Communauté de communes Albères - Côte Vermeille - Illibéris : 1 territoire - 15 communes

De  
  à  

DL2024-0065 Approbation d’une convention de déversement des eaux usées de vidange des installations d’assainissement non collectif du territoire par l’entreprise Perez Solutech représentée par M. David PEREZ

  • N°DL2024-0065
  • Délibérations
  • Publié le 19 mars 2024 à 16h26 par Par la CC ACVI

Approbation d’une convention de déversement des eaux usées de vidange des installations d’assainissement non collectif du territoire par l’entreprise Perez Solutech représentée par M. David PEREZ

DL2024-0064 Approbation du Protocole de territoire à passer entre la CC ACVI et l’EPF Occitanie

  • N°DL2024-0064
  • Délibérations
  • Publié le 19 mars 2024 à 16h26 par par la CC ACVI

Approbation du Protocole de territoire à passer entre la CC ACVI et l’EPF Occitanie

DL2024-0063 Programme Local de l’Habitat (PLH) : approbation du bilan annuel 2023

  • N°DL2024-0063
  • Délibérations
  • Publié le 19 mars 2024 à 16h24 par Par la CC ACVI

Programme Local de l’Habitat (PLH) : approbation du bilan annuel 2023

DL2024-0062 Convention de partenariat à passer avec l’association La Frontera Production pour le « BACCHUS FESTIVAL » – Edition 2024

  • N°DL2024-0062
  • Délibérations
  • Publié le 19 mars 2024 à 16h24 par par la CC ACVI

Convention de partenariat à passer avec l’association La Frontera Production pour le « BACCHUS FESTIVAL » – Edition 2024

DL2024-0061 Candidature au Prix National de la Préservation du Patrimoine Viticole (PPPV)

  • N°DL2024-0061
  • Délibérations
  • Publié le 19 mars 2024 à 16h23 par Par la CC ACVI

Candidature au Prix National de la Préservation du Patrimoine Viticole (PPPV)

DL2024-0060 Adhésion 2024 à l’Association Nationale des Elus de la Vigne et du Vin (ANEV)

  • N°DL2024-0060
  • Délibérations
  • Publié le 19 mars 2024 à 16h22 par par la CC ACVI

Adhésion 2024 à l’Association Nationale des Elus de la Vigne et du Vin (ANEV)

DL2024-0059 Adhésion 2024 à l’Agence de Développement Touristique des PO – collège 2 EPCI

  • N°DL2024-0059
  • Délibérations
  • Publié le 19 mars 2024 à 16h21 par Par la CC ACVI

Adhésion 2024 à l’Agence de Développement Touristique des PO – collège 2 EPCI

DL2024-0058 Adhésion à l’Association Initiative Pays Catalan (IPC) pour l’année 2024

  • N°DL2024-0058
  • Délibérations
  • Publié le 19 mars 2024 à 16h20 par par la CC ACVI

Adhésion à l’Association Initiative Pays Catalan (IPC) pour l’année 2024

DL2024-0057 Renouvellement de la subvention au profit du Point d’Accueil et d’Ecoute Jeunes (PAEJ) « Association Parenthèse » au titre de l’exercice 2024

  • N°DL2024-0057
  • Délibérations
  • Publié le 19 mars 2024 à 16h19 par Par la CC ACVI

Renouvellement de la subvention au profit du Point d’Accueil et d’Ecoute Jeunes (PAEJ) « Association Parenthèse » au titre de l’exercice 2024

DL2024-0056 Approbation de la convention de partenariat à passer avec le Pôle Ressource Handicap (PRH) des Pyrénées-Orientales « Hand’avant 66 » au titre de l’année 2024

  • N°DL2024-0056
  • Délibérations
  • Publié le 19 mars 2024 à 16h19 par par la CC ACVI

Approbation de la convention de partenariat à passer avec le Pôle Ressource Handicap (PRH) des Pyrénées-Orientales « Hand’avant 66 » au titre de l’année 2024

DL2024-0055 Approbation de la convention à passer avec l’Institut Médico-Educatif (IME) « La Mauresque » relative aux modules de formation « intégration des enfants en situation de handicap dans les accueils de loisirs du Territoire » au titre de l’année 2024

  • N°DL2024-0055
  • Délibérations
  • Publié le 19 mars 2024 à 16h17 par Par la CC ACVI

Approbation de la convention à passer avec l’Institut Médico-Educatif (IME) « La Mauresque » relative aux modules de formation « intégration des enfants en situation de handicap dans les accueils de loisirs du Territoire » au titre de l’année 2024

DL2024-0054 Renouvellement de la candidature de la CC ACVI pour l’animation des sites Natura 2000 « Massif des Albères » et « Côte rocheuse des Albères »

  • N°DL2024-0054
  • Délibérations
  • Publié le 19 mars 2024 à 16h16 par par la CC ACVI

Renouvellement de la candidature de la CC ACVI pour l’animation des sites Natura 2000 « Massif des Albères » et « Côte rocheuse des Albères »

Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×