Communauté de communes Albères - Côte Vermeille - Illibéris : 1 territoire - 15 communes

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Liste des délibérations examinées par le Conseil communautaire du 14 mai 2024

  • Publié le 15 mai 2024 à 15h17 par par la CC ACVI

Top10 des rémunérations de la CC ACVI en 2023

  • Publié le 26 avril 2024 à 10h13

Aux termes de l’article L. 715-1 du code général de la fonction publique, les collectivités locales de plus de 80 000 habitants publient chaque année, sur leur site internet, la somme des dix rémunérations les plus élevées des agents relevant de leur périmètre.

DL2024-0135 Versement d’une subvention d’équilibre du budget principal vers le budget Maison de Santé Cerbère année 2024

  • N°DL2024-0135
  • Délibérations
  • Publié le 17 avril 2024 à 09h45 par par la CC ACVI

Versement d’une subvention d’équilibre du budget principal vers le budget Maison de Santé Cerbère année 2024

DL2024-0134 Comité de Direction de l’EPIC de l’OTI P-M : remplacement de membres au sein du collège des élus

  • N°DL2024-0134
  • Délibérations
  • Publié le 17 avril 2024 à 09h43 par par la CC ACVI

Comité de Direction de l’EPIC de l’OTI P-M : remplacement de membres au sein du collège des élus

DL2024-0133 Commission développement durable et transition écologique : désignation de nouveaux membres

  • N°DL2024-0133
  • Délibérations
  • Publié le 17 avril 2024 à 09h41 par par la CC ACVI

Commission développement durable et transition écologique : désignation de nouveaux membres

DL2024-0132 Approbation de la convention de partenariat avec le Département pour le déploiement territorial de la plateforme et des services Outdoorvision

  • N°DL2024-0132
  • Délibérations
  • Publié le 17 avril 2024 à 09h39 par par la CC ACVI

Approbation de la convention de partenariat avec le Département pour le déploiement territorial de la plateforme et des services Outdoorvision

DL2024-0131 Approbation de la Convention d’Utilité Sociale (CUS) 2020-2025 de la Société Anonyme (SA) à loyer modéré Trois Moulins Habitat

  • N°DL2024-0131
  • Délibérations
  • Publié le 17 avril 2024 à 09h38 par par la CC ACVI

Approbation de la Convention d’Utilité Sociale (CUS) 2020-2025 de la Société Anonyme (SA) à loyer modéré Trois Moulins Habitat

DL2024-0130 Adhésion à l’association départementale des Collectivités Forestières (COFOR) des P-O. au titre de 2024 et désignation d’un élu référent

  • N°DL2024-0130
  • Délibérations
  • Publié le 17 avril 2024 à 09h36 par par la CC ACVI

Adhésion à l’association départementale des Collectivités Forestières (COFOR) des P-O. au titre de 2024 et désignation d’un élu référent

DL2024-0129 Piscine Intercommunale AlberAquatic – Modification du Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS)

  • N°DL2024-0129
  • Délibérations
  • Publié le 17 avril 2024 à 09h34 par par la CC ACVI

Piscine Intercommunale AlberAquatic – Modification du Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS)

DL2024-0128 Piscine Intercommunale AlberAquatic – Convention de mise à disposition des Maîtres-Nageurs Sauveteurs (MNS) à passer avec l’association « Sauvetage Sportif Argelésien » (SSA)

  • N°DL2024-0128
  • Délibérations
  • Publié le 17 avril 2024 à 09h32 par par la CC ACVI

Piscine Intercommunale AlberAquatic – Convention de mise à disposition des Maîtres-Nageurs Sauveteurs (MNS) à passer avec l’association « Sauvetage Sportif Argelésien » (SSA)

DL2024-0127 Convention d’objectifs et de partenariat à passer avec le Département des Pyrénées Orientales pour la permanence d’un conseiller et ambassadeur du numérique sur le site du Cap/pôle entrepreneurial à Argelès-sur-Mer

  • N°DL2024-0127
  • Délibérations
  • Publié le 17 avril 2024 à 09h30 par par la CC ACVI

Convention d’objectifs et de partenariat à passer avec le Département des Pyrénées Orientales pour la permanence d’un conseiller et ambassadeur du numérique sur le site du Cap/pôle entrepreneurial à Argelès-sur-Mer

DL2024-0126 Campus Banyuls : versement de la dotation 2024 à l’Établissement Public Local (EPL)

  • N°DL2024-0126
  • Délibérations
  • Publié le 17 avril 2024 à 09h28 par par la CC ACVI

Campus Banyuls : versement de la dotation 2024 à l’Établissement Public Local (EPL)

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