DL2023-0138 Greenland Festival – Palau-del-Vidre – convention de partenariat et de mise à disposition de matériel avec l’association Symphony Productions
- T DL2023-0138 Greenland Festival - PAL - signature conventions de partenariat et de MàD de matériel avec Symphony Productions (671,28 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0138 Complément Greenland Festival - PAL - signature conventions de partenariat et de MàD de matériel avec Symphony Productions (848,29 Ko, pdf)
Greenland Festival – Palau-del-Vidre – convention de partenariat et de mise à disposition de matériel avec l’association Symphony Productions
DL2023-0137 Prestation de contrôle des poteaux et bouches d’incendie
- T DL2023-0137 prestation de contrôle des poteaux et bouches d'incendie (515,83 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0137 complément prestation de contrôle des poteaux et bouches d’incendie (323,12 Ko, pdf)
Prestation de contrôle des poteaux et bouches d’incendie
DL2023-0136 Convention de partenariat à passer avec l’association Le Grain pour l’opération de coopération décentralisée : projet d’assainissement dans les établissements scolaires de la commune de Ouahigouya située au BURKINA FASO
- T DL2023-0136 Convention de partenariat avec l'association Le Grain pour opération de coopération projet d'assainissement dans établissements scolaires de ouahigouya au Burkina Faso (696,53 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0136 Complément convention de partenariat avec l’association Le Grain au Burkina Faso (860,81 Ko, pdf)
Convention de partenariat à passer avec l’association Le Grain pour l’opération de coopération décentralisée : projet d’assainissement dans les établissements scolaires de la commune de Ouahigouya située au BURKINA FASO
DL2023-0135 Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) : Approbation de l’Avenant n° 4 à la convention OPAH
- T DL2023-0135 Avenant n°4 OPAH (698,07 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0135 Complément 2 Avenant n.4 OPAH (819,68 Ko, pdf)
Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) : Approbation de l’Avenant n° 4 à la convention OPAH
DL2023-0134 Médiation préalable obligatoire (MPO) – Convention d’adhésion à intervenir entre le Centre de gestion 66 et la CC ACVI
- T DL2023-0134 Adhésion MPO du CDG66 (797,89 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0134 Complément convention Adhésion MPO du CDG66 (825,32 Ko, pdf)
Médiation préalable obligatoire (MPO) – Convention d’adhésion à intervenir entre le Centre de gestion 66 et la CC ACVI
DL2023-0133 Personnel territorial – Mise à disposition de personnel de la CC ACVI auprès de la commune de Villelongue-dels-Monts au titre de l’année 2023
- T DL2023-0133 Personnel territorial - MaD Mme MENCION - VIL (534,05 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0133 Complément Personnel territorial - Convention de MaD Mme MENCION - VIL (641,00 Ko, pdf)
Personnel territorial – Mise à disposition de personnel de la CC ACVI auprès de la commune de Villelongue-dels-Monts au titre de l’année 2023
DL2023-0132 Convention relative à la mise en place d’un Projet Educatif Territorial (PEDT) et d’un Plan Mercredi pour les accueils de loisirs
- T DL2023-0132 Convention PEDT et Plan Mercredi (558,97 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0132 Complément Convention PEDT et Plan Mercredi (355,26 Ko, pdf)
Convention relative à la mise en place d’un Projet Educatif Territorial (PEDT) et d’un Plan Mercredi pour les accueils de loisirs
DL2023-0131 Contrat de Ville d’Elne : attribution de subventions suite à l’appel à projets 2023
Contrat de Ville d’Elne : Attribution de subventions suite à l’appel à projets 2023
DL2023-0130 Participation au fonctionnement de l’association de lutte contre les fléaux atmosphériques (ADELFA 66) au titre de l’exercice 2023
- T DL2023-0130 ADELFA 66 - Participation au fonctionnement au titre de 2023 (528,23 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0130 Complément ADELFA 66 - Participation au fonctionnement au titre de 2023 (5,45 Mo, pdf)
Participation au fonctionnement de l’association de lutte contre les fléaux atmosphériques (ADELFA 66) au titre de l’exercice 2023
DL2023-0129 Groupement de développement agricole (GDA) du cru Banyuls et des Albères – Approbation de la Convention d’objectifs relative au versement de la subvention au titre de l’exercice 2023
- T DL2023-0129 GDA - Approbation convention objectifs versement subvention 2023 V2 (525,52 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0129 Complément 3 GDA - Convention d’objectifs (459,08 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0129 Complément 1 GDA - Compte rendu d’activité 2022 (12,19 Mo, pdf)
Groupement de développement agricole (GDA) du cru Banyuls et des Albères – Approbation de la Convention d’objectifs relative au versement de la subvention au titre de l’exercice 2023
DL2023-0128 Installation de Madame Laëtitia COPPEE, en qualité de conseillère communautaire, en remplacement de Madame Martine JUSTO, démissionnaire – commune de Laroque-des-Albères
Installation de Madame Laëtitia COPPEE, en qualité de conseillère communautaire, en remplacement de Madame Martine JUSTO, démissionnaire – commune de Laroque-des-Albères
Liste des délibérations examinées par le Conseil communautaire du 26 mai 2023
Conseil Communautaire du Vendredi 26 Mai 2023 à 18h30 Salle Novelty – 5 Rue du 14 juillet 66650 BANYULS-SUR-MER