DC2023-0009 – Attribution du marché de création d’un pavillon d’accueil au Centre Régional de la sommellerie de BANYULS SUR MER – Lot 8 Menuiseries Bois – MENUISERIE EBENISTERIE VIDAL
Attribution du marché de création d’un pavillon d’accueil au Centre Régional de la sommellerie de BANYULS SUR MER – Lot 8 Menuiseries Bois – MENUISERIE EBENISTERIE VIDAL
DC2023-0008 – Attribution du marché de création d’un pavillon d’accueil au Centre Régional de la sommellerie de BANYULS SUR MER – Lot 7 Menuiseries Aluminium – SAS RENON MENUISERIES
Attribution du marché de création d’un pavillon d’accueil au Centre Régional de la sommellerie de BANYULS SUR MER – Lot 7 Menuiseries Aluminium – SAS RENON MENUISERIES
DC2023-0007 – Attribution du marché de création d’un pavillon d’accueil au Centre Régional de la sommellerie de BANYULS SUR MER – Lot 6 Peinture – CAUSADIAS SAS
Attribution du marché de création d’un pavillon d’accueil au Centre Régional de la sommellerie de BANYULS SUR MER – Lot 6 Peinture – CAUSADIAS SAS
DC2023-0006 – Attribution du marché de création d’un pavillon d’accueil au Centre Régional de la sommellerie de BANYULS SUR MER – Lot 4 Plâtrerie – CAUSADIAS SAS
Attribution du marché de création d’un pavillon d’accueil au Centre Régional de la sommellerie de BANYULS SUR MER – Lot 4 Plâtrerie – CAUSADIAS SAS
DC2023-0005 – Attribution du marché de création d’un pavillon d’accueil au Centre Régional de la sommellerie de BANYULS SUR MER – Lot 5 Carrelage – SAS AFONSO CARRELAGES
Attribution du marché de création d’un pavillon d’accueil au Centre Régional de la sommellerie de BANYULS SUR MER – Lot 5 Carrelage – SAS AFONSO CARRELAGES
DC2023-0004 – Attribution du marché de création d’un pavillon d’accueil au Centre Régional de la sommellerie de BANYULS SUR MER – Lot 1 Gros Oeuvre – PIMENTEL BTP SARL
Attribution du marché de création d’un pavillon d’accueil au Centre Régional de la sommellerie de BANYULS SUR MER – Lot 1 Gros Oeuvre – PIMENTEL BTP SARL
DC2023-0003 – Acte modificatif n°1 du marché N° 19MO45_MOBAG relatif à la maitrise d’œuvre pour l’extension biologique de la station d’épuration de BAGES – TPF INGENIERIE
Acte modificatif n°1 du marché N° 19MO45_MOBAG relatif à la maitrise d’œuvre pour l’extension biologique de la station d’épuration de BAGES – TPF INGENIERIE
DC2023-0002 – Portant attribution du marché de travaux d’aménagement de l’avenue des Flamands Roses à ARGELES SUR MER – Lot 1 VRD – COLAS
Portant attribution du marché de travaux d’aménagement de l’avenue des Flamands Roses à ARGELES SUR MER – Lot 1 VRD – COLAS
DC2023-0001 – Attribution marché de travaux d’aménagement de l’avenue des flamants roses à ARGELES SUR MER – Lot 2 Espaces Verts – Société PALM BEACH
Attribution marché de travaux d’aménagement de l’avenue des flamants roses à ARGELES SUR MER – Lot 2 Espaces Verts – Société PALM BEACH
Liste des délibérations examinées par le Conseil communautaire du 17-07-2023
DL2023-0200b Approbation des projets de Conventions relatives à la Réutilisation des Eaux Usées Traitées (REUT) de la station d’épuration de Banyuls-sur-Mer à passer avec les communes, le SDIS 66 et les usagers possédant des terres agricoles
- T DL2023-0200b Approbation des projets de conventions relatives à la REUT (274,87 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0200b Approbation Modele Convention de mise à disposition REUT STEP BAN pour Communes (1) (1,07 Mo, pdf)
- AR-DL2023-0200b Approbation Modele Convention de mise à disposition REUT_SDIS66 BAN (1) (1,06 Mo, pdf)
- AR-DL2023-0200b Complément convention de mise à disposition REUT - SDIS ARG (1) (807,38 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0200b Complément Convention de mise à disposition REUT_Communes ARG (1) (810,03 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0200b Complément convention de mise à disposition REUT_Irrigation ARG (1) (875,92 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0200b Approbation Modele Convention de mise à disposition REUT_Irrigation BAN (1) (1,06 Mo, pdf)
Approbation des projets de Conventions relatives à la Réutilisation des Eaux Usées Traitées (REUT) de la station d’épuration de Banyuls-sur-Mer à passer avec les communes, le SDIS 66 et les usagers possédant des terres agricoles
DL2023-0199 Approbation du marché relatif aux travaux sur réseaux d’eau potable et eaux usées ainsi que les prestations de service sur le territoire de la CC ACVI
Approbation du marché relatif aux travaux sur réseaux d’eau potable et eaux usées ainsi que les prestations de service sur le territoire de la CC ACVI