DL2026-0013 Participation au fonctionnement de l’Association de lutte contre les fléaux atmosphériques (ADELFA 66) au titre de l’exercice 2026
- T DL2026-0013 Participation ADELFA 2026 (338,36 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0013 Complément Participation ADELFA 2026 (3,45 Mo, pdf)
Participation au fonctionnement de l’Association de lutte contre les fléaux atmosphériques (ADELFA 66) au titre de l’exercice 2026
DL2026-0012 Avis à donner au titre du Programme Local de l’Habitat (PLH) sur la révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Palau-del-Vidre
Avis à donner au titre du Programme Local de l’Habitat (PLH) sur la révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Palau-del-Vidre
DL2026-0011 Régularisation foncière : cessions et acquisitions des parcelles entre la commune d’Argelès-sur-Mer et la CC ACVI
- T DL2026-0011 Régularisation foncière commune ARG - CC ACVI euro symbolique (368,53 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0011 Complément Régularisation foncière commune ARG - CC ACVI euro symbolique (650,76 Ko, pdf)
Régularisation foncière : cessions et acquisitions des parcelles entre la commune d’Argelès-sur-Mer et la CC ACVI
DL2026-0010 Approbation de la convention de recherche et développement partagés relative à la capacité hydrogéologique de la plaine du Roussillon à la recharge maîtrisée des aquifères avec le BrGm (annule et remplace la délibération DL2025-0288 du 15 décembre 2025)
- T DL2026-0010 Convention BRGM Capacité hydrogéologique et recharge maitrisée des aquifères (397,98 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0010 Complément Convention BRGM Capacité hydrogéologique et recharge maitrisée des aquifères (863,50 Ko, pdf)
Approbation de la convention de recherche et développement partagés relative à la capacité hydrogéologique de la plaine du Roussillon à la recharge maîtrisée des aquifères avec le BrGm (annule et remplace la délibération DL2025-0288 du 15 décembre 2025)
DL2026-0009 Convention avec la Chambre de Commerce et d’Industrie (CCI) des Pyrénées Orientales pour la réalisation d’une étude de la filière logistique sur les Pyrénées Orientales
- T DL2026-0009 Convention CCI Filière logistique (362,71 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0009 Complément Convention CCI Filière logistique (767,91 Ko, pdf)
Convention avec la Chambre de Commerce et d’Industrie (CCI) des Pyrénées Orientales pour la réalisation d’une étude de la filière logistique sur les Pyrénées Orientales
DL2026-0008 Convention de partenariat à passer avec l’association La Frontera Production pour le « BACCHUS FESTIVAL » – Edition 2026
- T DL2026-0008 Convention Bacchus 2026 (380,65 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0008 Complément 1 Bilan Bacchus 2025 (16,49 Mo, pdf)
- AR-DL2026-0008 Complément 2 Convention Bacchus 2026 (469,45 Ko, pdf)
Convention de partenariat à passer avec l’association La Frontera Production pour le « BACCHUS FESTIVAL » – Edition 2026
DL2026-0007 Contribution exceptionnelle au Projet Alimentaire Territorial du Pays Pyrénées Méditerranée – PAT Mar i Munt
Contribution exceptionnelle au Projet Alimentaire Territorial du Pays Pyrénées Méditerranée – PAT Mar i Munt
DL2026-0006 Attribution d’un Fonds de concours solidarité 2026 à la commune de Saint-Genis-des-Fontaines pour la réalisation d’une tyrolienne au city stade
- T DL2026-0006 FDC solidarité STG Installation Tyrolienne (486,94 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0006 Complément FDC solidarité STG Installation Tyrolienne (2,14 Mo, pdf)
Attribution d’un Fonds de concours solidarité 2026 à la commune de Saint-Genis-des-Fontaines pour la réalisation d’une tyrolienne au city stade
DL2026-0005 Attribution d’un Fonds de concours solidarité 2026 à la commune de Saint-Genis-des-Fontaines pour l’achat d’une autolaveuse pour l’entretien de la salle de la Prade
- T DL2026-0005 FDC solidarité STG achat autolaveuse (497,84 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0005 Complément FDC solidarité STG achat autolaveuse (2,58 Mo, pdf)
Attribution d’un Fonds de concours solidarité 2026 à la commune de Saint-Genis-des-Fontaines pour l’achat d’une autolaveuse pour l’entretien de la salle de la Prade
DL2026-0004 Attribution d’un Fonds de concours solidarité 2026 à la commune de Saint-Genis-des-Fontaines pour la réfection de voiries
- T DL2026-0004 FDC solidarité STG Réfection voiries (509,72 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0004 Complément FDC solidarité STG Réfection voiries (3,71 Mo, pdf)
Attribution d’un Fonds de concours solidarité 2026 à la commune de Saint-Genis-des-Fontaines pour la réfection de voiries
DL2026-0003 Attribution d’un Fonds de concours solidarité 2026 à la commune de Saint-Genis-des-Fontaines pour l’achat de mobilier urbain et d’une passerelle piétonne
- T DL2026-0003 FDC solidarité STG Mobilier urbain et passerelle (499,51 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0003 Complément FDC solidarité STG Mobilier urbain et passerelle (2,03 Mo, pdf)
Attribution d’un Fonds de concours solidarité 2026 à la commune de Saint-Genis-des-Fontaines pour l’achat de mobilier urbain et d’une passerelle piétonne
DL2026-0002 Désignation du secrétaire de séance
Désignation du secrétaire de séance