DL2026-0022 Répartition de la taxe d’exploitation d’infrastructures de transport de longue distance
- T DL2026-0022 Répartition taxe exploitation infrastructures transport (663,04 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0022 Complément Répartition taxe exploitation infrastructures transport (597,44 Ko, pdf)
Répartition de la taxe d’exploitation d’infrastructures de transport de longue distance
DL2026-0021 Décision modificative n°1 du budget de l’assainissement collectif
Décision modificative n°1 du budget de l’assainissement collectif
DL2026-0020 Etat annuel des indemnités de fonctions versées aux élus pour l’année 2025
- T DL2026-0020 Indemnités des élus 2025 (284,86 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0020 Complément Indemnités des élus 2025 (758,43 Ko, pdf)
Etat annuel des indemnités de fonctions versées aux élus pour l’année 2025
DL2026-0019 Désignation du secrétaire de séance
Désignation du secrétaire de séance
DL2026-0018 Approbation du Procès-Verbal de la séance du 26 janvier 2026
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 26 janvier 2026
DC2026-0012 Portant attribution du marché de maitrise d’œuvre pour la réhabilitation d’une maison destinée à accueillir une médiathèque sur la commune de Cerbère
Portant attribution du marché de maitrise d’œuvre pour la réhabilitation d’une maison destinée à accueillir une médiathèque sur la commune de Cerbere
CC ACVI / ATELIER FOISSIER
Liste des délibérations examinées par le Conseil communautaire du 16 février 2026
DC2026-0011 Portant renouvellement du contrat de maintenance pour la licence et les services du progiciel eTemptation gérant les temps de présence et d’absence du personnel de la CC ACVI – CC ACVI / HOROQUARTZ via L’UGAP
Portant renouvellement du contrat de maintenance pour la licence et les services du progiciel eTemptation gérant les temps de présence et d’absence du personnel de la CC ACVI
CC ACVI / HOROQUARTZ via L’UGAP
DC2026-0010 Portant attribution de l’accord-cadre relatif aux prestations de service d’entretien, fauchage et débroussaillage de la voirie et des espaces communautaires de la CC ACVI – CC ACVI / SOCIETE D’ENTRETIEN ET DE RESTAURATION DU PATRIMOINE ET DE L’ENVIRONNEMENT (SERPE) – Agence de Rivesaltes
Portant attribution de l’accord-cadre relatif aux prestations de service d’entretien, fauchage et débroussaillage de la voirie et des espaces communautaires de la CC ACVI
CC ACVI / SOCIETE D’ENTRETIEN ET DE RESTAURATION DU PATRIMOINE ET DE L’ENVIRONNEMENT (SERPE) – Agence de Rivesaltes
DC2026-0009 Demande du subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales des PO : Demande de subvention pour l’action PS JEUNES
Demande du subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales des PO
Demande de subvention pour l’action PS JEUNES
DC2026-0008 Portant attribution du marché relatif à la mise en conformité du système de déshydratation des boues par centrifugation à la station d’épuration Interco 1 de Saint André – CC ACVI / OTV SERVICES
Portant attribution du marché relatif à la mise en conformité du système de déshydratation des boues par centrifugation à la station d’épuration Interco 1 de Saint André
CC ACVI / OTV SERVICES
DC2026-0007 Portant attribution de l’accord-cadre relatif à la vérification périodique des extincteurs et alarme incendie des sites de la CC ACVI – CC ACVI / PYRENEES SECURITE SYSTEM (P2S)
Portant attribution de l’accord-cadre relatif à la vérification périodique des extincteurs et alarme incendie des sites de la CC ACVI
CC ACVI / PYRENEES SECURITE SYSTEM (P2S)