DL2023-0162 Contrat « Bourg Centre Occitanie / Pyrénées-Méditerranée » 2022-2028 – Commune de Cerbère
- T DL2023-0162 contrat Bourg Centre CER (624,85 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0162 Complément contrat Bourg Centre CER (45,29 Mo, pdf)
Contrat « Bourg Centre Occitanie / Pyrénées-Méditerranée » 2022-2028 – Commune de Cerbère
DL2023-0161 Contrat « Bourg Centre Occitanie / Pyrénées-Méditerranée » 2022-2028 – Commune de Bages
- T DL2023-0161 contrat Bourg Centre Bages (551,23 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0161 Complément contrat Bourg Centre Bages (6,08 Mo, pdf)
Contrat « Bourg Centre Occitanie / Pyrénées-Méditerranée » 2022-2028 – Commune de Bages
DL2023-0160 Contrat de Ville d’Elne : attribution de subventions suite à l’appel à projets « Quartiers d’été » 2023
Contrat de Ville d’Elne : attribution de subventions suite à l’appel à projets « Quartiers d’été » 2023
DL2023-0159 Agence Départementale d’Information sur le Logement des Pyrénées-Orientales (ADIL 66) : renouvellement de l’adhésion au titre de 2023
Agence Départementale d’Information sur le Logement des Pyrénées-Orientales (ADIL 66) : renouvellement de l’adhésion au titre de 2023
DL2023-0158 Convention de mise à disposition, à titre gracieux, de personnel du Club de Rugby « Palau XIII, Les Broncos », en faveur de la CC ACVI pour l’accueil de loisirs (3/11 ans) de Collioure
- T DL2023-0158 convention de MàD personnel du club de rugby pour Accueil loisir COL (501,02 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0158 Complément convention de MàD personnel du club de rugby pour Accueil loisir COL (462,66 Ko, pdf)
Convention de mise à disposition, à titre gracieux, de personnel du Club de Rugby « Palau XIII, Les Broncos », en faveur de la CC ACVI pour l’accueil de loisirs (3/11 ans) de Collioure
DL2023-0157 Création d’un emploi de collaborateur de cabinet du Président de la CC ACVI
Création d’un emploi de collaborateur de cabinet du Président de la CC ACVI
DL2023-0156 Mise à disposition de personnel de la CC ACVI auprès de l’EPL Campus de Banyuls-sur-Mer
- T DL2023-0156 MàD Personnel CC ACVI auprès de l'EPL Campus de BAN (553,54 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0156 Complément MàD Personnel CC ACVI auprès de l’EPL Campus de BAN (294,76 Ko, pdf)
Mise à disposition de personnel de la CC ACVI auprès de l’EPL Campus de Banyuls-sur-Mer
DL2023-0155 Renouvellement de la mise à disposition de personnel de la CC ACVI auprès du Syndicat Mixte de l’Institut Régional de Sommellerie (IRS) Sud de France
- T DL2023-0155 Renouvellement MàD Personnel CC ACVI auprès de l'IRS (533,05 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0155 Complément Renouvellement MàD Personnel CC ACVI auprès de l’IRS (297,97 Ko, pdf)
Renouvellement de la mise à disposition de personnel de la CC ACVI auprès du Syndicat Mixte de l’Institut Régional de Sommellerie (IRS) Sud de France
DL2023-0154 Personnel Territorial – Mise à jour du tableau des effectifs au 1er janvier 2023 (annule et remplace les délibérations n°DL2022-0226 du 12 décembre 2022 et n°DL2023-0109 du 07 avril 2023)
- T DL2023-0154 Personnel Territorial - Tableau des effectifs au 1er janvier 2023 (1,05 Mo, pdf)
- AR-DL2023-0154 Complément Personnel Territorial - Tableau des effectifs au 1er janvier 2023 (1,32 Mo, pdf)
Personnel Territorial – Mise à jour du tableau des effectifs au 1er janvier 2023 (annule et remplace les délibérations n°DL2022-0226 du 12 décembre 2022 et n°DL2023-0109 du 07 avril 2023)
DL2023-0153 Décision modificative n°1 du budget principal 2023
Décision modificative n°1 du budget principal 2023
DL2023-0152 Possibilité pour le budget assainissement d’ouvrir des lignes de trésorerie sur le budget de l’eau
Possibilité pour le budget assainissement d’ouvrir des lignes de trésorerie sur le budget de l’eau
DL2023-0151 Exposé du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées et transmission aux communes pour validation de l’attribution de compensation des communes de Banyuls-sur-Mer et Saint-Genis-des-Fontaines suite au transfert des médiathèques
- T DL2023-0151 Rapport de la CLECT Médiathèques BAN et STG (1,64 Mo, pdf)
- AR-DL2023-0151 Complément Rapport de la CLECT Médiathèques BAN et STG (923,93 Ko, pdf)
Exposé du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées et transmission aux communes pour validation de l’attribution de compensation des communes de Banyuls-sur-Mer et Saint-Genis-des-Fontaines suite au transfert des médiathèques