Communauté de communes Albères - Côte Vermeille - Illibéris : 1 territoire - 15 communes

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DL2026-0180 Affectation de résultat du budget Porte des Albères – Argelès-sur-Mer de l’exercice 2025

  • N°DL2026-0180
  • Délibérations
  • Publié le 22 juin 2026 à 10h59 par par la CC ACVI

Affectation de résultat du budget Porte des Albères – Argelès-sur-Mer de l’exercice 2025

DL2026-0179 Affectation de résultat du budget zone d’activité Camp del Caball – Argelès-sur-Mer de l’exercice 2025

  • N°DL2026-0179
  • Délibérations
  • Publié le 22 juin 2026 à 10h57 par par la CC ACVI

Affectation de résultat du budget zone d’activité Camp del Caball – Argelès-sur-Mer de l’exercice 2025

DL2026-0178 Affectation de résultat du budget zone d’activité Saint Genis des Fontaines de l’exercice 2025

  • N°DL2026-0178
  • Délibérations
  • Publié le 22 juin 2026 à 10h56 par par la CC ACVI

Affectation de résultat du budget zone d’activité Saint Genis des Fontaines de l’exercice 2025

DL2026-0177 Affectation de résultat du budget Maison de santé Cerbère de l’exercice 2025

  • N°DL2026-0177
  • Délibérations
  • Publié le 22 juin 2026 à 10h55 par par la CC ACVI

Affectation de résultat du budget Maison de santé Cerbère de l’exercice 2025

DL2026-0176 Affectation de résultat du budget ordures ménagères de l’exercice 2025

  • N°DL2026-0176
  • Délibérations
  • Publié le 22 juin 2026 à 10h54 par par la CC ACVI

Affectation de résultat du budget ordures ménagères de l’exercice 2025

DL2026-0175 Affectation de résultat du budget assainissement non collectif de l’exercice 2025

  • N°DL2026-0175
  • Délibérations
  • Publié le 22 juin 2026 à 10h52 par par la CC ACVI

Affectation de résultat du budget assainissement non collectif de l’exercice 2025

DL2026-0174 Affectation de résultat du budget assainissement collectif de l’exercice 2025

  • N°DL2026-0174
  • Délibérations
  • Publié le 22 juin 2026 à 10h51 par par la CC ACVI

Affectation de résultat du budget assainissement collectif de l’exercice 2025

DL2026-0173Affectation de résultat du budget eau potable de l’exercice 2025

  • N°DL2026-0173
  • Délibérations
  • Publié le 22 juin 2026 à 10h50 par par la CC ACVI

Affectation de résultat du budget eau potable de l’exercice 2025

DL2026-0172 Affectation de résultat du budget principal de l’exercice 2025

  • N°DL2026-0172
  • Délibérations
  • Publié le 22 juin 2026 à 10h49 par par la CC ACVI

Affectation de résultat du budget principal de l’exercice 2025

DL2026-0171 Approbation de compte financier unique du budget Agroparc Saint André pour l’exercice 2025

  • N°DL2026-0171
  • Délibérations
  • Publié le 22 juin 2026 à 10h44 par par la CC ACVI

Approbation de compte financier unique du budget Agroparc Saint André pour l’exercice 2025

DL2026-0170 Approbation de compte financier unique du budget Porte des Albères Argelès-sur-Mer pour l’exercice 2025

  • N°DL2026-0170
  • Délibérations
  • Publié le 22 juin 2026 à 10h42 par par la CC ACVI

Approbation de compte financier unique du budget Porte des Albères Argelès-sur-Mer pour l’exercice 2025

DL2026-0169 Approbation de compte financier unique du budget ZA Argelès-sur-Mer Camp del Caball pour l’exercice 2025

  • N°DL2026-0169
  • Délibérations
  • Publié le 22 juin 2026 à 10h41 par par la CC ACVI

Approbation de compte financier unique du budget ZA Argelès-sur-Mer Camp del Caball pour l’exercice 2025

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