Communauté de communes Albères - Côte Vermeille - Illibéris : 1 territoire - 15 communes

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Liste des délibérations examinées par le Conseil communautaire du 23 janvier 2023

  • Délibérations
  • Publié le 24 janvier 2023 à 11h44

Conseil communautaire – Lundi 23 janvier 2023 à 18h30Halle Sportive – 18 bis rue Haroun TAZIEFF 66690 PALAU-DEL-VIDRE

DL2022-0238 Sortie de l’actif de véhicules appartenant aux services techniques de la CC ACVI

  • N°DL2022-0238
  • Délibérations
  • Publié le 21 décembre 2022 à 08h40 par par la CC ACVI

Sortie de l’actif de véhicules appartenant aux services techniques de la CC ACVI

DL2022-0237 Groupement de commandes : Convention de mise en œuvre d’un régime de protection sociale complémentaire de prévoyance pour l’ensemble du personnel de la CC ACVI et des communes de Cerbère, Elne et son CCAS, Laroque-des-Albères, Ortaffa, Sorède et Saint-Génis-des-Fontaines – Approbation d’un avenant augmentant les taux de cotisation

  • N°DL2022-0237
  • Délibérations
  • Publié le 21 décembre 2022 à 08h39 par par la CC ACVI

Groupement de commandes : Convention de mise en œuvre d’un régime de protection sociale complémentaire de prévoyance pour l’ensemble du personnel de la CC ACVI et des communes de Cerbère, Elne et son CCAS, Laroque-des-Albères, Ortaffa, Sorède et Saint-Génis-des-Fontaines – Approbation d’un avenant augmentant les taux de cotisation

DL2022-0236 Lancement d’un groupement de commandes portant sur une évaluation à mi-parcours du Plan Climat-Air-Énergie Territorial (PCAET) et sur la réalisation du bilan des gaz à effet de serre de la CC ACVI avec les Communautés de Communes des Aspres et du Vallespir

  • N°DL2022-0236
  • Délibérations
  • Publié le 21 décembre 2022 à 08h38 par par la CC ACVI

Lancement d’un groupement de commandes portant sur une évaluation à mi-parcours du Plan Climat-Air-Énergie Territorial (PCAET) et sur la réalisation du bilan des gaz à effet de serre de la CC ACVI avec les Communautés de Communes des Aspres et du Vallespir

DL2022-0235 Approbation du marché relatif à la fourniture de deux bennes de collecte de déchets ménagers couplées à une grue auxiliaire pour la collecte des ordures ménagères ou des emballages ménagers recyclables

  • N°DL2022-0235
  • Délibérations
  • Publié le 21 décembre 2022 à 08h37 par par la CC ACVI

Approbation du marché relatif à la fourniture de deux bennes de collecte de déchets ménagers couplées à une grue auxiliaire pour la collecte des ordures ménagères ou des emballages ménagers recyclables

DL2022-0234 Approbation du marché relatif à l’assurance des risques statutaires du personnel de la CC ACVI affilié à la CNRACL

  • N°DL2022-0234
  • Délibérations
  • Publié le 21 décembre 2022 à 08h37 par par la CC ACVI

Approbation du marché relatif à l’assurance des risques statutaires du personnel de la CC ACVI affilié à la CNRACL

DL2022-0233 Approbation des tarifs Eau Potable et Assainissement Collectif à compter du 01 janvier 2023

  • N°DL2022-0233
  • Délibérations
  • Publié le 21 décembre 2022 à 08h36 par par la CC ACVI

Approbation des tarifs Eau Potable et Assainissement Collectif à compter du 01 janvier 2023

DL2022-0232 Convention relative à la réalisation d’un diagnostic d’archéologie préventive avec le CD66 – Suivi de réseaux Port-Vendres : Quais Joly, République et Forgas

  • N°DL2022-0232
  • Délibérations
  • Publié le 21 décembre 2022 à 08h35 par par la CC ACVI

Convention relative à la réalisation d’un diagnostic d’archéologie préventive avec le CD66 – Suivi de réseaux Port-Vendres : Quais Joly, République et Forgas

DL2022-0231 Régularisation des fiches d’inventaire négatives du budget principal

  • N°DL2022-0231
  • Délibérations
  • Publié le 21 décembre 2022 à 08h34 par par la CC ACVI

Régularisation des fiches d’inventaire négatives du budget principal

DL2022-0230 Attribution de compensation – Actualisation de la délibération du 26 novembre 2018 pour acter l’extinction d’une partie de la dette GEMAPI sur les communes d’Elne et Bages

  • N°DL2022-0230
  • Délibérations
  • Publié le 21 décembre 2022 à 08h33 par par la CC ACVI

Attribution de compensation – Actualisation de la délibération du 26 novembre 2018 pour acter l’extinction d’une partie de la dette GEMAPI sur les communes d’Elne et Bages

DL2022-0229 Décision modificative n°2 Budget principal 2022

  • N°DL2022-0229
  • Délibérations
  • Publié le 21 décembre 2022 à 08h33 par par la CC ACVI

Décision modificative n°2 Budget principal 2022

DL2022-0228 Autorisation de programme et crédit de paiement pour la station d’épuration de Cerbère – Budget assainissement

  • N°DL2022-0228
  • Délibérations
  • Publié le 21 décembre 2022 à 08h31 par par la CC ACVI

Autorisation de programme et crédit de paiement pour la station d’épuration de Cerbère – Budget assainissement

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