DL2026-0221 Mise à jour du tableau des effectifs des emplois permanents du budget principal au 18 juillet 2026
- T DL2026-0221 Tableau des effectifs emplois permanents budget principal au 18 07 2026 (512,50 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0221 Complément Tableau des effectifs emplois permanents budget principal au 18 07 2026 (1,59 Mo, pdf)
Mise à jour du tableau des effectifs des emplois permanents du budget principal au 18 juillet 2026
DL2026-0220 Constitution d’un groupement de commande pour l’accès des communes de Banyuls-sur-Mer, Cerbère, Port-Vendres, Saint-André et Sorède au lot 2 – services voix et données mobiles Plus, de l’accord cadre proposé par la centrale d’achat RESAH
- T DL2026-0220 Groupement de commande RESAH (356,35 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0220 Complément Groupement de commande RESAH (1) (796,13 Ko, pdf)
Constitution d’un groupement de commande pour l’accès des communes de Banyuls-sur-Mer, Cerbère, Port-Vendres, Saint-André et Sorède au lot 2 – services voix et données mobiles Plus, de l’accord cadre proposé par la centrale d’achat RESAH
DL2026-0219 Convention de mise à disposition du mémoriel itinérant de Camp de Rivesaltes
- T DL2026-0219 convention mémorial itinérant du camp de rivesaltes (364,54 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0219 Complément 1 convention mémorial itinérant du camp de rivesaltes (418,13 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0219 Complément 2 descriptif technique mémorial itinérant du camp de rivesaltes (1,42 Mo, pdf)
Convention de mise à disposition du mémoriel itinérant de Camp de Rivesaltes
DL2026-0218 Conventions relatives à l’intervention de personnels du service jeunesse de la CC ACVI au collège Pierre MENDES France à Saint-André, le collège des Albères à Argelès-sur-Mer et le collège de la Côte Vermeille à Port-Vendres
- T DL2026-0218 conventions partenariat Collèges ARG, STA et PVD (393,86 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0218 Complément Convention collège ARG (360,98 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0218 Complément Convention collège PVD (331,92 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0218 Complément Convention collège STA (359,30 Ko, pdf)
Conventions relatives à l’intervention de personnels du service jeunesse de la CC ACVI au collège Pierre MENDES France à Saint-André, le collège des Albères à Argelès-sur-Mer et le collège de la Côte Vermeille à Port-Vendres
DL2026-0217 Conventions relatives à l’intervention de personnels du service jeunesse de la CC ACVI au Lycée Christian Bourquin à Argelès-sur-Mer et au Lycée Alfred Sauvy à Villelongue-dels-Monts
- T DL2026-0217 conventions partenariat lycées ARG et VIL (339,66 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0217 Complément Convention de partenariat Lycée C Bourquin (276,75 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0217 Complément Convention de partenariat Lycée Sauvy (208,82 Ko, pdf)
Conventions relatives à l’intervention de personnels du service jeunesse de la CC ACVI au Lycée Christian Bourquin à Argelès-sur-Mer et au Lycée Alfred Sauvy à Villelongue-dels-Monts
DL2026-0216 Convention de partenariat à passer avec la Mission Locale Jeune 66
- T DL2026-0216 Approbation convention MLJ66 (378,56 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0216 Complément Approbation convention MLJ66 (324,63 Ko, pdf)
Convention de partenariat à passer avec la Mission Locale Jeune 66
DL2026-0215 Contrat de ville d’Elne : attribution de subventions suite à l’appel à projets 2026
Contrat de ville d’Elne : attribution de subventions suite à l’appel à projets 2026
DL2026-0214 Piscine Intercommunale AlberAquatic, commune d’Argelès-sur-Mer – Convention à passer avec le Comité Intercommunal des Œuvres Sociales de la Côte Vermeille et des Albères (CIOSCA) pour la prise en charge des cartes d’accès et/ou d’abonnements des agents adhérents au CIOSCA
- T DL2026-0214 convention CIOSCA pour carte accès piscine AlberAquatic (323,06 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0214 Complément convention CIOSCA pour carte accès piscine AlberAquatic (696,19 Ko, pdf)
Piscine Intercommunale AlberAquatic, commune d’Argelès-sur-Mer – Convention à passer avec le Comité Intercommunal des Œuvres Sociales de la Côte Vermeille et des Albères (CIOSCA) pour la prise en charge des cartes d’accès et/ou d’abonnements des agents adhérents au CIOSCA
DL2026-0212 Approbation de la convention d’occupation du local technique du Pic Juan par l’association ADRASEC66 pour l’installation d’un relais radio
- T DL2026-0212 convention ADRASEC66 pour implantation relais radio site Pic Juan CER (306,66 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0212 Complément convention ADRASEC66 pour implantation relais radio site Pic Juan CER (731,00 Ko, pdf)
Approbation de la convention d’occupation du local technique du Pic Juan par l’association ADRASEC66 pour l’installation d’un relais radio
DL2026-0211 Approbation de la convention de partenariat entre la CC ACVI et les communes pour la mise à disposition d’une équipe de broyage
- T DL2026-0211 convention de partenariat pour equipe broyage (304,85 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0211 Complément convention de partenariat pour equipe broyage (404,37 Ko, pdf)
Approbation de la convention de partenariat entre la CC ACVI et les communes pour la mise à disposition d’une équipe de broyage
DL2026-0210 Participation de la CC ACVI au programme « Formation-Action Data 2026 »
- T DL2026-0210 participation programme formation action data 2026 (377,84 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0210 Complément participation programme formation action data 2026 (547,29 Ko, pdf)
Participation de la CC ACVI au programme « Formation-Action Data 2026 »
DL2026-0209 Désignation de référents déontologues – Article L.1111-1-1 du CGCT
Désignation de référents déontologues – Article L.1111-1-1 du CGCT