Communauté de communes Albères - Côte Vermeille - Illibéris : 1 territoire - 15 communes

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DL2026-0168 Approbation de compte financier unique du budget ZAE Saint-Génis-des-Fontaines de la CC ACVI pour l’exercice 2025

  • N°DL2026-0168
  • Délibérations
  • Publié le 22 juin 2026 à 10h40 par par la CC ACVI

Approbation de compte financier unique du budget ZAE Saint-Génis-des-Fontaines de la CC ACVI pour l’exercice 2025

DL2026-0167 Approbation de compte financier unique du budget Maison de santé Cerbère pour l’exercice 2025

  • N°DL2026-0167
  • Délibérations
  • Publié le 22 juin 2026 à 10h39 par par la CC ACVI

Approbation de compte financier unique du budget Maison de santé Cerbère pour l’exercice 2025

DL2026-0166 Approbation de compte financier unique du budget ordures ménagères pour l’exercice 2025

  • N°DL2026-0166
  • Délibérations
  • Publié le 22 juin 2026 à 10h36 par par la CC ACVI

Approbation de compte financier unique du budget ordures ménagères pour l’exercice 2025

DL2026-0165 Approbation de compte financier unique du budget assainissement non collectif pour l’exercice 2025

  • N°DL2026-0165
  • Délibérations
  • Publié le 22 juin 2026 à 10h29 par par la CC ACVI

Approbation de compte financier unique du budget assainissement non collectif pour l’exercice 2025

DL2026-0164 Approbation de compte financier unique du budget assainissement collectif pour l’exercice 2025

  • N°DL2026-0164
  • Délibérations
  • Publié le 22 juin 2026 à 10h26 par par la CC ACVI

Approbation de compte financier unique du budget assainissement collectif pour l’exercice 2025

DL2026-0163 Approbation de compte financier unique du budget eau potable de la CC ACVI pour l’exercice 2025

  • N°DL2026-0163
  • Délibérations
  • Publié le 22 juin 2026 à 10h25 par par la CC ACVI

Approbation de compte financier unique du budget eau potable de la CC ACVI pour l’exercice 2025

DL2026-0162 Approbation de compte financier unique du budget principal de la CC ACVI pour l’exercice 2025

  • N°DL2026-0162
  • Délibérations
  • Publié le 22 juin 2026 à 10h23 par par la CC ACVI

Approbation de compte financier unique du budget principal de la CC ACVI pour l’exercice 2025

DL2026-0161 Décision modificative n°1 du budget principal (annule et remplace la DL2026-0137 pour erreur matérielle)

  • N°DL2026-0161
  • Délibérations
  • Publié le 22 juin 2026 à 09h51 par par la CC ACVI

Décision modificative n°1 du budget principal (annule et remplace la DL2026-0137 pour erreur matérielle)

DL2026-0202 Mise à jour du tableau des effectifs du budget annexe ordures ménagères au 01 juillet 2026

  • N°DL2026-0202
  • Délibérations
  • Publié le 18 juin 2026 à 10h12 par par la CC ACVI

Mise à jour du tableau des effectifs du budget annexe ordures ménagères au 01 juillet 2026

DL2026-0201 Mise à jour du tableau des effectifs du budget annexe assainissement au 01 juillet 2026

  • N°DL2026-0201
  • Délibérations
  • Publié le 18 juin 2026 à 10h04 par par la CC ACVI

Mise à jour du tableau des effectifs du budget annexe assainissement au 01 juillet 2026

DL2026-0200 Mise à jour du tableau des effectifs du budget annexe eau potable au 01 juillet 2026

  • N°DL2026-0200
  • Délibérations
  • Publié le 18 juin 2026 à 10h03 par par la CC ACVI
  1. Mise à jour du tableau des effectifs du budget annexe eau potable au 01 juillet 2026

DL2026-0199 Mise à jour du tableau des effectifs des emplois non permanents budget principal au 01 juillet 2026

  • N°DL2026-0199
  • Délibérations
  • Publié le 18 juin 2026 à 10h01 par par la CC ACVI

Mise à jour du tableau des effectifs des emplois non permanents budget principal au 01 juillet 2026

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