DL2026-0132 Désignation d’un représentant au sein de la SEM Roussillon Aménagement
- T DL2026-0132 Désignation au sein de SEM Roussillon Aménagement (325,03 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0132 Complément 1 Désignation au sein de SEM Roussillon Aménagement (220,27 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0132 Complément 2 Désignation au sein de SEM Roussillon Aménagement (246,91 Ko, pdf)
Désignation d’un représentant au sein de la SEM Roussillon Aménagement
DL2026-0131 Désignation d’un représentant au sein du GDA Cru Banyuls et des Albères
Désignation d’un représentant au sein du GDA Cru Banyuls et des Albères
DL2026-0130 Désignation d’un représentant au sein de Communes forestières (COFOR)
Désignation d’un représentant au sein de Communes forestières (COFOR)
DL2026-0129 Désignation d’un représentant au sein du Conseil d’administration des collèges et Lycées du territoire
Désignation d’un représentant au sein du Conseil d’administration des collèges et Lycées du territoire
DL2026-0128 Désignation d’un représentant au sein de Commission Départementale d’Aménagement Commercial (CDAC)
Désignation d’un représentant au sein de Commission Départementale d’Aménagement Commercial (CDAC)
DL2026-0127 Désignation d’un représentant au sein de l’Agence de Développement Touristique (ADT)
Désignation d’un représentant au sein de l’Agence de Développement Touristique (ADT)
DL2026-0126 Désignation d’un représentant du Président pour siéger au sein de la Commissions d’attribution des logements et d’examen de l’occupation des logements (CALEOL)
Désignation d’un représentant du Président pour siéger au sein de la Commissions d’attribution des logements et d’examen de l’occupation des logements (CALEOL)
DL2026-0125 Désignation d’un représentant au sein de l’Agence Départementale d’Information sur le Logement (ADIL66)
Désignation d’un représentant au sein de l’Agence Départementale d’Information sur le Logement (ADIL66)
DL2026-0124 Désignation des représentants de la CC ACVI au sein de l’assemblée générale et du conseil d’administration de l’Agence d’Urbanisme Catalane (AURCA)
Désignation des représentants de la CC ACVI au sein de l’assemblée générale et du conseil d’administration de l’Agence d’Urbanisme Catalane (AURCA)
DL2026-0123 Adhésion à l’association Collectivités forestières des Pyrénées-Orientales (COFOR) au titre de l’année 2026
- T DL2026-0123 Adhésion COFOR 2026 (362,35 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0123 Complément Adhésion COFOR 2026 (670,10 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0123 Complément 2 Adhésion COFOR 2026 RA 2025 (2,05 Mo, pdf)
Adhésion à l’association Collectivités forestières des Pyrénées-Orientales (COFOR) au titre de l’année 2026
DL2026-0122 Adhésion à l’Agence Départementale d’Information sur le Logement (ADIL) au titre de l’année 2026
- T DL2026-0122 Adhésion ADIL66 (349,93 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0122 Complément Adhésion ADIL66 (282,83 Ko, pdf)
Adhésion à l’Agence Départementale d’Information sur le Logement (ADIL) au titre de l’année 2026
DL2026-0121 Adhésion Fondation du Patrimoine au titre de l’année 2026
- T DL2026-0121 Adhésion Fondation du Patrimoine 2026 (314,94 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0121 Complément Adhésion Fondation du Patrimoine 2026 (541,33 Ko, pdf)
Adhésion Fondation du Patrimoine au titre de l’année 2026