DC2026-0088 Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales des PO : Demande de subvention pour l’action “Mise en place d’actions d’animation sur le thème des mobilités douces et de la découverte des milieux naturels avec les Points Jeunes 11-17 ans”
Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales des PO
Demande de subvention pour l’action “Mise en place d’actions d’animation sur le thème des mobilités douces et de la découverte des milieux naturels avec les Points Jeunes 11-17 ans”
DC2026-0087 Portant convention de prêt à titre gracieux d’un véhicule Minibus de type CITROEN JUMPY SPACE TOURER immatriculé ET-493-HE de la Commune d’Ortaffa à la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris – Commune d’Ortaffa / CC ACVI
Convention de prêt à titre gracieux d’un véhicule Minibus de type CITROEN JUMPY SPACE TOURER immatriculé ET-493-HE de la Commune d’Ortaffa à la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris
Commune d’Ortaffa / CC ACVI
DC2026-0086 Portant attribution du marché n°2026S03MOASM relatif à la mission de maitrise d’œuvre pour la restructuration de la médiathèque Jean Ferrat sur la commune d’Argelès-sur-Mer – CC ACVI / GROUPEMENT CONJOINT NON SOLIDAIRE : MATRIUS (Mandataire) – ED ARCHITECTE ELODIE DUCERF – ETUDES GENERALES DE LA CONSTRUCTION – BET CHARLES BEAUFORT – BET ACI
Attribution du marché n°2026S03MOASM relatif à la mission de maitrise d’œuvre pour la restructuration de la médiathèque Jean Ferrat sur la commune d’Argelès-sur-Mer
CC ACVI / GROUPEMENT CONJOINT NON SOLIDAIRE : MATRIUS (Mandataire) – ED ARCHITECTE ELODIE DUCERF – ETUDES GENERALES DE LA CONSTRUCTION – BET CHARLES BEAUFORT – BET ACI
DC2026-0085 Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau : Renouvellement du réseau potable – rue Jean Pons à Saint Génis des Fontaines
Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau
Renouvellement du réseau potable – rue Jean Pons à Saint Génis des Fontaines
DC2026-0084 Demande de subvention auprès du Département : Renouvellement du réseau d’eau potable – rue Jean Pons à Saint Génis des Fontaines
Demande de subvention auprès du Département
Renouvellement du réseau d’eau potable – rue Jean Pons à Saint Génis des Fontaines
DC2026-0083 Portant constitution d’une régie d’avances ALA (Accueils de Loisirs Adolescents) – Pôle Enfance Jeunesse
Constitution d’une régie d’avances ALA (Accueils de Loisirs Adolescents) – Pôle Enfance Jeunesse
DC2026-0082 Portant constitution d’une régie d’avances ALSH (Accueils de Loisirs Sans Hébergement) – Pôle Enfance Jeunesse
Constitution d’une régie d’avances ALSH (Accueils de Loisirs Sans Hébergement) – Pôle Enfance Jeunesse
DC2026-0081 Portant convention de mise à disposition à titre gracieux d’un véhicule Minibus de la Commune de Bages de type FIAT DUCATO immatriculé CC-029-CG à la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris – COMMUNE DE BAGES / CC ACVI
Convention de mise à disposition à titre gracieux d’un véhicule Minibus de la Commune de Bages de type FIAT DUCATO immatriculé CC-029-CG à la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris
COMMUNE DE BAGES / CC ACVI
DC2026-0080 Portant acte modificatif n°1 de l’accord-cadre n°2025S28LAVB relatif à la prestation de lavage de bacs de regroupement de collecte des ordures ménagères et collective sélective, et des conteneurs enterrés, semi-enterrés et aériens (verre, OM…) – Lot 2 Lavage de bacs des conteneurs enterrés, semi-enterrés et aériens – CC ACVI / MINERIS PROPRETE
Acte modificatif n°1 de l’accord-cadre n°2025S28LAVB relatif à la prestation de lavage de bacs de regroupement de collecte des ordures ménagères et collective sélective, et des conteneurs enterrés, semi-enterrés et aériens (verre, OM…)
Lot 2 Lavage de bacs des conteneurs enterrés, semi-enterrés et aériens
CC ACVI / MINERIS PROPRETE
DC2026-0079 Portant acte modificatif n°1 de l’accord-cadre n°2025S28LAVB relatif à la prestation de lavage de bacs de regroupement de collecte des ordures ménagères et collective sélective, et des conteneurs enterrés, semi-enterrés et aériens (verre, OM…) – Lot 1 Lavage de bacs regroupement de collecte des ordures ménagères et collecte sélective – CC ACVI / MINERIS PROPRETE
Acte modificatif n°1 de l’accord-cadre n°2025S28LAVB relatif à la prestation de lavage de bacs de regroupement de collecte des ordures ménagères et collective sélective, et des conteneurs enterrés, semi-enterrés et aériens (verre, OM…)
Lot 1 Lavage de bacs regroupement de collecte des ordures ménagères et collecte sélective
CC ACVI / MINERIS PROPRETE
DC2026-0078 Portant renouvellement de la convention Ecopass n°FCT0024597 pour la mise à disposition d’une bouteille de gaz gamme PREMIUM pour le service de la Régie des Eaux de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris – CC ACVI / AIR LIQUIDE France INDUSTRIE
Renouvellement de la convention Ecopass n°FCT0024597 pour la mise à disposition d’une bouteille de gaz gamme PREMIUM pour le service de la Régie des Eaux de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris
CC ACVI / AIR LIQUIDE France INDUSTRIE
DC2026-0077 Portant renouvellement de la convention Ecopass n°FCT0024845 pour la mise à disposition d’une bouteille de gaz gamme PREMIUM pour le service de la Régie des Eaux de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris – CC ACVI / AIR LIQUIDE France INDUSTRIE
Renouvellement de la convention Ecopass n°FCT0024845 pour la mise à disposition d’une bouteille de gaz gamme PREMIUM pour le service de la Régie des Eaux de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris
CC ACVI / AIR LIQUIDE France INDUSTRIE