Communauté de communes Albères - Côte Vermeille - Illibéris : 1 territoire - 15 communes

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DL2023-0225 Mise en place des autorisations préalables et déclarations de mise en location à Elne et délégation de leur mise en œuvre à la commune

  • N°DL2023-0225
  • Délibérations
  • Publié le 29 septembre 2023 à 16h33 par par la CC ACVI

Mise en place des autorisations préalables et déclarations de mise en location à Elne et délégation de leur mise en œuvre à la commune

DL2023-0224 Maison de Santé de Cerbère : approbation de l’avenant n°1 au bail professionnel du Dr Enric FREIXA OLIVEDA – Mise à disposition du local à Madame Carole VAREILLES, infirmière diplômée d’Etat

  • N°DL2023-0224
  • Délibérations
  • Publié le 29 septembre 2023 à 16h31 par par la CC ACVI

Maison de Santé de Cerbère : approbation de l’avenant n°1 au bail professionnel du Dr Enric FREIXA OLIVEDA – Mise à disposition du local à Madame Carole VAREILLES, infirmière diplômée d’Etat

DL2023-0223 Approbation du marché relatif au renouvellement des fournisseurs d’accès Internet et télécom avec les communes de Cerbère, Ortaffa, Palau-del-Vidre, Port-Vendres, Saint-André, Saint-Genis-des-Fontaines, Sorède, l’Office de Tourisme Intercommunal Pyrénées Méditerranée et la CC ACVI

  • N°DL2023-0223
  • Délibérations
  • Publié le 29 septembre 2023 à 16h30 par par la CC ACVI

Approbation du marché relatif au renouvellement des fournisseurs d’accès Internet et télécom avec les communes de Cerbère, Ortaffa, Palau-del-Vidre, Port-Vendres, Saint-André, Saint-Genis-des-Fontaines, Sorède, l’Office de Tourisme Intercommunal Pyrénées Méditerranée et la CC ACVI

DL2023-0222 Désignation d’un membre de la CC ACVI chargé de siéger au sein de la Commission Départementale des Espaces, Sites et Itinéraires relatifs aux sports et activités de pleine nature (CDESI) –Renouvellement des mandats

  • N°DL2023-0222
  • Délibérations
  • Publié le 29 septembre 2023 à 16h28 par par la CC ACVI

Désignation d’un membre de la CC ACVI chargé de siéger au sein de la Commission Départementale des Espaces, Sites et Itinéraires relatifs aux sports et activités de pleine nature (CDESI) –Renouvellement des mandats

DL2023-0221 Adhésion à l’Agence de Développement Touristique des P-O. au titre du collège 2 « EPCI » pour l’année 2023

  • N°DL2023-0221
  • Délibérations
  • Publié le 29 septembre 2023 à 16h26 par par la CC ACVI

Adhésion à l’Agence de Développement Touristique des P-O. au titre du collège 2 « EPCI » pour l’année 2023

DL2023-0220 Convention de partenariat entre la CC ACVI et le Syndicat des Vignobles de la Côte Vermeille dans le cadre d’un évènements organisés au Mas Reig à Banyuls-sur-Mer entre le 5 et 7 octobre 2023

  • N°DL2023-0220
  • Délibérations
  • Publié le 29 septembre 2023 à 16h25 par par la CC ACVI

Convention de partenariat entre la CC ACVI et le Syndicat des Vignobles de la Côte Vermeille dans le cadre d’un évènements organisés au Mas Reig à Banyuls-sur-Mer entre le 5 et 7 octobre 2023

DL2023-219 Convention de mise à disposition de services et de moyens entre la CC ACVI et l’EPL IRS Sud de France – Campus de Banyuls-sur-Mer

  • N°DL2023-219
  • Délibérations
  • Publié le 29 septembre 2023 à 16h22 par par la CC ACVI

Convention de mise à disposition de services et de moyens entre la CC ACVI et l’EPL IRS Sud de France – Campus de Banyuls-sur-Mer

DL2023-0218 Site du Mas Reig, commune de Banyuls-sur-Mer – Mise en place d’un bail dérogatoire (bail de courte durée) à passer entre la CC ACVI et l’Etablissement Public Local – IRS Sud de France Campus de Banyuls-sur-Mer

  • N°DL2023-0218
  • Délibérations
  • Publié le 29 septembre 2023 à 16h19 par par la CC ACVI

Site du Mas Reig, commune de Banyuls-sur-Mer – Mise en place d’un bail dérogatoire (bail de courte durée) à passer entre la CC ACVI et l’Etablissement Public Local – IRS Sud de France Campus de Banyuls-sur-Mer

DL2023-0217 Marché relatif à la fourniture des repas des EAJE de la CC ACVI – Approbation de l’acte modificatif N°1 augmentant le montant des repas

  • N°DL2023-0217
  • Délibérations
  • Publié le 29 septembre 2023 à 16h16 par par la CC ACVI

Marché relatif à la fourniture des repas des EAJE de la CC ACVI – Approbation de l’acte modificatif N°1 augmentant le montant des repas

DL2023-0216 Fixation du prix de vente des repas fournis par l’Union Départementale Scolaire et d’Intérêt Social (UDSIS) dans les Accueils de Loisirs extrascolaires à compter du 1er septembre 2023

  • N°DL2023-0216
  • Délibérations
  • Publié le 29 septembre 2023 à 16h13 par par la CC ACVI

Fixation du prix de vente des repas fournis par l’Union Départementale Scolaire et d’Intérêt Social (UDSIS) dans les Accueils de Loisirs extrascolaires à compter du 1er septembre 2023

DL2023-0215 Attribution d’un fonds de concours solidarité à la commune de Cerbère pour la création d’une zone de stationnement de camping-cars

  • N°DL2023-0215
  • Délibérations
  • Publié le 29 septembre 2023 à 16h09 par par la CC ACVI

Attribution d’un fonds de concours solidarité à la commune de Cerbère pour la création d’une zone de stationnement de camping-cars

DL2023-0214 Harmonisation des bases de cotisation minimum de contribution foncière des entreprises

  • N°DL2023-0214
  • Délibérations
  • Publié le 29 septembre 2023 à 15h58 par par la CC ACVI

Harmonisation des bases de cotisation minimum de contribution foncière des entreprises

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