DL2023-0174 Adhésion 2023 à l’Association Nationale des Elus de la Vigne et du Vin (ANEV)
Adhésion 2023 à l’Association Nationale des Elus de la Vigne et du Vin (ANEV)
DL2023-0173 Avenant à la Convention à passer avec la CAF des P-O. pour l’accès au service « Mon Compte Partenaire »
Avenant à la Convention à passer avec la CAF des P-O. pour l’accès au service « Mon Compte Partenaire »
DL2023-0172 Approbation de la convention de prestation de service « Relais petite enfance (Rpe) » à passer avec la MSA Grand Sud pour la période du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2025
- T DL2023-0172 Convention RPE avec MSA 2023-2025 (593,26 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0172 Complément convention RPE avec MSA 2023-2025 (2,15 Mo, pdf)
Approbation de la convention de prestation de service « Relais petite enfance (Rpe) » à passer avec la MSA Grand Sud pour la période du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2025
DL2023-0171 Approbation de la convention d’objectifs et de financement de prestation de service « Relais petite enfance (Rpe) » à passer avec la CAF des P-O. pour la période du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2026
- T DL2023-0171 Convention RPE avec CAF 2023-2026 (539,87 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0171 Complément convention RPE avec CAF 2023-2026 (4,88 Mo, pdf)
Approbation de la convention d’objectifs et de financement de prestation de service « Relais petite enfance (Rpe) » à passer avec la CAF des P-O. pour la période du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2026
DL2023-0170 Micro-crèche « Els Esquirols » de Palau-del-Vidre – Renouvellement de la Convention d’objectifs et de financement de la « Prestation de Service Unique » (PSU), le bonus « mixité sociale », le bonus « inclusion handicap » et le bonus territoires Ctg à passer avec la CAF des P-O. pour la période du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2026
- T DL2023-0170 Convention PSU Els Esquirols Palau avec CAF (542,77 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0170 Complément convention PSU Els Esquirols Palau avec CAF (6,69 Mo, pdf)
Micro-crèche « Els Esquirols » de Palau-del-Vidre – Renouvellement de la Convention d’objectifs et de financement de la « Prestation de Service Unique » (PSU), le bonus « mixité sociale », le bonus « inclusion handicap » et le bonus territoires Ctg à passer avec la CAF des P-O. pour la période du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2026
DL2023-0169 Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec la mairie d’Argelès-sur-Mer pour la réalisation des travaux d’entrée de l’impasse de Charlemagne – Site de la Prade Basse
- T DL2023-0169 convention délégation maîtrise d'ouvrage avec ARG pour aménagement entrée site Charlemagne (648,87 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0169 Complément convention délégation maîtrise d’ouvrage avec ARG pour aménagement entrée site Charlemagne (315,31 Ko, pdf)
Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec la mairie d’Argelès-sur-Mer pour la réalisation des travaux d’entrée de l’impasse de Charlemagne – Site de la Prade Basse
DL2023-0168 Approbation de la convention à passer avec le Comité Départemental de Randonnée Pédestre (CDRP66) pour le balisage et le petit entretien des sentiers inscrits au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)
- T DL2023-0168 Convention CDRP66 pour balisage sentiers PDIPR (524,31 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0168 Complément convention CDRP66 pour balisage sentiers PDIPR (788,86 Ko, pdf)
Approbation de la convention à passer avec le Comité Départemental de Randonnée Pédestre (CDRP66) pour le balisage et le petit entretien des sentiers inscrits au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)
DL2023-0167 Approbation de la convention de mise à disposition de terrain et locaux entre la commune d’Elne et la CC ACVI dans le cadre de l’exercice de la compétence ramassage des déchets ménagers
- T DL2023-0167 Convention MaD terrain et locaux ELN ramassage déchets (596,60 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0167 Complément convention MaD terrain et locaux ELN ramassage déchets (750,74 Ko, pdf)
Approbation de la convention de mise à disposition de terrain et locaux entre la commune d’Elne et la CC ACVI dans le cadre de l’exercice de la compétence ramassage des déchets ménagers
DL2023-0166 Approbation de la convention pour la gestion de l’activité d’une Recyclerie sur le secteur de la Communauté de communes Albères Côte Vermeille Illibéris – période 2023 2028
- T DL2023-0166 Convention partenariat Recyclerie 2023-2028 (524,82 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0166 Complément convention partenariat Recyclerie 2023-2028 (388,07 Ko, pdf)
Approbation de la convention pour la gestion de l’activité d’une Recyclerie sur le secteur de la Communauté de communes Albères Côte Vermeille Illibéris – période 2023 2028
DL2023-0165 Approbation de la constitution de servitude de passage en tréfonds des réseaux et de passage pour intervention sur le réseau et collecteur entre la CC ACVI et le syndicat de copropriétaires de la résidence « Park Avenue » à Elne
- T DL2023-0165 Convention servitude de passage CC ACVI et residence Park Avenue à ELN (508,96 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0165 Complément convention servitude de passage CC ACVI et residence Park Avenue à ELN (190,48 Ko, pdf)
Approbation de la constitution de servitude de passage en tréfonds des réseaux et de passage pour intervention sur le réseau et collecteur entre la CC ACVI et le syndicat de copropriétaires de la résidence « Park Avenue » à Elne
DL2023-0164 Contrat « Bourg Centre Occitanie / Pyrénées-Méditerranée » 2022-2028 – Commune de Sorède
- T DL2023-0164 contrat Bourg Centre SOR (543,28 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0164 Complément contrat Bourg Centre SOR (5,18 Mo, pdf)
Contrat « Bourg Centre Occitanie / Pyrénées-Méditerranée » 2022-2028 – Commune de Sorède
DL2023-0163 Contrat « Bourg Centre Occitanie / Pyrénées-Méditerranée » 2022-2028 – Commune de Collioure
- T DL2023-0163 contrat Bourg Centre COL (554,92 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0163 Complément contrat Bourg Centre COL (7,25 Mo, pdf)
Contrat « Bourg Centre Occitanie / Pyrénées-Méditerranée » 2022-2028 – Commune de Collioure