DL2026-0197 Création des emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité et autorisation du recrutement d’agents contractuels
Création des emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité et autorisation du recrutement d’agents contractuels
DL2026-0196 Création d’un emploi de collaborateur de cabinet du président de la communauté de communes
Création d’un emploi de collaborateur de cabinet du président de la communauté de communes
DL2026-0195 Droit à la formation des élus communautaires
Droit à la formation des élus communautaires
DL2026-0194 Approbation des conventions à passer avec la centrale d’achat CANUT : accords-cadres relatifs à la télécommunication et sécurisation des réseaux
- T DL2026-0194 Approbation conventions CANUT (276,14 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0194 Complément 1 Approbation conventions CANUT (811,99 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0194 Complément 2 Approbation conventions CANUT (806,50 Ko, pdf)
Approbation des conventions à passer avec la centrale d’achat CANUT : accords-cadres relatifs à la télécommunication et sécurisation des réseaux
DL2026-0193 Convention à passer avec la centrale d’achat RESAH dans l’objectif de pouvoir bénéficier de l’accord cadre relatif à la téléphonie mobile
- T DL2026-0193 Approbation convention RESAH -Téléphonie mobile (327,86 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0193 Complément Approbation convention RESAH -Téléphonie mobile (835,16 Ko, pdf)
Convention à passer avec la centrale d’achat RESAH dans l’objectif de pouvoir bénéficier de l’accord cadre relatif à la téléphonie mobile
DL2026-0192 Attribution marché Fourniture de livres pour les médiathèques de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris
Attribution marché Fourniture de livres pour les médiathèques de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris
DL2026-0191 Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) à Bages : Validation du projet et de son plan de financement
Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) à Bages : Validation du projet et de son plan de financement
DL2026-0190 Renouvellement d’adhésion à l’association départementale Bois Energie 66 au titre de l’année 2026
- T DL2026-0190 Adhésion 2026- Bois Energie 66 (410,81 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0190 Complément 1 Adhésion 2026- Bois Energie 66 (559,84 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0190 Complément 2 Adhésion 2026- Bois Energie 66 (8,41 Mo, pdf)
Renouvellement d’adhésion à l’association départementale Bois Energie 66 au titre de l’année 2026
DL2026-0189 Approbation de la convention de prêt de la fontaine à eau de la Régie des Eaux
- T DL2026-0189 Convention de prêt fontaine à eau de la Régie (304,68 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0189 Complément Convention de prêt fontaine à eau de la Régie (992,34 Ko, pdf)
Approbation de la convention de prêt de la fontaine à eau de la Régie des Eaux
DL2026-0188 Approbation de la convention de servitude de passage à passer avec ENEDIS sur les parcelles AL592 et AL0615 situées sur la commune de Port-Vendres pour l’extension du réseau de distribution
- T DL2026-0188 Convention de servitude de passage ENEDIS parcelles ZA PVD (302,28 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0188 Complément Convention de servitude de passage ENEDIS parcelles ZA PVD (1,87 Mo, pdf)
Approbation de la convention de servitude de passage à passer avec ENEDIS sur les parcelles AL592 et AL0615 situées sur la commune de Port-Vendres pour l’extension du réseau de distribution
DL2026-0187 Aire de délestage des grands passages lieu-dit « Camp del Caball » à Argelès-sur-Mer – Approbation du règlement intérieur, de la convention d’occupation temporaire et des tarifs
- T DL2026-0187 Convention d'occupation et RI séjour AGDV (428,64 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0187 Complément 1 Convention d’occupation et RI séjour AGDV (645,24 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0187 Complément 2 Convention d’occupation et RI séjour AGDV (1 008,14 Ko, pdf)
Aire de délestage des grands passages lieu-dit « Camp del Caball » à Argelès-sur-Mer – Approbation du règlement intérieur, de la convention d’occupation temporaire et des tarifs
DL2026-0186 ZAC Camp del Caball, commune d’Argelès-sur-Mer : acquisition par la CC ACVI de la parcelle cadastrée AP0130 appartenant à Monsieur Denis CASTELAIN
ZAC Camp del Caball, commune d’Argelès-sur-Mer : acquisition par la CC ACVI de la parcelle cadastrée AP0130 appartenant à Monsieur Denis CASTELAIN