DL2026-0185 ZAC Camp del Caball, commune d’Argelès-sur-Mer : acquisition par la CC ACVI de la parcelle cadastrée AP0131 appartenant à Mesdames Jeannine et Rose XECH et Messieurs Philippe et Marc XECH
- T DL2026-0185 Acquisition Camp del Caball - XECH (301,46 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0185 Complément Acquisition Camp del Caball - XECH (149,12 Ko, pdf)
ZAC Camp del Caball, commune d’Argelès-sur-Mer : acquisition par la CC ACVI de la parcelle cadastrée AP0131 appartenant à Mesdames Jeannine et Rose XECH et Messieurs Philippe et Marc XECH
DL2026-0184 Pavillon du Mas REIG : évolution des tarifs et des produits mis en vente
- T DL2026-0184 Mas Reig Tarifs de produits et convention CIOSCA (340,00 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0184 Complément Mas Reig Tarifs de produits et convention CIOSCA (481,27 Ko, pdf)
Pavillon du Mas REIG : évolution des tarifs et des produits mis en vente
DL2026-0183 Demande d’attribution d’une subvention au profit du Groupement de développement agricole (GDA) du cru Banyuls et des Albères au titre de l’exercice 2026
- T DL2026-0183 GDA Convention objectifs et subvention (307,61 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0183 Complément 1 GDA Convention objectifs et subvention (440,63 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0183 Complément 2 GDA Convention objectifs et subvention (5,20 Mo, pdf)
Demande d’attribution d’une subvention au profit du Groupement de développement agricole (GDA) du cru Banyuls et des Albères au titre de l’exercice 2026
DL2026-0182 Adhésion à l’Association Initiative Pays Catalan (IPC) pour l’année 2026
- T DL2026-0182 Adhésion IPC année 2026 (352,70 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0182 Complément 1 Adhésion IPC année 2026 (274,04 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0182 Complément 2 Adhésion IPC année 2026 (644,12 Ko, pdf)
Adhésion à l’Association Initiative Pays Catalan (IPC) pour l’année 2026
DL2026-0160 Organisation et fonctionnement du conseil de développement
- T DL2026-0160 Organisation et fonctionnement du Conseil de dévelopement (377,11 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0160 Complément Organisation et fonctionnement du Conseil de dévelopement (966,06 Ko, pdf)
Organisation et fonctionnement du conseil de développement
DL2026-0159 Création de la Commission Intercommunale d’Accessibilité
Création de la Commission Intercommunale d’Accessibilité
DL2026-0158 Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID), proposition d’une liste des membres
- T DL2026-0158 CIID Proposition des membres (357,47 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0158 Complément CIID Proposition des membres (221,52 Ko, pdf)
Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID), proposition d’une liste des membres
DL2026-0157 Désignation d’un représentant du Président pour siéger au sein de la SPL Pyrénées orientales Aménagement (annule et remplace la DL2026-0133 du 18 mai 2026)
Désignation d’un représentant du Président pour siéger au sein de la SPL Pyrénées orientales Aménagement (annule et remplace la DL2026-0133 du 18 mai 2026)
DL2026-0156 Désignation d’un représentant du Président pour siéger au sein de la Commissions d’attribution des logements et d’examen de l’occupation des logements (CALEOL) (annule et remplace la DL2026-0126 du 18 mai 2026)
Désignation d’un représentant du Président pour siéger au sein de la Commissions d’attribution des logements et d’examen de l’occupation des logements (CALEOL) (annule et remplace la DL2026-0126 du 18 mai 2026)
DL2026-0155 Désignation d’un représentant du Président pour siéger au sein du SYDEEL66
- T DL2026-0155 Désignation SYDEEL66 (346,38 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0155 Complément Désignation SYDEEL66 (271,00 Ko, pdf)
Désignation d’un représentant du Président pour siéger au sein du SYDEEL66
DL2026-0154 Approbation du Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 18 mai 2026
- T DL2026-0154 Approbation PV 18 MAI 2026 (229,94 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0154 Complément Approbation PV 18 MAI 2026 (38,59 Mo, pdf)
Approbation du Procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 18 mai 2026
DL2026-0153 Désignation du secrétaire de séance du conseil communautaire du 15 juin 2026
Désignation du secrétaire de séance du conseil communautaire du 15 juin 2026