DC2026-0084 Demande de subvention auprès du Département : Renouvellement du réseau d’eau potable – rue Jean Pons à Saint Génis des Fontaines
Demande de subvention auprès du Département
Renouvellement du réseau d’eau potable – rue Jean Pons à Saint Génis des Fontaines
DC2026-0083 Portant constitution d’une régie d’avances ALA (Accueils de Loisirs Adolescents) – Pôle Enfance Jeunesse
Constitution d’une régie d’avances ALA (Accueils de Loisirs Adolescents) – Pôle Enfance Jeunesse
DC2026-0082 Portant constitution d’une régie d’avances ALSH (Accueils de Loisirs Sans Hébergement) – Pôle Enfance Jeunesse
Constitution d’une régie d’avances ALSH (Accueils de Loisirs Sans Hébergement) – Pôle Enfance Jeunesse
DC2026-0081 Portant convention de mise à disposition à titre gracieux d’un véhicule Minibus de la Commune de Bages de type FIAT DUCATO immatriculé CC-029-CG à la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris – COMMUNE DE BAGES / CC ACVI
Convention de mise à disposition à titre gracieux d’un véhicule Minibus de la Commune de Bages de type FIAT DUCATO immatriculé CC-029-CG à la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris
COMMUNE DE BAGES / CC ACVI
DC2026-0080 Portant acte modificatif n°1 de l’accord-cadre n°2025S28LAVB relatif à la prestation de lavage de bacs de regroupement de collecte des ordures ménagères et collective sélective, et des conteneurs enterrés, semi-enterrés et aériens (verre, OM…) – Lot 2 Lavage de bacs des conteneurs enterrés, semi-enterrés et aériens – CC ACVI / MINERIS PROPRETE
Acte modificatif n°1 de l’accord-cadre n°2025S28LAVB relatif à la prestation de lavage de bacs de regroupement de collecte des ordures ménagères et collective sélective, et des conteneurs enterrés, semi-enterrés et aériens (verre, OM…)
Lot 2 Lavage de bacs des conteneurs enterrés, semi-enterrés et aériens
CC ACVI / MINERIS PROPRETE
DC2026-0079 Portant acte modificatif n°1 de l’accord-cadre n°2025S28LAVB relatif à la prestation de lavage de bacs de regroupement de collecte des ordures ménagères et collective sélective, et des conteneurs enterrés, semi-enterrés et aériens (verre, OM…) – Lot 1 Lavage de bacs regroupement de collecte des ordures ménagères et collecte sélective – CC ACVI / MINERIS PROPRETE
Acte modificatif n°1 de l’accord-cadre n°2025S28LAVB relatif à la prestation de lavage de bacs de regroupement de collecte des ordures ménagères et collective sélective, et des conteneurs enterrés, semi-enterrés et aériens (verre, OM…)
Lot 1 Lavage de bacs regroupement de collecte des ordures ménagères et collecte sélective
CC ACVI / MINERIS PROPRETE
DC2026-0078 Portant renouvellement de la convention Ecopass n°FCT0024597 pour la mise à disposition d’une bouteille de gaz gamme PREMIUM pour le service de la Régie des Eaux de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris – CC ACVI / AIR LIQUIDE France INDUSTRIE
Renouvellement de la convention Ecopass n°FCT0024597 pour la mise à disposition d’une bouteille de gaz gamme PREMIUM pour le service de la Régie des Eaux de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris
CC ACVI / AIR LIQUIDE France INDUSTRIE
DC2026-0077 Portant renouvellement de la convention Ecopass n°FCT0024845 pour la mise à disposition d’une bouteille de gaz gamme PREMIUM pour le service de la Régie des Eaux de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris – CC ACVI / AIR LIQUIDE France INDUSTRIE
Renouvellement de la convention Ecopass n°FCT0024845 pour la mise à disposition d’une bouteille de gaz gamme PREMIUM pour le service de la Régie des Eaux de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris
CC ACVI / AIR LIQUIDE France INDUSTRIE
DC2026-0076 Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale de la Cohésion des Territoires (ANCT) et de la Banque des Territoires : co-financement de la cinquième année du poste de chef de projet Petites Villes de Demain (PVD)
Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale de la Cohésion des Territoires (ANCT) et de la Banque des Territoires
Co-financement de la cinquième année du poste de chef de projet Petites Villes de Demain (PVD)
DC2026-0075 Portant attribution du marché relatif à l’acquisition d’un véhicule combiné de type hydrocureur VL 3.5T pour le service Assainissement de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris – CC ACVI / LJ TRUCKS
Attribution du marché relatif à l’acquisition d’un véhicule combiné de type hydrocureur VL 3.5T pour le service Assainissement de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris
CC ACVI / LJ TRUCKS
DC2026-0074 Portant attribution du marché d’accompagnement dans la démarche Territoire Engagé pour la Transition Ecologique de l’ADEME et Assistance à l’évaluation finale et révision du Plan Climat Air Energie Territorial – CC ACVI / AGATTE SAS
Attribution du marché d’accompagnement dans la démarche Territoire Engagé pour la Transition Ecologique de l’ADEME et Assistance à l’évaluation finale et révision du Plan Climat Air Energie Territorial
CC ACVI / AGATTE SAS
DC2026-0073 Portant constitution d’une régie de recettes et d’avances de l’aire de grands passages sur la commune d’Argelès-sur-Mer
Constitution d’une régie de recettes et d’avances de l’aire de grands passages sur la commune d’Argelès-sur-Mer