DL2026-0225 Mise à jour du tableau des effectifs du budget annexe ordures ménagères au 18 juillet 2026
- T DL2026-0225 Tableau des effectifs emplois budget annexe ordures ménagères au 18 07 2026 (361,82 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0225 Complément Tableau des effectifs emplois budget annexe ordures ménagères au 18 07 2026 (201,10 Ko, pdf)
Mise à jour du tableau des effectifs du budget annexe ordures ménagères au 18 juillet 2026
DL2026-0224 Mise à jour du tableau des effectifs des emplois du budget annexe assainissement au 18 juillet 2026
- T DL2026-0224 Tableau des effectifs emplois budget assainissement collectif au 18 07 2026 (354,90 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0224 Complément Tableau des effectifs emplois budget assainissement collectif au 18 07 2026 (428,01 Ko, pdf)
Mise à jour du tableau des effectifs des emplois du budget annexe assainissement au 18 juillet 2026
DL2026-0223 Mise à jour du tableau des effectifs des emplois du budget eau potable au 18 juillet 2026
- T DL2026-0223 Tableau des effectifs emplois budget annexe eau potable au 18 07 2026 (339,83 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0223 Complemnt Tableau des effectifs emplois budget annexe eau potable au 18 07 2026 (1) (425,48 Ko, pdf)
Mise à jour du tableau des effectifs des emplois du budget eau potable au 18 juillet 2026
DL2026-0222 Mise à jour du tableau des effectifs des emplois non permanents du budget principal au 18 juillet 2026
- T DL2026-0222 Tableau des effectifs emplois non permanents budget principal au 18 07 2026 (406,29 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0222 Complément Tableau des effectifs emplois non permanents budget principal au 18 07 2026 (437,02 Ko, pdf)
Mise à jour du tableau des effectifs des emplois non permanents du budget principal au 18 juillet 2026
DL2026-0221 Mise à jour du tableau des effectifs des emplois permanents du budget principal au 18 juillet 2026
- T DL2026-0221 Tableau des effectifs emplois permanents budget principal au 18 07 2026 (512,50 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0221 Complément Tableau des effectifs emplois permanents budget principal au 18 07 2026 (1,59 Mo, pdf)
Mise à jour du tableau des effectifs des emplois permanents du budget principal au 18 juillet 2026
DL2026-0220 Constitution d’un groupement de commande pour l’accès des communes de Banyuls-sur-Mer, Cerbère, Port-Vendres, Saint-André et Sorède au lot 2 – services voix et données mobiles Plus, de l’accord cadre proposé par la centrale d’achat RESAH
- T DL2026-0220 Groupement de commande RESAH (356,35 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0220 Complément Groupement de commande RESAH (1) (796,13 Ko, pdf)
Constitution d’un groupement de commande pour l’accès des communes de Banyuls-sur-Mer, Cerbère, Port-Vendres, Saint-André et Sorède au lot 2 – services voix et données mobiles Plus, de l’accord cadre proposé par la centrale d’achat RESAH
DL2026-0219 Convention de mise à disposition du mémoriel itinérant de Camp de Rivesaltes
- T DL2026-0219 convention mémorial itinérant du camp de rivesaltes (364,54 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0219 Complément 1 convention mémorial itinérant du camp de rivesaltes (418,13 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0219 Complément 2 descriptif technique mémorial itinérant du camp de rivesaltes (1,42 Mo, pdf)
Convention de mise à disposition du mémoriel itinérant de Camp de Rivesaltes
DL2026-0218 Conventions relatives à l’intervention de personnels du service jeunesse de la CC ACVI au collège Pierre MENDES France à Saint-André, le collège des Albères à Argelès-sur-Mer et le collège de la Côte Vermeille à Port-Vendres
- T DL2026-0218 conventions partenariat Collèges ARG, STA et PVD (393,86 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0218 Complément Convention collège ARG (360,98 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0218 Complément Convention collège PVD (331,92 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0218 Complément Convention collège STA (359,30 Ko, pdf)
Conventions relatives à l’intervention de personnels du service jeunesse de la CC ACVI au collège Pierre MENDES France à Saint-André, le collège des Albères à Argelès-sur-Mer et le collège de la Côte Vermeille à Port-Vendres
DL2026-0217 Conventions relatives à l’intervention de personnels du service jeunesse de la CC ACVI au Lycée Christian Bourquin à Argelès-sur-Mer et au Lycée Alfred Sauvy à Villelongue-dels-Monts
- T DL2026-0217 conventions partenariat lycées ARG et VIL (339,66 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0217 Complément Convention de partenariat Lycée C Bourquin (276,75 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0217 Complément Convention de partenariat Lycée Sauvy (208,82 Ko, pdf)
Conventions relatives à l’intervention de personnels du service jeunesse de la CC ACVI au Lycée Christian Bourquin à Argelès-sur-Mer et au Lycée Alfred Sauvy à Villelongue-dels-Monts
DL2026-0216 Convention de partenariat à passer avec la Mission Locale Jeune 66
- T DL2026-0216 Approbation convention MLJ66 (378,56 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0216 Complément Approbation convention MLJ66 (324,63 Ko, pdf)
Convention de partenariat à passer avec la Mission Locale Jeune 66
DL2026-0215 Contrat de ville d’Elne : attribution de subventions suite à l’appel à projets 2026
Contrat de ville d’Elne : attribution de subventions suite à l’appel à projets 2026
DL2026-0214 Piscine Intercommunale AlberAquatic, commune d’Argelès-sur-Mer – Convention à passer avec le Comité Intercommunal des Œuvres Sociales de la Côte Vermeille et des Albères (CIOSCA) pour la prise en charge des cartes d’accès et/ou d’abonnements des agents adhérents au CIOSCA
- T DL2026-0214 convention CIOSCA pour carte accès piscine AlberAquatic (323,06 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0214 Complément convention CIOSCA pour carte accès piscine AlberAquatic (696,19 Ko, pdf)
Piscine Intercommunale AlberAquatic, commune d’Argelès-sur-Mer – Convention à passer avec le Comité Intercommunal des Œuvres Sociales de la Côte Vermeille et des Albères (CIOSCA) pour la prise en charge des cartes d’accès et/ou d’abonnements des agents adhérents au CIOSCA