Communauté de communes Albères - Côte Vermeille - Illibéris : 1 territoire - 15 communes

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DL2023-0209 Mise à jour du tableau des effectifs au 1er octobre 2023

  • N°DL2023-0209
  • Délibérations
  • Publié le 29 septembre 2023 à 15h31 par par la CC ACVI

Mise à jour du tableau des effectifs au 1er octobre 2023

DL2023-0208 Avenant à la convention cadre de partenariat intervenue entre la Chambre d’agriculture et la CC ACVI du 1er février 2019

  • N°DL2023-0208
  • Délibérations
  • Publié le 29 septembre 2023 à 15h30 par par la CC ACVI

Avenant à la convention cadre de partenariat intervenue entre la Chambre d’agriculture et la CC ACVI du 1er février 2019

DL2023-0207 Avenant n°1 à la convention de concours technique à passer avec la SAFER – Vigifoncier

  • N°DL2023-0207
  • Délibérations
  • Publié le 29 septembre 2023 à 15h28 par par la CC ACVI

Avenant n°1 à la convention de concours technique à passer avec la SAFER – Vigifoncier

DL2023-0206 Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de services à passer entre la CC ACVI et le Syndicat Mixte du SCOT Littoral Sud

  • N°DL2023-0206
  • Délibérations
  • Publié le 29 septembre 2023 à 15h26 par par la CC ACVI

Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de services à passer entre la CC ACVI et le Syndicat Mixte du SCOT Littoral Sud

DL2023-0205 Syndicat Mixte SCOT Littoral Sud – Rapport d’activités 2022

  • N°DL2023-0205
  • Délibérations
  • Publié le 29 septembre 2023 à 15h24 par par la CC ACVI

Syndicat Mixte SCOT Littoral Sud – Rapport d’activités 2022

DL2023-0204 SYDETOM 66 – Rapport d’activités 2022

  • N°DL2023-0204
  • Délibérations
  • Publié le 29 septembre 2023 à 15h22 par par la CC ACVI

SYDETOM 66 – Rapport d’activités 2022

DL2023-0203 Université de Perpignan Via Domitia – Rapport d’activités 2022

  • N°DL2023-0203
  • Délibérations
  • Publié le 29 septembre 2023 à 15h21 par par la CC ACVI

Université de Perpignan Via Domitia – Rapport d’activités 2022

DL2023-0202 Rapports annuels sur le prix et la qualité des services d’eau potable, d’assainissement collectif et non collectif et de la collecte, de l’évacuation ou du traitement des ordures ménagères – Exercice 2022

  • N°DL2023-0202
  • Délibérations
  • Publié le 29 septembre 2023 à 15h11 par par la CC ACVI

Rapports annuels sur le prix et la qualité des services d’eau potable, d’assainissement collectif et non collectif et de la collecte, de l’évacuation ou du traitement des ordures ménagères – Exercice 2022

DL2023-0201 Conseil communautaire 2023 – Modification date du Conseil communautaire de Novembre 2023

  • N°DL2023-0201
  • Délibérations
  • Publié le 29 septembre 2023 à 15h03 par par la CC ACVI

Conseil communautaire 2023 – Modification date du Conseil communautaire de Novembre 2023

DC2023-0140 Demande de subvention auprès de la DRAAF et de l’Europe au titre du FEADER : Elaboration d’un Projet Agro Environnemental et Climatique (PAEC) enjeu Biodiversité

  • N°DC2023-0140
  • Décisions
  • Publié le 29 septembre 2023 à 11h56 par Par la CC-ACVI

Demande de subvention auprès de la DRAAF et de l’Europe au titre du FEADER : Elaboration d’un Projet Agro Environnemental et Climatique (PAEC) enjeu Biodiversité

DC2023-0139 Attribution du marché de travaux de clôtures, portails et mobiliers situés sur le site du Phare du Cap Béar situé à Port Vendres – MIDI TRAVAUX SARL

  • N°DC2023-0139
  • Décisions
  • Publié le 29 septembre 2023 à 11h53 par Par la CC-ACVI

Attribution du marché de travaux de clôtures, portails et mobiliers situés sur le site du Phare du Cap Béar situé à Port Vendres – MIDI TRAVAUX SARL

DC2023-0138 Attribution du marché de fourniture de pneumatiques rechapés pour le parc de véhicules VL et PL de la CC ACVI – Lot 2 : Fourniture de pneumatiques rechapés pour le parc de véhicules légers – EUROMASTER FRANCE SAS

  • N°DC2023-0138
  • Décisions
  • Publié le 29 septembre 2023 à 11h48 par Par la CC-ACVI

Attribution du marché de fourniture de pneumatiques rechapés pour le parc de véhicules VL et PL de la CC ACVI – Lot 2 : Fourniture de pneumatiques rechapés pour le parc de véhicules légers – EUROMASTER FRANCE SAS

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