DL2026-0076 Création des commissions intercommunales thématiques
- T DL2026-0076 Création des commissions intercommunales (329,77 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0076 Complément Création des commissions intercommunales (744,44 Ko, pdf)
Création des commissions intercommunales thématiques
DL2026-0075 Election des conseillers communautaires délégués membres du bureau
Election des conseillers communautaires délégués membres du bureau
DL2026-0074 Modification de la composition du bureau communautaire et mise à jour du règlement intérieur
- T DL2026-0074 Modification composition du bureau (323,48 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0074 Complément Modification composition du bureau (742,87 Ko, pdf)
Modification de la composition du bureau communautaire et mise à jour du règlement intérieur
DL2026-0073 Installation de Monsieur Roland CASTANIER en tant que conseiller communautaire en remplacement de Monsieur André TRIVES, démissionnaire – Commune d’Elne
Installation de Monsieur Roland CASTANIER en tant que conseiller communautaire en remplacement de Monsieur André TRIVES, démissionnaire – Commune d’Elne
DL2026-0072 Installation de Madame Anne MORLANS en tant que conseillère communautaire en remplacement de Madame Céline LLAMBRICH, démissionnaire – Commune de Banyuls-sur-Mer
Installation de Madame Anne MORLANS en tant que conseillère communautaire en remplacement de Madame Céline LLAMBRICH, démissionnaire – Commune de Banyuls-sur-Mer
DL2026-0071 Approbation du Procès-Verbal de la séance du 03.04.2026
- T DL2026-0071 Approbation PV 03 04 2026 (219,88 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0071 Complément PV du 03.04.2026 (2,73 Mo, pdf)
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 03.04.2026
DL2026-0070 Désignation du secrétaire de séance du Conseil communautaire du 27 avril 2026
Désignation du secrétaire de séance du Conseil communautaire du 27 avril 2026
Liste des délibérations examinées par le Conseil communautaire du 27 avril 2026
DC2026-0051 Portant convention de prêt à titre gracieux d’un véhicule RENAULT TRAFIC immatriculé FN 439 ZG de la communauté de communes Albères Côte Vermeille Illibéris (CC ACVI) à l’association USCV XV – Communauté de communes ACVI / Association USCV XV
Convention de prêt à titre gracieux d’un véhicule RENAULT TRAFIC immatriculé FN 439 ZG de la communauté de communes Albères Côte Vermeille Illibéris (CC ACVI) à l’association USCV XV
Communauté de communes ACVI / Association USCV XV
DC2026-0050 Portant attribution du marché afférent à la mise en place d’une stratégie marketing et communication pour le Mas REIG situé sur la commune de BANYULS-SUR-MER – CC ACVI / HOTEL REPUBLIQUE SAS
Attribution du marché afférent à la mise en place d’une stratégie marketing et communication pour le Mas REIG situé sur la commune de BANYULS-SUR-MER
CC ACVI / HOTEL REPUBLIQUE SAS
DC2026-0049 Portant contrat d’assistance, d’hébergement et de maintenance du libriciel IDELIBRE et du support téléphonique et Help-desk IDELIBRE – CC ACVI / LIBRICIEL SCOP
Contrat d’assistance, d’hébergement et de maintenance du libriciel IDELIBRE et du support téléphonique et Help-desk IDELIBRE
CC ACVI / LIBRICIEL SCOP
DL2026-0052b Élection du Président
Élection du Président