DL2023-0119b Convention de partenariat à passer avec l’association La Frontera Production pour le “BACCHUS FESTIVAL” – Edition 2023
- T DL2023-0119b Convention BACCHUS édition 2023 (616,05 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0119b Complément Convention BACCHUS édition 2023 VF (426,47 Ko, pdf)
Convention de partenariat à passer avec l’association La Frontera Production pour le “BACCHUS FESTIVAL” – Edition 2023
DL2023-0085b Vote des taux de fiscalité – Exercice 2023
- T DL2023-0085b TAUX CFE FNF FB (369,10 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0085b Complément TAUX CFE FNF FB-1 (820,92 Ko, pdf)
Vote des taux de fiscalité – Exercice 2023
DL2023-0083 Etat annuel des indemnités de fonctions des élus pour l’année 2022
- T DL2023-0083 Etat annuel indemnités de fonctions verséses aux élus en 2022 (489,53 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0083 Complémen Etat annuel indemnités de fonctions verséses aux élus en 2022 (646,17 Ko, pdf)
Etat annuel des indemnités de fonctions des élus pour l’année 2022
DL2023-0127 Constitution d’un groupement de commande pour le renouvellement des fournisseurs d’accès internet et télécom
- T DL2023-0127 Groupement de commande fournisseur Internet et télécom (600,94 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0127 Complément Groupement de commande fournisseur Internet et télécom (580,21 Ko, pdf)
Constitution d’un groupement de commande pour le renouvellement des fournisseurs d’accès internet et télécom
DL2023-0126 Constitution d’un groupement de commande pour la téléphonie mobile via l’accord cadre proposé par la centrale d’achat RESAH
- T DL2023-0126 Groupement de commande RESAH (531,70 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0126 Complément Groupement de commande RESAH (313,08 Ko, pdf)
Constitution d’un groupement de commande pour la téléphonie mobile via l’accord cadre proposé par la centrale d’achat RESAH
DL2023-0125 Approbation de la convention relative au don de matériel hors service ou en fin de vie à l’association La Recyclerie d’Elne
- T DL2023-0125 Convention don de matériel à La Recyclerie (513,28 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0125 Complément Convention don de matériel à La Recyclerie (351,94 Ko, pdf)
Approbation de la convention relative au don de matériel hors service ou en fin de vie à l’association La Recyclerie d’Elne
DL2023-0124 ZAE la Tuilerie, commune de Saint-Génis-des-Fontaines : Attribution du lot 34 à la SCI ILASSIMO représentée par M. Johann BAUDELOT et Mme Neïs PELLE
- T DL2023-0124 ZAE STG lot 34 (681,05 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0124 Complément ZAE STG lot 34 (91,84 Ko, pdf)
ZAE la Tuilerie, commune de Saint-Génis-des-Fontaines : Attribution du lot 34 à la SCI ILASSIMO représentée par M. Johann BAUDELOT et Mme Neïs PELLE
DL2023-0123 Zones d’Activités Economiques – Arrêt de l’inventaire des ZAE dans le cadre de la loi Climat et Résilience
- T DL2023-0123 ZAE Arrêt inventaire (703,74 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0123 Complément ZAE Arrêt inventaire (2,92 Mo, pdf)
Zones d’Activités Economiques – Arrêt de l’inventaire des ZAE dans le cadre de la loi Climat et Résilience
DL2023-0122 Pôle de valorisation viti-vinicole, site du Mas Reig – Règlement intérieur
Pôle de valorisation viti-vinicole, site du Mas Reig – Règlement intérieur
DL2023-0121 Institut Régional de Sommellerie (IRS) – Campus de Banyuls-sur-Mer : versement de la dotation initiale à l’Etablissement Public Local (EPL)
Institut Régional de Sommellerie (IRS) – Campus de Banyuls-sur-Mer : versement de la dotation initiale à l’Etablissement Public Local (EPL)
DL2023-0120 Adhésion à l’Association Initiative Pays Catalan (IPC) pour l’année 2023
Adhésion à l’Association Initiative Pays Catalan (IPC) pour l’année 2023
DL2023-0118 Piscine Intercommunale AlberAquatic, commune d’Argelès-sur-Mer – Convention à passer avec le Comité Intercommunal des Œuvres Sociales de la Côte Vermeille et des Albères (CIOSCA) pour la prise en charge des cartes d’accès et/ou d’abonnements des agents adhérents au CIOSCA
- T DL2023-0118 Convention piscine - CIOSCA (539,38 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0118 Complément Convention piscine - CIOSCA (738,44 Ko, pdf)
Piscine Intercommunale AlberAquatic, commune d’Argelès-sur-Mer – Convention à passer avec le Comité Intercommunal des Œuvres Sociales de la Côte Vermeille et des Albères (CIOSCA) pour la prise en charge des cartes d’accès et/ou d’abonnements des agents adhérents au CIOSCA