Les 10 plus hautes rémunérations au titre de l’année 2025
DL2026-0099 Mise en réserve de la fraction de CFE non utilisée en 2026
- T DL2026-0099 Mise en réserve CFE non utilisée en 2026 (247,89 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0099 Complément Mise en réserve CFE non utilisée en 2026 (454,02 Ko, pdf)
Mise en réserve de la fraction de CFE non utilisée en 2026
DL2026-0098 Chaire universitaire « Ambitions pour les Territoires »
- T DL2026-0098 Chaire universitaire ambitions pour les territoires 2025- 2028 (339,17 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0098 Complément Chaire universitaire ambitions pour les territoires 2025- 2028 (189,20 Ko, pdf)
Chaire universitaire « Ambitions pour les Territoires »
DL2026-0097 Frais de déplacement des élus
Frais de déplacement des élus
DL2026-0096 Indemnité de fonction des élus
- T DL2026-0096 Indemnités de fonctions des élus (593,71 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0096 Complément signé Indemnités de fonctions des élus (133,78 Ko, pdf)
Indemnité de fonction des élus
DL2026-0095 Délégation de Pouvoir du Conseil Communautaire au Président
Délégation de Pouvoir du Conseil Communautaire au Président
DL2026-0094 Désignation du représentant au Conseil du service Général Facultaire de l’Observatoire Océanologique de Banyuls (SGF-OOB)
Désignation du représentant au Conseil du service Général Facultaire de l’Observatoire Océanologique de Banyuls (SGF-OOB)
DL2026-0093 Désignation des représentants au Parc Naturel Marin du Golfe du Lion (PNMGL)
Désignation des représentants au Parc Naturel Marin du Golfe du Lion (PNMGL)
DL2026-0092 Désignation des représentants au Comité de Sélection au titre du programme GALPA FEAMPA du Pays Pyrénées-Méditerranée (PPM)
Désignation des représentants au Comité de Sélection au titre du programme GALPA FEAMPA du Pays Pyrénées-Méditerranée (PPM)
DL2026-0091 Désignation des représentants au Comité de programmation au titre du Programme Leader 2023-2027
Désignation des représentants au Comité de programmation au titre du Programme Leader 2023-2027
DL2026-0090 Conseil de développement du Pays Pyrénées-Méditerranée – Désignation des représentants au titre du Collège des élus
Conseil de développement du Pays Pyrénées-Méditerranée – Désignation des représentants au titre du Collège des élus
DL2026-0089 Désignation des membres délégués au syndicat mixte des bassins versants du réart, de ses affluents et de l’étang de Canet – Saint Nazaire (SMBVR)
Désignation des membres délégués au syndicat mixte des bassins versants du réart, de ses affluents et de l’étang de Canet – Saint Nazaire (SMBVR)