DC2023-0153 avenant n° 1 au contrat de maintenance CHANNEL LONIX pour l’installation sur serveur et la mise en conformité de la licence Oracle CC ACVI / EKSAE
avenant n° 1 au contrat de maintenance CHANNEL LONIX pour l’installation sur serveur et la mise en conformité de la licence Oracle CC ACVI / EKSAE
DC2023-0152 attribution du marché de maitrise d’œuvre pour la sécurisation et embellissement de l’entrée de site de l’impasse Charlemagne depuis l’avenue Charlemagne CC ACVI / TPF INGENIERIE
attribution du marché de maitrise d’œuvre pour la sécurisation et embellissement de l’entrée de site de l’impasse Charlemagne depuis l’avenue Charlemagne CC ACVI / TPF INGENIERIE
Liste des délibérations examinées par le Conseil communautaire du 14 mai 2024
Top10 des rémunérations de la CC ACVI en 2023
Aux termes de l’article L. 715-1 du code général de la fonction publique, les collectivités locales de plus de 80 000 habitants publient chaque année, sur leur site internet, la somme des dix rémunérations les plus élevées des agents relevant de leur périmètre.
DL2024-0135 Versement d’une subvention d’équilibre du budget principal vers le budget Maison de Santé Cerbère année 2024
Versement d’une subvention d’équilibre du budget principal vers le budget Maison de Santé Cerbère année 2024
DL2024-0134 Comité de Direction de l’EPIC de l’OTI P-M : remplacement de membres au sein du collège des élus
Comité de Direction de l’EPIC de l’OTI P-M : remplacement de membres au sein du collège des élus
DL2024-0133 Commission développement durable et transition écologique : désignation de nouveaux membres
Commission développement durable et transition écologique : désignation de nouveaux membres
DL2024-0132 Approbation de la convention de partenariat avec le Département pour le déploiement territorial de la plateforme et des services Outdoorvision
- T DL2024-0132 Convention partenariat CD66 Outdoorvision (618,07 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0132 Complément Convention partenariat CD66 Outdoorvision (705,40 Ko, pdf)
Approbation de la convention de partenariat avec le Département pour le déploiement territorial de la plateforme et des services Outdoorvision
DL2024-0131 Approbation de la Convention d’Utilité Sociale (CUS) 2020-2025 de la Société Anonyme (SA) à loyer modéré Trois Moulins Habitat
- T DL2024-00131 CUS 2020-2025 (753,15 Ko, pdf)
- AR-DL2024-00131 Complément CUS 2020-2025 (5,32 Mo, pdf)
Approbation de la Convention d’Utilité Sociale (CUS) 2020-2025 de la Société Anonyme (SA) à loyer modéré Trois Moulins Habitat
DL2024-0130 Adhésion à l’association départementale des Collectivités Forestières (COFOR) des P-O. au titre de 2024 et désignation d’un élu référent
- T DL2024-0130 Adhésion COFOR 2024 (785,17 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0130 Complément Adhésion COFOR 2024 (509,43 Ko, pdf)
Adhésion à l’association départementale des Collectivités Forestières (COFOR) des P-O. au titre de 2024 et désignation d’un élu référent
DL2024-0129 Piscine Intercommunale AlberAquatic – Modification du Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS)
- T DL2024-0129 Piscine modification POSS (687,93 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0129 Complément Piscine modification POSS (1 007,28 Ko, pdf)
Piscine Intercommunale AlberAquatic – Modification du Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS)
DL2024-0128 Piscine Intercommunale AlberAquatic – Convention de mise à disposition des Maîtres-Nageurs Sauveteurs (MNS) à passer avec l’association « Sauvetage Sportif Argelésien » (SSA)
- T DL2024-0128 Convention mise a dispo MNS SSA 2024 (662,89 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0128 Complément Convention mise a dispo MNS SSA 2024 (484,03 Ko, pdf)
Piscine Intercommunale AlberAquatic – Convention de mise à disposition des Maîtres-Nageurs Sauveteurs (MNS) à passer avec l’association « Sauvetage Sportif Argelésien » (SSA)