Communauté de communes Albères - Côte Vermeille - Illibéris : 1 territoire - 15 communes

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DL2023-0281 Convention de partenariat 2024-2026 à passer avec l’Agence d’Urbanisme Catalane (AURCA)

  • N°DL2023-0281
  • Délibérations
  • Publié le 15 décembre 2023 à 14h43 par Par la CC ACVI

Convention de partenariat 2024-2026 à passer avec l’Agence d’Urbanisme Catalane (AURCA)

DL2023-0280 Attribution d’une subvention à l’Entreprise Sociale pour l’Habitat-Habitat Perpignan Méditerranée pour la création d’un Foyer Jeunes Travailleurs (FJT) à Argelès-sur-Mer

  • N°DL2023-0280
  • Délibérations
  • Publié le 15 décembre 2023 à 14h42 par Par la CC ACVI

Attribution d’une subvention à l’Entreprise Sociale pour l’Habitat-Habitat Perpignan Méditerranée pour la création d’un Foyer Jeunes Travailleurs (FJT) à Argelès-sur-Mer

DL2023-0279 Petites villes de demain – Approbation de la convention cadre relative au dispositif « Opération de revitalisation du territoire »

  • N°DL2023-0279
  • Délibérations
  • Publié le 15 décembre 2023 à 14h36 par Par la CC ACVI

Petites villes de demain – Approbation de la convention cadre relative au dispositif « Opération de revitalisation du territoire »

DL2023-0278 IRS – Campus de Banyuls-sur-Mer : versement d’une dotation en faveur de l’Etablissement Public Local (EPL)

  • N°DL2023-0278
  • Délibérations
  • Publié le 15 décembre 2023 à 14h33 par Par la CC ACVI

IRS – Campus de Banyuls-sur-Mer : versement d’une dotation en faveur de l’Etablissement Public Local (EPL)

DL2023-0277 ZAE de la Tuilerie, commune de Saint-Genis-des-Fontaines – Attribution du lot 13 à la SCI ANAMAN représentée par M. Lionel PEREZ

  • N°DL2023-0277
  • Délibérations
  • Publié le 15 décembre 2023 à 14h28 par Par la CC ACVI

ZAE de la Tuilerie, commune de Saint-Genis-des-Fontaines – Attribution du lot 13 à la SCI ANAMAN représentée par M. Lionel PEREZ

DL2023-0276 ZAE de la Tuilerie, commune de Saint-Genis-des-Fontaines – Attribution du lot 28 à la SCI LUCIEN PAUL STG représentée par M. Charles PARVAIS et M. Pierre GIRAULT

  • N°DL2023-0276
  • Délibérations
  • Publié le 15 décembre 2023 à 14h27 par Par la CC ACVI

ZAE de la Tuilerie, commune de Saint-Genis-des-Fontaines – Attribution du lot 28 à la SCI LUCIEN PAUL STG représentée par M. Charles PARVAIS et M. Pierre GIRAULT

DL2023-0275 Approbation de la grille tarifaire du matériel aquatique de dépannage proposé à la piscine intercommunale AlberAquatic

  • N°DL2023-0275
  • Délibérations
  • Publié le 15 décembre 2023 à 14h25 par Par la CC ACVI

Approbation de la grille tarifaire du matériel aquatique de dépannage proposé à la piscine intercommunale AlberAquatic

DL2023-0274 Proposition de partenariat avec Décathlon pour la fourniture de matériel aquatique de dépannage pour la piscine intercommunale AlberAquatic

  • N°DL2023-0274
  • Délibérations
  • Publié le 15 décembre 2023 à 14h23 par Par la CC ACVI

Proposition de partenariat avec Décathlon pour la fourniture de matériel aquatique de dépannage pour la piscine intercommunale AlberAquatic

DL2023-0273 Mise en place du télétravail à compter du 1er janvier 2024

  • N°DL2023-0273
  • Délibérations
  • Publié le 15 décembre 2023 à 14h22 par Par la CC ACVI

Mise en place du télétravail à compter du 1er janvier 2024

DL2023-0272b Personnel territorial – Mise à jour du tableau des effectifs au 1er janvier 2024

  • N°DL2023-0272b
  • Délibérations
  • Publié le 15 décembre 2023 à 14h20 par Par la CC ACVI

Personnel territorial – Mise à jour du tableau des effectifs au 1er janvier 2024

DL2023-0271 Approbation de la convention de mise à disposition de personnel de la CC ACVI auprès de la commune de Saint-Genis-des-Fontaines

  • N°DL2023-0271
  • Délibérations
  • Publié le 15 décembre 2023 à 14h17 par Par la CC ACVI

Approbation de la convention de mise à disposition de personnel de la CC ACVI auprès de la commune de Saint-Genis-des-Fontaines

DL2023-0270 Approbation des tarifs Eau et Assainissement à compter du 1er janvier 2024

  • N°DL2023-0270
  • Délibérations
  • Publié le 15 décembre 2023 à 14h15 par Par la CC ACVI

Approbation des tarifs Eau et Assainissement à compter du 1er janvier 2024

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