisation foncière : acquisition à titre gratuit de l’assiette du Complexe sportif à Sorède
  14. Régularisation foncière : acquisition à l’euro symbolique de l’assiette de la Salle polyvalente à Saint-Génis-des-Fontaines
  15. Dématérialisation des actes : convention de mutualisation à passer avec le Syndicat mixte du SCOT Littoral Sud
  16. ZAE Porte des Albères, commune d’Argelès-sur-mer : validation du projet de création d’une bretelle d’accès sur la RD914
  17. ZAE Porte des Albères, commune d’Argelès-sur-mer : demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) 2020
  18. Création d’un pôle entrepreneurial, commune d’Argelès-sur-Mer : actualisation du plan de financement pour la demande de subvention déposée auprès de l’Etat au titre du Fonds National d’Aménagement et de Développement du Territoire (FNADT)
  19. Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) : approbation de l’avenant n°1 à la convention OPAH
  20. Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) : approbation du règlement d’attribution des aides
  21. Avenant n°2 à la convention de mise à disposition à titre gratuit d’un local à usage de bureau intervenue entre la SAS URBANIS et la Communauté de communes au titre de l’OPAH
  22. Actualisation annuelle des barèmes de participations familiales pour les Etablissements d’accueil du jeune enfant (EAJE) au titre de l’année 2020
  23. Avenant n°1 au Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) à passer avec la Mutualité sociale agricole Grand Sud (MSA) portant sur les modalités de financement
  24. Personnel territorial – Mise à jour à jour du tableau des effectifs au 1er avril 2020
  25. Personnel territorial – Création des emplois saisonniers pour la saison 2020
  26. Mise à disposition de personnel des communes auprès de la CC ACVI dans les accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires au titre de l’année 2020
  27. Mise à disposition de personnel des communes auprès de la CC ACVI dans les médiathèques pour l’entretien des locaux au titre de l’année 2020
  28. Mise à disposition de personnel de la CC ACVI auprès de l’OTI Pyrénées-Méditerranée au titre de l’année 2020
  29. Mise à disposition de personnel de la CC ACVI auprès des communes de Saint-Génis-des-Fontaines et de Saint-André pour la gestion du patrimoine culturel au titre de l’année 2020
  30. Mise à disposition de personnel de la CC ACVI auprès de la commune de Montesquieu-des-Albères pour le maintien de l’atelier informatique au titre de l’année 2020
  31. Mise à disposition d’un fonctionnaire territorial auprès du Syndicat FA-FPT (Fédération Autonome – Fonction Publique Territoriale) au titre de l’année 2020
  32. Accueil d’une fonctionnaire hospitalière au sein des effectifs de la CC ACVI par la voie de la mise à disposition au titre de l’année 2020
  33. Piscine intercommunale AlberAquatic – Convention de mise à disposition des Maîtres-Nageurs Sauveteurs (MNS) à passer avec l’association « Centre d’Activités Aquatiques Argelésien » (CAAA)
  34. Piscine intercommunale AlberAquatic – Convention de mise à disposition des Maîtres-Nageurs Sauveteurs (MNS) à passer avec l’association « Sauvetage Sportif Argelésien » (SSA)
  35. Piscine intercommunale AlberAquatic – Charte de fonctionnement à passer avec l’association « Centre d’Activités Aquatiques Argelésien » (CAAA)
  36. Piscine intercommunale AlberAquatic – Charte de fonctionnement à passer avec l’association « Sauvetage Sportif Argelésien » (SSA)
  37. Approbation du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) de la Communauté de communes ACVI pour la période 2019-2025
  38. Signalétique : Convention d’occupation à titre gratuit du domaine public à passer avec les communes de Cerbère et d’Elne pour l’implantation de totems à vocation de signalisation des entrées et sorties de territoire communautaire
  39. Demandes d’aides financières pour le financement des dégâts provoqués par les intempéries du 21 au 23 janvier 2020 auprès de l’Etat, du Conseil départemental des P-O. et de l’Agence de l’eau
  40. Sydetom 66 – Modification de la tarification du traitement des ordures ménagères et des déchets assimilés à compter de l’exercice 2020 et approbation des tarifs
  41. Divers dossiers de demandes de recours gracieux consécutif à l’exclusion de la prise en charge de surconsommation d’eau au titre des écrêtements prévus par la loi Warssman
  42. Questions diverses
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