DL2022-0176 Convention à passer avec le collège de Saint André pour la mise à disposition de locaux sur le temps méridien pour l’Accueil de loisirs Adolescent pour l’organisation d’ateliers en faveur des jeunes collégiens
- T DL2022-0176 Convention à passer avec le collège de STA pour Màd de locaux pour ALSH adolescent (118,83 Ko, pdf)
- AR-DL2022-0176 Complément convention à passer avec le collège de STA pour Màd de locaux pour ALSH adolescent signé (114,09 Ko, pdf)
Convention à passer avec le collège de Saint André pour la mise à disposition de locaux sur le temps méridien pour l’Accueil de loisirs Adolescent pour l’organisation d’ateliers en faveur des jeunes collégiens
DL2022-0177 Convention de mise à disposition de personnel par la commune d’Ortaffa au sein des Accueils de loisirs périscolaires organisés par la CC ACVI
- T DL2022-0177 Convention de Màd de personnel de la commune d'ORT au sein des ALSH de la CC ACVI (125,05 Ko, pdf)
- AR-DL2022-0177 Complément convention de Màd de personnel de la commune d’ORT au sein des ALSH de la CC ACVI signée (82,83 Ko, pdf)
Convention de mise à disposition de personnel par la commune d’Ortaffa au sein des Accueils de loisirs périscolaires organisés par la CC ACVI
DL2022-0178 Convention à passer avec le Comité d’action et d’entraide social (CAES) du Centre national de la recherche scientifique (CNRS) pour la prise en charge des factures des enfants inscrits dans les Accueils de loisirs des agents employés au CNRS
- T DL2022-0178 Convention à passer avec le CAES du CNRS pour prise en charge des factures des ALSH des enfants des employés du CNRS (111,64 Ko, pdf)
- AR-DL2022-0178 Complément convention à passer avec le CAES du CNRS pour prise en charge des factures des ALSH des enfants des employés du CNRS signé (145,08 Ko, pdf)
Convention à passer avec le Comité d’action et d’entraide social (CAES) du Centre national de la recherche scientifique (CNRS) pour la prise en charge des factures des enfants inscrits dans les Accueils de loisirs des agents employés au CNRS
DL2022-0179 Col de Banyuls – Projet de Vœu
Col de Banyuls – Projet de Vœu
Liste des délibérations examinées par le Conseil communautaire du 19 septembre 2022
Conseil communautaire du lundi 19 septembre 2022 à 18h30
Salle des Fêtes de la Mairie située 14 Boulevard Voltaire 66200 ELNE
DL2022-0154 – Classement en « communes touristiques », des 12 communes de la Communauté de communes en complémentarité des 3 stations classées
- DL2022-0154 Classement en communes touristiques des 12 communes de la CC ACVI en complémentarité des 3 stations classées (121,02 Ko, pdf)
- DL2022-0154 Complément Classement en communes touristiques des 12 communes de la CC ACVI en complémentarité des 3 stations classées (1 014,79 Ko, pdf)
Classement en « communes touristiques », des 12 communes de la CC ACVI en complémentarité des 3 stations classées
DL2022-0153 – Projet de construction d’une médiathèque à Montesquieu des Albères : Approbation d’une convention de transfert de maîtrise d’ouvrage à passer entre la Communauté de Communes et la commune de Montesquieu des Albères
- DL2022-0153 Projet de construction de la Médiathèque de MTQ- Approbation convention de transfert de maîtrise d'ouvrage à passer avec la commune de MTQ (155,57 Ko, pdf)
- DL2022-0153 Complément Projet de construction de la Médiathèque de MTQ- Approbation convention de transfert de maîtrise d'ouvrage à passer avec la commune de MTQ (293,82 Ko, pdf)
Projet de construction d’une médiathèque à Montesquieu des Albères : Approbation d’une convention de transfert de maîtrise d’ouvrage à passer entre la Communauté de Communes et la commune de Montesquieu des Albères
DL2022-0152 – Approbation des conditions financières de la convention spéciale de déversement d’eaux résiduaires non domestiques de la société PROSAIN dans le réseau collectif d’assainissement de Bages
Approbation des conditions financières de la convention spéciale de déversement d’eaux résiduaires non domestiques de la société PROSAIN dans le réseau collectif d’assainissement de la commune de Bages
DL2022-0151 – Approbation du projet de convention spéciale de déversement d’eaux résiduaires non domestiques dans le réseau collectif d’assainissement de Bages à passer avec la société PROSAIN – Annule et remplace la délibération n°DL2021-0186 du 19 juillet 2021
- DL2022-0151 Approbation de convention spéciale de déversement d'eaux non domestiques dans réseau ASST BAG à passer avec PROSAIN (annule et remplace DL2021-0186 du 19.07.21) (144,11 Ko, pdf)
- DL2022-0151 Projet de convention spéciale de déversement d'eaux non domestiques dans réseau ASST BAG à passer avec PROSAIN (2,38 Mo, pdf)
Approbation du projet de convention spéciale de déversement d’eaux résiduaires non domestiques dans le réseau collectif d’assainissement de Bages à passer avec la société PROSAIN – Annule et remplace la délibération n°DL2021-0186 du 19 juillet 2021
DL2022-0150 – ZAI les Aigues Vives, commune d’Elne – Attribution du lot 14 à la SCI JO représentée par Messieurs François et Julien SANCHEZ
ZAI les Aigues Vives, commune d’Elne – Attribution du lot 14 à la SCI JO représentée par Messieurs François et Julien SANCHEZ
DL2022-0149 – Acquisition par la CC ACVI de la parcelle AM39 sur la commune de Saint-André
Acquisition par la CC ACVI de la parcelle AM39 sur la commune de Saint-André
DL2022-0148 – Approbation du schéma de développement des Zones d’Activités communautaires
- DL2022-0148 Approbation du schéma de développement des ZAE communautaires (124,27 Ko, pdf)
- DL2022-0148 Complément Approbation du schéma de développement des ZAE communautaires (2,75 Mo, pdf)
Approbation du schéma de développement des Zones d’Activités communautaires