Communauté de communes Albères - Côte Vermeille - Illibéris : 1 territoire - 15 communes

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DL2023-0119b Convention de partenariat à passer avec l’association La Frontera Production pour le “BACCHUS FESTIVAL” – Edition 2023

  • N°DL2023-0119b
  • Délibérations
  • Publié le 26 avril 2023 à 16h53 par par la CC ACVI

Convention de partenariat à passer avec l’association La Frontera Production pour le “BACCHUS FESTIVAL” – Edition 2023

DL2023-0085b Vote des taux de fiscalité – Exercice 2023

  • N°DL2023-0085b
  • Délibérations
  • Publié le 26 avril 2023 à 16h51 par par la CC ACVI

Vote des taux de fiscalité – Exercice 2023

DL2023-0083 Etat annuel des indemnités de fonctions des élus pour l’année 2022

  • N°DL2023-0083
  • Délibérations
  • Publié le 25 avril 2023 à 08h40 par par la CC ACVI

Etat annuel des indemnités de fonctions des élus pour l’année 2022

DL2023-0127 Constitution d’un groupement de commande pour le renouvellement des fournisseurs d’accès internet et télécom

  • N°DL2023-0127
  • Délibérations
  • Publié le 21 avril 2023 à 16h27 par par la CC ACVI

Constitution d’un groupement de commande pour le renouvellement des fournisseurs d’accès internet et télécom

DL2023-0126 Constitution d’un groupement de commande pour la téléphonie mobile via l’accord cadre proposé par la centrale d’achat RESAH

  • N°DL2023-0126
  • Délibérations
  • Publié le 21 avril 2023 à 16h27 par par la CC ACVI

Constitution d’un groupement de commande pour la téléphonie mobile via l’accord cadre proposé par la centrale d’achat RESAH

DL2023-0125 Approbation de la convention relative au don de matériel hors service ou en fin de vie à l’association La Recyclerie d’Elne

  • N°DL2023-0125
  • Délibérations
  • Publié le 21 avril 2023 à 16h26 par par la CC ACVI

Approbation de la convention relative au don de matériel hors service ou en fin de vie à l’association La Recyclerie d’Elne

DL2023-0124 ZAE la Tuilerie, commune de Saint-Génis-des-Fontaines : Attribution du lot 34 à la SCI ILASSIMO représentée par M. Johann BAUDELOT et Mme Neïs PELLE

  • N°DL2023-0124
  • Délibérations
  • Publié le 21 avril 2023 à 16h25 par par la CC ACVI

ZAE la Tuilerie, commune de Saint-Génis-des-Fontaines : Attribution du lot 34 à la SCI ILASSIMO représentée par M. Johann BAUDELOT et Mme Neïs PELLE

DL2023-0123 Zones d’Activités Economiques – Arrêt de l’inventaire des ZAE dans le cadre de la loi Climat et Résilience

  • N°DL2023-0123
  • Délibérations
  • Publié le 21 avril 2023 à 16h25 par par la CC ACVI

Zones d’Activités Economiques – Arrêt de l’inventaire des ZAE dans le cadre de la loi Climat et Résilience

DL2023-0122 Pôle de valorisation viti-vinicole, site du Mas Reig – Règlement intérieur

  • N°DL2023-0122
  • Délibérations
  • Publié le 21 avril 2023 à 16h24 par par la CC ACVI

Pôle de valorisation viti-vinicole, site du Mas Reig – Règlement intérieur

DL2023-0121 Institut Régional de Sommellerie (IRS) – Campus de Banyuls-sur-Mer : versement de la dotation initiale à l’Etablissement Public Local (EPL)

  • N°DL2023-0121
  • Délibérations
  • Publié le 21 avril 2023 à 16h24 par par la CC ACVI

Institut Régional de Sommellerie (IRS) – Campus de Banyuls-sur-Mer : versement de la dotation initiale à l’Etablissement Public Local (EPL)

DL2023-0120 Adhésion à l’Association Initiative Pays Catalan (IPC) pour l’année 2023

  • N°DL2023-0120
  • Délibérations
  • Publié le 21 avril 2023 à 16h23 par par la CC ACVI

Adhésion à l’Association Initiative Pays Catalan (IPC) pour l’année 2023

DL2023-0118 Piscine Intercommunale AlberAquatic, commune d’Argelès-sur-Mer – Convention à passer avec le Comité Intercommunal des Œuvres Sociales de la Côte Vermeille et des Albères (CIOSCA) pour la prise en charge des cartes d’accès et/ou d’abonnements des agents adhérents au CIOSCA

  • N°DL2023-0118
  • Délibérations
  • Publié le 21 avril 2023 à 16h22 par par la CC ACVI

Piscine Intercommunale AlberAquatic, commune d’Argelès-sur-Mer – Convention à passer avec le Comité Intercommunal des Œuvres Sociales de la Côte Vermeille et des Albères (CIOSCA) pour la prise en charge des cartes d’accès et/ou d’abonnements des agents adhérents au CIOSCA

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