DC2026-0068 Demande de subvention auprès de l’Etat au titre du Fonds Verts 2026 – Mesure Ingénierie : Révision du Plan Climat-Air-Energie Territorial (PCAET)
Demande de subvention auprès de l’Etat au titre du Fonds Verts 2026 – Mesure Ingénierie
Révision du Plan Climat-Air-Energie Territorial (PCAET)
DC2026-0067 Portant contrat d’assistance et de maintenance du matériel “Lecteurs eTSmile Graphique IP + Injecteurs PoE” pour tous les services destiné à gérer le temps de travail des agents de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris – CC ACVI / HOROQUARTZ
Portant contrat d’assistance et de maintenance du matériel “Lecteurs eTSmile Graphique IP + Injecteurs PoE” pour tous les services destiné à gérer le temps de travail des agents de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris
CC ACVI / HOROQUARTZ
DC2026-0066 Portant contrat d’assistance et de maintenance du matériel “Lecteurs eTSmile Graphique IP + Injecteurs PoE” pour le pôle Déchets destiné à gérer le temps de travail des agents de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris – CC ACVI / HOROQUARTZ
Portant contrat d’assistance et de maintenance du matériel “Lecteurs eTSmile Graphique IP + Injecteurs PoE” pour le pôle Déchets destiné à gérer le temps de travail des agents de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris
CC ACVI / HOROQUARTZ
DC2026-0065 Portant convention de prêt à titre gracieux d’un véhicule PEUGEOT EXPERT immatriculé FJ-037-FX de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris à la commune de Saint André – CC ACVI / Commune de Saint André
Portant convention de prêt à titre gracieux d’un véhicule PEUGEOT EXPERT immatriculé FJ-037-FX de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris à la commune de Saint André
CC ACVI / Commune de Saint André
DC2026-0064 Portant attribution du marché 2025T27MSO8B pour la construction d’une médiathèque à Sorède – LOT 8 : Carrelage, Faïence – CC ACVI / JS CARRELAGE SARL
Portant attribution du marché 2025T27MSO8B pour la construction d’une médiathèque à Sorède
LOT 8 : Carrelage, Faïence
CC ACVI / JS CARRELAGE SARL
DC2026-0063 Portant attribution CIU marché de gestion des aires d’accueil des gens CIU voyage des communes d’Argelès-sur-Mer et d’Elne, ainsi que l’aire d’accueil de grand passage située à Argelès-sur-Mer – LOT 3 : Gestion de l’aire de grand passage – CC ACVI / VAGO SAS
Portant attribution CIU marché de gestion des aires d’accueil des gens CIU voyage des communes d’Argelès-sur-Mer et d’Elne, ainsi que l’aire d’accueil de grand passage située à Argelès-sur-Mer
LOT 3 : Gestion de l’aire de grand passage
CC ACVI / VAGO SAS
DC2026-0062 Portant résiliation pour liquidation judiciaire du marché 2025T27MSO08 pour la construction d’une médiathèque à Sorède – LOT 8 : Carrelage, Faïence – CC ACVI / AFONSO CARRELAGES SAS
Portant résiliation pour liquidation judiciaire du marché 2025T27MSO08 pour la construction d’une médiathèque à Sorède – LOT 8 : Carrelage, Faïence
CC ACVI / AFONSO CARRELAGES SAS
DC2026-0061 Portant avenant n°03-2026AH1585 au contrat d’hébergement du progiciel guichet d’accès en ligne GNAU n°HEB-2021-1585 et sa base de données pour le service urbanisme de la CC ACVI – CC ACVI / OPERIS
Portant avenant n°03-2026AH1585 au contrat d’hébergement du progiciel guichet d’accès en ligne GNAU n°HEB-2021-1585 et sa base de données pour le service urbanisme de la CC ACVI
CC ACVI / OPERIS
DC2026-0060 Portant avenant n°03-2026AH1584 au contrat d’hébergement du progiciel métier OXALIS n°HEB-2021-1584 et sa base de données pour le service urbanisme de la CC ACVI – CC ACVI / OPERIS
Portant avenant n°03-2026AH1584 au contrat d’hébergement du progiciel métier OXALIS n°HEB-2021-1584 et sa base de données pour le service urbanisme de la CC ACVI
CC ACVI / OPERIS
DC2026-0059 Portant acte modificatif n°1 du marché de travaux de construction d’un accueil de loisirs sans hébergement sur site de l’école Curie Pasteur située à Argelès-sur-Mer – LOT 7 : Cloisons, isolation faux plafond – CC ACVI / DA COSTA SARL
Portant acte modificatif n°1 du marché de travaux de construction d’un accueil de loisirs sans hébergement sur site de l’école Curie Pasteur située à Argelès-sur-Mer
LOT 7 : Cloisons, isolation faux plafond
CC ACVI / DA COSTA SARL
DL2026-0152 Élection des représentants au Comité Social Territorial : fixation du nombre de représentants du personnel et institution du paritarisme
Élection des représentants au Comité Social Territorial : fixation du nombre de représentants du personnel et institution du paritarisme
DL2026-0151 Fixation du prix de vente des repas fournis par l’Union Départementale Scolaire et d’Intérêt Social (UDSIS) dans les Accueils de Loisirs extrascolaires
- T DL2026-0151 Fixation prix repas fourni par l'UDSIS (313,16 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0151 Complément Fixation prix repas fourni par l’UDSIS (475,79 Ko, pdf)
Fixation du prix de vente des repas fournis par l’Union Départementale Scolaire et d’Intérêt Social (UDSIS) dans les Accueils de Loisirs extrascolaires