DC2026-0058 Portant contrat d’assistance et de maintenance pour l’utilisation du logiciel VisioANC destiné au service SPANC de la régie des eaux de la CC ACVI – CC ACVI / MESOTECH INGENIERIE
- DC2026-0058 Contrat assistance et maintenance logiciel VisioANC_MESOTECH INGENIERIE (227,94 Ko, pdf)
Portant contrat d’assistance et de maintenance pour l’utilisation du logiciel VisioANC destiné au service SPANC de la régie des eaux de la CC ACVI
CC ACVI / MESOTECH INGENIERIE
DL2026-0150 Subvention au profit du point d’accueil et d’écoute jeunes (PAEJ) « Association Parenthèse » au titre de l’année 2026
- T DL2026-0150 Subvention association Parenthèse 2026 (377,85 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0150 Complément 1 Subvention association Parenthèse 2026 (6,98 Mo, pdf)
- AR-DL2026-0150 Complément 2 Subvention association Parenthèse 2026 (770,98 Ko, pdf)
Subvention au profit du point d’accueil et d’écoute jeunes (PAEJ) « Association Parenthèse » au titre de l’année 2026
DC2026-0057 Portant attribution de l’accord-cadre relatif à la fourniture d’un plateau polybenne et de bennes renforcées pour les déchèteries de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris – CC ACVI / BENNES DU SUD OUEST
Portant attribution de l’accord-cadre relatif à la fourniture d’un plateau polybenne et de bennes renforcées pour les déchèteries de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris
CC ACVI / BENNES DU SUD OUEST
DL2026-0149 Animation des documents d’objectifs des sites Natura 2000 « Massif des Albères » et « Côte Rocheuse des Albères » : Validation du programme 2026 et de son plan de financement
Animation des documents d’objectifs des sites Natura 2000 « Massif des Albères » et « Côte Rocheuse des Albères » : Validation du programme 2026 et de son plan de financement
DL2026-0148 Avis à donner sur le projet d’extension de la Réserve naturelle marine de Cerbère Banyuls
- T DL2026-0148 Avis à donner sur extension reserve naturelle marine (447,29 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0148 Complément Avis à donner sur extension reserve naturelle marine (2,25 Mo, pdf)
Avis à donner sur le projet d’extension de la Réserve naturelle marine de Cerbère Banyuls
DC2026-0056 Portant Avenant n°1 au contrat de maintenance de l’ascenseur n°AMB35353 du siège de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris – CC ACVI / TK ELEVATOR FRANCE
Portant Avenant n°1 au contrat de maintenance de l’ascenseur n°AMB35353 du siège de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris
CC ACVI / TK ELEVATOR FRANCE
DL2026-0147 Approbation convention recherche et développement partagés 2026-2028 perception usagers évolution et mise en place méthode scientifique pour médiation scientifique avec Save
- T DL2026-0147 Convention ObsCat SAVE (890,74 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0147 Complément convention ObsCat SAVE (1) (450,59 Ko, pdf)
Approbation convention recherche et développement partagés 2026-2028 perception usagers évolution et mise en place méthode scientifique pour médiation scientifique avec Save
DC2026-0055 Portant attribution du groupement de commandes afférent au marché de prestations d’audit énergétique et de simulation thermique dynamique et énergétique (STD) pour les communes de Bages, Cerbère, Palau del Vidre, Port-Vendres, Saint André, Saint Génis des Fontaines, Laroque des Albères et la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris – CC ACVI / ARGELETEC SAS
Portant attribution du groupement de commandes afférent au marché de prestations d’audit énergétique et de simulation thermique dynamique et énergétique (STD) pour les communes de Bages, Cerbère, Palau del Vidre, Port-Vendres, Saint André, Saint Génis des Fontaines, Laroque des Albères et la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris
CC ACVI / ARGELETEC SAS
DL2026-0146 Approbation convention recherche et développement partagés 2026-2028 expertises scientifiques ObsCat avec UPVD
- T DL2026-0146 Convention ObsCat UPVD (892,45 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0146 Complément Convention UPVD (516,65 Ko, pdf)
Approbation convention recherche et développement partagés 2026-2028 expertises scientifiques ObsCat avec UPVD
DC2026-0054 Portant contrat de services d’utilisation du progiciel MARCO En mode hébergé en SaaS N° V14.20S.3779 – CC ACVI / AGYSOFT
Portant contrat de services d’utilisation du progiciel MARCO En mode hébergé en SaaS N° V14.20S.3779
CC ACVI / AGYSOFT
DL2026-0145 Approbation convention recherche et développement relative ObsCat 2026-2028 avec BRGM
- T DL2026-0145 Convention ObsCat BRGM (909,28 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0145 Complément convention ObsCat BRGM (2,62 Mo, pdf)
Approbation convention recherche et développement relative ObsCat 2026-2028 avec BRGM
DL2026-0144 Approbation convention 2026-2028 relative suivi animation ObsCat avec AURCA
- T DL2026-0144 Convention d'objectifs suivi et animation ObsCat AURCA 2 (828,64 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0144 Complément convention d’objectifs suivi et animation ObsCat AURCA 2 (1,93 Mo, pdf)
Approbation convention 2026-2028 relative suivi animation ObsCat avec AURCA