Communauté de communes Albères - Côte Vermeille - Illibéris : 1 territoire - 15 communes

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DL2024-0017 Approbation des règlements des déchèteries

  • N°DL2024-0017
  • Délibérations
  • Publié le 12 février 2024 à 14h49 par Par la CC ACVI

Approbation des règlements des déchèteries

DL2024-0016 Modifications du Règlement de Fonctionnement des établissements d’accueil du jeune enfant (EAJE) à compter du 1er janvier 2024

  • N°DL2024-0016
  • Délibérations
  • Publié le 12 février 2024 à 14h46 par Par la CC ACVI

Modifications du Règlement de Fonctionnement des établissements d’accueil du jeune enfant (EAJE) à compter du 1er janvier 2024

DL2024-0015 Actualisation annuelle des barèmes des participations des familles pour les Établissements d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE) du territoire au titre de l’année 2024

  • N°DL2024-0015
  • Délibérations
  • Publié le 12 février 2024 à 14h44 par Par la CC ACVI

Actualisation annuelle des barèmes des participations des familles pour les Établissements d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE) du territoire au titre de l’année 2024

DL2024-0014 Approbation de la convention de partenariat avec Occitadys pour l’Expérimentation de Méthodologie de Guidance Parentale

  • N°DL2024-0014
  • Délibérations
  • Publié le 12 février 2024 à 14h43 par Par la CC ACVI

Approbation de la convention de partenariat avec Occitadys pour l’Expérimentation de Méthodologie de Guidance Parentale

DL2024-0013 Approbation de la convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux de l’école maternelle d’Ortaffa pour l’accueil de loisirs périscolaire maternel

  • N°DL2024-0013
  • Délibérations
  • Publié le 12 février 2024 à 14h40 par Par la CC ACVI

Approbation de la convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux de l’école maternelle d’Ortaffa pour l’accueil de loisirs périscolaire maternel

DL2024-0012 Approbation de la convention relative à l’intervention des personnels du service Jeunesse de la Communauté de communes Albères Côte Vermeille Illibéris au collège Paul Langevin à ELNE

  • N°DL2024-0012
  • Délibérations
  • Publié le 12 février 2024 à 14h38 par Par la CC ACVI

Approbation de la convention relative à l’intervention des personnels du service Jeunesse de la Communauté de communes Albères Côte Vermeille Illibéris au collège Paul Langevin à ELNE

DL2024-0011 Approbation des Bilans 2021 et 2022 du Plan Partenarial de Gestion de la Demande de logement social et d’Information des Demandeurs (PPGDID)

  • N°DL2024-0011
  • Délibérations
  • Publié le 12 février 2024 à 14h37 par Par la CC ACVI

Approbation des Bilans 2021 et 2022 du Plan Partenarial de Gestion de la Demande de logement social et d’Information des Demandeurs (PPGDID)

DL2024-0010 Approbation de la Convention Intercommunale d’Attribution (CIA) 2024-2029

  • N°DL2024-0010
  • Délibérations
  • Publié le 12 février 2024 à 14h35 par Par la CC ACVI

Approbation de la Convention Intercommunale d’Attribution (CIA) 2024-2029

DL2024-0009 Agence Départementale d’Information sur le Logement des Pyrénées-Orientales (ADIL 66) : renouvellement de l’adhésion au titre de 2024

  • N°DL2024-0009
  • Délibérations
  • Publié le 12 février 2024 à 14h33 par Par la CC ACVI

Agence Départementale d’Information sur le Logement des Pyrénées-Orientales (ADIL 66) : renouvellement de l’adhésion au titre de 2024

DL2024-0008 Contrat « Bourgs Centres Occitanie / Pyrénées-Méditerranée » 2022-2028 – Commune d’Elne

  • N°DL2024-0008
  • Délibérations
  • Publié le 12 février 2024 à 14h32 par Par la CC ACVI

Contrat « Bourgs Centres Occitanie / Pyrénées-Méditerranée » 2022-2028 – Commune d’Elne

DL2024-0007 Autorisation de recourir à des psychologues vacataires dans le cadre de l’analyse de la pratique professionnelle en crèche

  • N°DL2024-0007
  • Délibérations
  • Publié le 12 février 2024 à 14h30 par Par la CC ACVI

Autorisation de recourir à des psychologues vacataires dans le cadre de l’analyse de la pratique professionnelle en crèche

DL2024-0006 Approbation de la convention de rupture conventionnelle pour un salarié de la Régie des eaux

  • N°DL2024-0006
  • Délibérations
  • Publié le 12 février 2024 à 14h29 par Par la CC ACVI

Approbation de la convention de rupture conventionnelle pour un salarié de la Régie des eaux

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