DL2023-0032b Approbation de la convention à passer avec l’Institut Médico-Educatif (IME) « La Mauresque » relative aux modules de formation « intégration des enfants en situation de handicap dans les accueils de loisirs du Territoire » au titre de l’année 2023
- T DL2023-0032b Approbation de la convention à passer avec IME La Mauresque 2023 (585,98 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0032b Complément Approbation de la convention à passer avec IME La Mauresque 2023 (618,16 Ko, pdf)
Approbation de la convention à passer avec l’Institut Médico-Educatif (IME) « La Mauresque » relative aux modules de formation « intégration des enfants en situation de handicap dans les accueils de loisirs du Territoire » au titre de l’année 2023
DL2023-0031 Renouvellement de la subvention au profit du Point d’Accueil et d’Ecoute Jeunes (PAEJ) « Association Parenthèse » au titre de l’exercice 2023
- T DL2023-0031 renouvellement subvention PAEJ association parenthèse 2023 (141,59 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0031 Complément 1 renouvellement subvention PAEJ association parenthèse 2023 Rapport d’évaluation de l’action Antennes ElneArgeles 2022 (517,92 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0031 Complément 2 renouvellement subvention PAEJ association parenthèse 2023 FICHE ACTION Port-vendres (202,10 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0031 Complément 3 renouvellement subvention PAEJ association parenthèse 2023 Dossier subvention Ass Parenthese 2023 (552,37 Ko, pdf)
Renouvellement de la subvention au profit du Point d’Accueil et d’Ecoute Jeunes (PAEJ) « Association Parenthèse » au titre de l’exercice 2023
DL2023-0030 Obs’Cat – Approbation des actions et du plan de financement pour le cycle 4 d’observation (2023-2024-2025)
- T DL2023-0030 Obs'Cat plan financement 2023-2024-2025 (205,15 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0030 Complément 1 Obs’Cat plan financement 2023-2024-2025 Convention_OBSCAT_AURCA_cycle4_ (423,12 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0030 Complément 2 Obs’Cat plan financement 2023-2024-2025 Convention_OBSCAT_BRGM_2023-2025_Cycle4_ (4,89 Mo, pdf)
- AR-DL2023-0030 Complément 3 Obs’Cat plan financement 2023-2024-2025 Convention_OBSCAT_EID_cycle4 (1,05 Mo, pdf)
- AR-DL2023-0030 Complément 4 Obs’Cat plan financement 2023-2024-2025 Convention_OBSCAT_UPVD_2023-2025_cycle4 (1,08 Mo, pdf)
Obs’Cat – Approbation des actions et du plan de financement pour le cycle 4 d’observation (2023-2024-2025)
DL2023-0029 Eau potable – ouverture de crédits en section de fonctionnement avant le vote du budget primitif 2023
Eau potable – ouverture de crédits en section de fonctionnement avant le vote du budget primitif 2023
DL2023-0027 Attribution d’un fonds de concours projet à la commune de Cerbère pour le réaménagement du front de mer et de la Place de la République
- T DL2023-0027 FDC Projet CER (197,06 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0027 Complément FDC Projet CER (5,06 Mo, pdf)
Attribution d’un fonds de concours projet à la commune de Cerbère pour le réaménagement du front de mer et de la Place de la République
DL2023-0026 Attribution d’un fonds de concours projet à la commune de Saint-Génis-des-Fontaines pour la réalisation d’un complexe tennistique
- T DL2023-0026 FDC projet STG (212,94 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0026 Complément FDC projet STG (1,04 Mo, pdf)
Attribution d’un fonds de concours projet à la commune de Saint-Génis-des-Fontaines pour la réalisation d’un complexe tennistique
DL2023-0025 Attribution d’un fonds de concours projet à la commune d’Argelès-sur-Mer pour la réalisation de travaux de confortement de la digue Nord du Port
- T DL2023-0025 FDC Projet ARG (193,96 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0025 Complément FDC Projet ARG (1,80 Mo, pdf)
Attribution d’un fonds de concours projet à la commune d’Argelès-sur-Mer pour la réalisation de travaux de confortement de la digue Nord du Port
DL2023-0024 Attribution d’un fonds de concours solidarité à la commune d’Ortaffa pour la réalisation d’une extension attenante à l’école maternelle
- T DL2023-0024 FDC solidarité ORT (158,31 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0024 Complément FDC solidarité ORT (544,08 Ko, pdf)
Attribution d’un fonds de concours solidarité à la commune d’Ortaffa pour la réalisation d’une extension attenante à l’école maternelle
DL2023-0022 Rapport égalité Femmes / Hommes 2022
Rapport égalité Femmes / Hommes 2022
DL2023-0021 Rapport de Développement Durable (RDD) 2022
Rapport de Développement Durable (RDD) 2022
DL2023-0020 Chambre Régionale des Comptes : Rapport sur les actions entreprises par la Communauté de communes
- T DL2023-0020 CRC - Actions entreprises par CC ACVI (136,69 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0020 Complément CRC - Rapport des actions entreprises par CC ACVI (15,17 Mo, pdf)
Chambre Régionale des Comptes : Rapport sur les actions entreprises par la Communauté de communes
Liste des délibérations examinées par le Conseil communautaire Art.L.2121-25 du CGCT
Liste des délibérations examinées par le Conseil communautaire Art.L.2121-25 du CGCT