DC2026-0127 Portant convention de mise à disposition à titre gracieux d’un véhicule Minibus de la Commune d’ORTAFFA de type CITROEN JUMPY SPACE TOURER immatriculé ET-493-HE à la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris – COMMUNE D’ORTAFFA / CC ACVI
Convention de mise à disposition à titre gracieux d’un véhicule Minibus de la Commune d’ORTAFFA de type CITROEN JUMPY SPACE TOURER immatriculé ET-493-HE à la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris
COMMUNE D’ORTAFFA / CC ACVI
DC2026-0126 Portant acte modificatif n°1 du marché n°2024T56PROP1 relatif au projet d’aménagement d’une zone d’activité à vocation commerciale “Porte des Albères” située sur la commune d’Argelès-sur-Mer – Lot 1 Voirie et réseaux humides – CC ACVI / TRAVAUX PUBLICS 66
Acte modificatif n°1 du marché n°2024T56PROP1 relatif au projet d’aménagement d’une zone d’activité à vocation commerciale “Porte des Albères” située sur la commune d’Argelès-sur-Mer
Lot 1 Voirie et réseaux humides
CC ACVI / TRAVAUX PUBLICS 66
DL2026-0273 Comité Intercommunal des Œuvres Sociales de la Côte Vermeille et des Albères (CIOSCA) – Approbation de la convention d’objectifs relative au versement de la subvention au titre de l’année 2026 (remplace la délibération n°DL2026-0229 du 17 juillet 2026)
- T DL2026-0273 Subvention CIOSCA (remplace DL2026-0229) (602,38 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0273 Complément Subvention CIOSCA (annul et remplace DL2026-0229) (511,73 Ko, pdf)
Comité Intercommunal des Œuvres Sociales de la Côte Vermeille et des Albères (CIOSCA) – Approbation de la convention d’objectifs relative au versement de la subvention au titre de l’année 2026 (remplace la délibération n°DL2026-0229 du 17 juillet 2026)
DL2026-0272 Approbation du marché de fourniture de repas destinés aux enfants, aux animateurs ainsi qu’aux agents de cantine fréquentant les accueils de loisirs périscolaires du mercredi et les accueils de loisirs organisés pendant les petites et grandes vacances scolaires relevant de la CC ACVI
Approbation du marché de fourniture de repas destinés aux enfants, aux animateurs ainsi qu’aux agents de cantine fréquentant les accueils de loisirs périscolaires du mercredi et les accueils de loisirs organisés pendant les petites et grandes vacances scolaires relevant de la CC ACVI
DL2026-0271 Approbation de l’avenant N°1 au marché de maitrise d’œuvre relatif au projet de réutilisation des eaux usées traitées d’Argelès-sur-Mer – fixation du forfait définitif de rémunération
- T DL2026-0271 Avenant marché maitrise oeuvre REUT (345,32 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0271 Complément Avenant marché maitrise oeuvre REUT (874,17 Ko, pdf)
Approbation de l’avenant N°1 au marché de maitrise d’œuvre relatif au projet de réutilisation des eaux usées traitées d’Argelès-sur-Mer – fixation du forfait définitif de rémunération
DL2026-0270 Renouvellement des membres de la Conférence Intercommunale du Logement (CIL)
- T DL2026-0270 Désignation membres CIL (577,44 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0270 Complément Désignation membres CIL (1,95 Mo, pdf)
Renouvellement des membres de la Conférence Intercommunale du Logement (CIL)
DL2026-0269 Approbation du bilan annuel 2025 du Programme Local de l’Habitat (PLH)
Approbation du bilan annuel 2025 du Programme Local de l’Habitat (PLH)
DL2026-0268 Avis à donner au titre du Programme Local de l’Habitat (PLH) sur la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Collioure
Avis à donner au titre du Programme Local de l’Habitat (PLH) sur la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Collioure
DL2026-0267 Modification de la fixation de la participation au service « Conseil en Energie Partagé » pour l’année 2023
Modification de la fixation de la participation au service « Conseil en Energie Partagé » pour l’année 2023
DL2026-0266 Approbation des rapports annuels sur le prix et la qualité des services de la collecte, de l’évacuation ou du traitement des ordures ménagères – Exercice 2025
- T DL2026-0266 RPQS 2025 COLLECTE (318,60 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0266 Complément RPQS 2025 COLLECTE (2,92 Mo, pdf)
Approbation des rapports annuels sur le prix et la qualité des services de la collecte, de l’évacuation ou du traitement des ordures ménagères – Exercice 2025
DL2026-0265 LA RECYCLERIE – Rapport d’activités 2025
- T DL2026-0265 RA 2025 RECYCLERIE (367,36 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0265 Complément RA 2025 RECYCLERIE (11,50 Mo, pdf)
LA RECYCLERIE – Rapport d’activités 2025
DL2026-0264 SYDETOM 66 – Rapport d’activités 2025
- T DL2026-0264 RA 2025 SYDETOM66 (483,40 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0264 Complément RA 2025 SYDETOM66 (7,79 Mo, pdf)
SYDETOM 66 – Rapport d’activités 2025