Communauté de communes Albères - Côte Vermeille - Illibéris : 1 territoire - 15 communes

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DC2026-0112 Demande de subvention auprès de la Région Occitanie : Stratégie Locale de Gestion Intégrée du Trait de Côte (SLGITC) – Diagnostic de vulnérabilité

  • N°DC2026-0112
  • Décisions
  • Publié le 29 juillet 2026 à 16h06 par LA CC ACVI

Demande de subvention auprès de la Région Occitanie

Stratégie Locale de Gestion Intégrée du Trait de Côte (SLGITC)

Diagnostic de vulnérabilité

DC2026-0111 Portant acte modificatif n°1 du marché n°2025T61APPER relatif aux travaux d’aménagement voirie de la rue Nicolas Appert sur la commune d’Elne – CC ACVI / TRAVAUX PUBLICS 66

  • N°DC2026-0111
  • Décisions
  • Publié le 29 juillet 2026 à 16h04 par LA CC ACVI

Acte modificatif n°1 du marché n°2025T61APPER relatif aux travaux d’aménagement voirie de la rue Nicolas Appert sur la commune d’Elne

CC ACVI / TRAVAUX PUBLICS 66

DC2026-0110 Portant acte modificatif n°1 du marché n°2023T20TRVDE relatif aux travaux de démolition de l’ancienne station d’épuration d’Argelès-sur-Mer – CC ACVI / TDA SAS

  • N°DC2026-0110
  • Décisions
  • Publié le 29 juillet 2026 à 16h02 par LA CC ACVI

Acte modificatif n°1 du marché n°2023T20TRVDE relatif aux travaux de démolition de l’ancienne station d’épuration d’Argelès-sur-Mer

CC ACVI / TDA SAS

DC2026-0109 Portant classement sans suite de la procédure n°2026S07GEORE relative à une prestation de géoréférencement en classe A du patrimoine des affleurants des réseaux d’eau potable et d’assainissement de la régie des eaux de la Communauté de Communes des Albères Côte Vermeille Illibéris

  • N°DC2026-0109
  • Décisions
  • Publié le 29 juillet 2026 à 16h00 par LA CC ACVI

Classement sans suite de la procédure n°2026S07GEORE relative à une prestation de géoréférencement en classe A du patrimoine des affleurants des réseaux d’eau potable et d’assainissement de la régie des eaux de la Communauté de Communes des Albères Côte Vermeille Illibéris

DC2026-0108 Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales des PO : Demande de subvention pour l’action “Observer, identifier et soutenir : le repérage précoce en crèche”

  • N°DC2026-0108
  • Décisions
  • Publié le 29 juillet 2026 à 15h58 par LA CC ACVI

Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales des PO

Demande de subvention pour l’action “Observer, identifier et soutenir : le repérage précoce en crèche”

DC2026-0107 Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales des PO : Demande de subvention pour l’action “Développer une culture commune d’accueil et de coéducation dans les EAJE”

  • N°DC2026-0107
  • Décisions
  • Publié le 29 juillet 2026 à 15h56 par LA CC ACVI

Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales des PO

Demande de subvention pour l’action “Développer une culture commune d’accueil et de coéducation dans les EAJE”

DC2026-0106 Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales des PO : Demande de subvention pour l’action “La qualité des équipes au cœur de la qualité d’accueil”

  • N°DC2026-0106
  • Décisions
  • Publié le 29 juillet 2026 à 15h50 par LA CC ACVI

Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales des PO

Demande de subvention pour l’action “La qualité des équipes au cœur de la qualité d’accueil”

DC2026-0105 Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales des PO : Demande de subvention pour l’action “Ma santé, elle est culturelle”

  • N°DC2026-0105
  • Décisions
  • Publié le 29 juillet 2026 à 15h48 par LA CC ACVI

Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales des PO

Demande de subvention pour l’action “Ma santé, elle est culturelle”

DC2026-0104 Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales des PO : Demande de subvention pour l’action “Premiers pas dans la nature”

  • N°DC2026-0104
  • Décisions
  • Publié le 29 juillet 2026 à 15h46 par LA CC ACVI

Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales des PO

Demande de subvention pour l’action “Premiers pas dans la nature”

DC2026-0103 Portant contrat de service N°/CM00022185 de support et de maintenance du logiciel arcOpole PRO Transverse pour les solutions de semi-automatisation du traitement des DT-DICT destiné aux services de l’Eau, de l’Assainissement et de l’Eclairage de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris – CC ACVI / 1SPATIAL France

  • N°DC2026-0103
  • Décisions
  • Publié le 29 juillet 2026 à 15h39 par LA CC ACVI

Contrat de service N°/CM00022185 de support et de maintenance du logiciel arcOpole PRO Transverse pour les solutions de semi-automatisation du traitement des DT-DICT destiné aux services de l’Eau, de l’Assainissement et de l’Eclairage de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris

CC ACVI / 1SPATIAL France

DC2026-0102 Portant acte modificatif n°1 de l’accord-cadre n°2023T12MBCAE, relatif au marché de travaux divers sur les réseaux d’eau potable et d’eaux usées, prestations de services sur le territoire de la Communauté de Communes des Albères Côte Vermeille Illibéris – CC ACVI / Groupement d’entreprises SARL SOL FRERES / SAS FABRE FRERES / SADE C.G.T.H. (mandataire entreprise SOL FRERES)

  • N°DC2026-0102
  • Décisions
  • Publié le 29 juillet 2026 à 15h09 par LA CC ACVI

Acte modificatif n°1 de l’accord-cadre n°2023T12MBCAE, relatif au marché de travaux divers sur les réseaux d’eau potable et d’eaux usées, prestations de services sur le territoire de la Communauté de Communes des Albères Côte Vermeille Illibéris

CC ACVI / Groupement d’entreprises SARL SOL FRERES / SAS FABRE FRERES / SADE C.G.T.H. (mandataire entreprise SOL FRERES)

DC2026-0101 Portant acte modificatif n°1 de l’accord-cadre n°2025F09FOUR5, relatif à la fourniture de matériels réseaux pour les services de la régie des eaux de la Communauté de Communes des Albères Côte Vermeille Illibéris – Lot 5 Fourniture de poteaux et bouches à incendie – CC ACVI / LAMBERTON

  • N°DC2026-0101
  • Décisions
  • Publié le 29 juillet 2026 à 15h01 par LA CC ACVI

Acte modificatif n°1 de l’accord-cadre n°2025F09FOUR5, relatif à la fourniture de matériels réseaux pour les services de la régie des eaux de la Communauté de Communes des Albères Côte Vermeille Illibéris

Lot 5 Fourniture de poteaux et bouches à incendie

CC ACVI / LAMBERTON

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