Communauté de communes Albères - Côte Vermeille - Illibéris : 1 territoire - 15 communes

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DC2026-0096 Portant contrat de prestation de services pour la réalisation des bilans Prime pour Service Environnementaux (PSE), cartographie de tous les bilans des exploitations, expertise et accompagnement de la Chambre d’Agriculture des Pyrénées-Orientales pour le compte du service de la régie des eaux de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris – CC ACVI / Chambre d’Agriculture des Pyrénées-Orientales

  • N°DC2026-0096
  • Décisions
  • Publié le 29 juillet 2026 à 14h50 par LA CC ACVI

Contrat de prestation de services pour la réalisation des bilans Prime pour Service Environnementaux (PSE), cartographie de tous les bilans des exploitations, expertise et accompagnement de la Chambre d’Agriculture des Pyrénées-Orientales pour le compte du service de la régie des eaux de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris

CC ACVI / Chambre d’Agriculture des Pyrénées-Orientales

DC2026-0095 Portant contrat de prestation de services pour la réalisation de sept cartographies pour les bilans des Mesures Agroenvironnemental Et Climatique (MAEC), expertise et accompagnement de la Chambre d’Agriculture des Pyrénées-Orientales pour le compte du service de la régie des eaux de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris – CC ACVI / Chambre d’Agriculture des Pyrénées-Orientales

  • N°DC2026-0095
  • Décisions
  • Publié le 29 juillet 2026 à 14h48 par LA CC ACVI

Contrat de prestation de services pour la réalisation de sept cartographies pour les bilans des Mesures Agroenvironnemental Et Climatique (MAEC), expertise et accompagnement de la Chambre d’Agriculture des Pyrénées-Orientales pour le compte du service de la régie des eaux de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris

CC ACVI / Chambre d’Agriculture des Pyrénées-Orientales

DC2026-0094 Portant contrat d’abonnement du logiciel CANVA en Equipe pour le service Communication de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris – CC ACVI / ADEO-INFORMATIQUE (SARL GLOBAL DYNAMICS)

  • N°DC2026-0094
  • Décisions
  • Publié le 29 juillet 2026 à 14h44 par LA CC ACVI

Contrat d’abonnement du logiciel CANVA en Equipe pour le service Communication de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris

CC ACVI / ADEO-INFORMATIQUE (SARL GLOBAL DYNAMICS)

DC2026-0093 Portant renouvellement du contrat d’abonnement des logiciels ADOBE Creative Cloud et ADOBE Photoshop CC, N°1005155446, pour le service Communication de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris – CC ACVI / ADEO-INFORMATIQUE (SARL GLOBAL DYNAMICS)

  • N°DC2026-0093
  • Décisions
  • Publié le 29 juillet 2026 à 14h42 par LA CC ACVI

Renouvellement du contrat d’abonnement des logiciels ADOBE Creative Cloud et ADOBE Photoshop CC, N°1005155446, pour le service Communication de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris

CC ACVI / ADEO-INFORMATIQUE (SARL GLOBAL DYNAMICS)

DC2026-0092 Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales des PO : Demande de subvention pour l’action “Mise en place de référents cultures et d’ateliers scéniques dans les ACM”

  • N°DC2026-0092
  • Décisions
  • Publié le 29 juillet 2026 à 14h40 par LA CC ACVI

Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales des PO

Demande de subvention pour l’action “Mise en place de référents cultures et d’ateliers scéniques dans les ACM”

DC2026-0091 Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales des PO : Demande de subvention pour l’action “Mise en place d’actions d’animation sur le thème de l’inclusion des enfants et des jeunes en ACM”

  • N°DC2026-0091
  • Décisions
  • Publié le 29 juillet 2026 à 14h38 par LA CC ACVI

Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales des PO

Demande de subvention pour l’action “Mise en place d’actions d’animation sur le thème de l’inclusion des enfants et des jeunes en ACM”

DC2026-0090 Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales des PO : Demande de subvention pour l’action “Mise en place d’une coordination interservices et d’actions d’animation sur le thème du développement durable dans les ACM 3-11 ans”

  • N°DC2026-0090
  • Décisions
  • Publié le 29 juillet 2026 à 14h36 par LA CC ACVI

Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales des PO

Demande de subvention pour l’action “Mise en place d’une coordination interservices et d’actions d’animation sur le thème du développement durable dans les ACM 3-11 ans”

DC2026-0089 Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales des PO : Demande de subvention pour l’action “Mise en place d’actions d’animation sur le thème de l’éducation aux médias et de la citoyenneté”

  • N°DC2026-0089
  • Décisions
  • Publié le 29 juillet 2026 à 14h34 par LA CC ACVI

Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales des PO

Demande de subvention pour l’action “Mise en place d’actions d’animation sur le thème de l’éducation aux médias et de la citoyenneté”

DC2026-0088 Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales des PO : Demande de subvention pour l’action “Mise en place d’actions d’animation sur le thème des mobilités douces et de la découverte des milieux naturels avec les Points Jeunes 11-17 ans”

  • N°DC2026-0088
  • Décisions
  • Publié le 29 juillet 2026 à 14h32 par LA CC ACVI

Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales des PO

Demande de subvention pour l’action “Mise en place d’actions d’animation sur le thème des mobilités douces et de la découverte des milieux naturels avec les Points Jeunes 11-17 ans”

DC2026-0087 Portant convention de prêt à titre gracieux d’un véhicule Minibus de type CITROEN JUMPY SPACE TOURER immatriculé ET-493-HE de la Commune d’Ortaffa à la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris – Commune d’Ortaffa / CC ACVI

  • N°DC2026-0087
  • Décisions
  • Publié le 29 juillet 2026 à 14h30 par LA CC ACVI

Convention de prêt à titre gracieux d’un véhicule Minibus de type CITROEN JUMPY SPACE TOURER immatriculé ET-493-HE de la Commune d’Ortaffa à la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris

Commune d’Ortaffa / CC ACVI

DC2026-0086 Portant attribution du marché n°2026S03MOASM relatif à la mission de maitrise d’œuvre pour la restructuration de la médiathèque Jean Ferrat sur la commune d’Argelès-sur-Mer – CC ACVI / GROUPEMENT CONJOINT NON SOLIDAIRE : MATRIUS (Mandataire) – ED ARCHITECTE ELODIE DUCERF – ETUDES GENERALES DE LA CONSTRUCTION – BET CHARLES BEAUFORT – BET ACI

  • N°DC2026-0086
  • Décisions
  • Publié le 29 juillet 2026 à 14h28 par LA CC ACVI

Attribution du marché n°2026S03MOASM relatif à la mission de maitrise d’œuvre pour la restructuration de la médiathèque Jean Ferrat sur la commune d’Argelès-sur-Mer

CC ACVI / GROUPEMENT CONJOINT NON SOLIDAIRE : MATRIUS (Mandataire) – ED ARCHITECTE ELODIE DUCERF – ETUDES GENERALES DE LA CONSTRUCTION – BET CHARLES BEAUFORT – BET ACI

DC2026-0085 Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau : Renouvellement du réseau potable – rue Jean Pons à Saint Génis des Fontaines

  • N°DC2026-0085
  • Décisions
  • Publié le 29 juillet 2026 à 14h25 par LA CC ACVI

Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau

Renouvellement du réseau potable – rue Jean Pons à Saint Génis des Fontaines

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