DL2026-0057 Election du quatrième Vice-Président
Election du quatrième Vice-Président
DL2026-0056 Election du troisième Vice-Président
Election du troisième Vice-Président
DL2026-0055 Election du second Vice-Président
Election du second Vice-Président
DL2026-0054 Election du premier Vice-Président
Election du premier Vice-Président
DL2026-0051 Désignation du secrétaire de séance
Désignation du secrétaire de séance
Liste des délibérations examinées par le Conseil communautaire du 03 avril 2026
DC2026-0048 Portant attribution de l’accord-cadre relatif au contrôle périodique des installations électriques des bâtiments et des aires de jeux sur le territoire de la CC ACVI Et notamment son lot 2 : Contrôle périodique des aires de jeux
Portant attribution de l’accord-cadre relatif au contrôle périodique des installations électriques des bâtiments et des aires de jeux sur le territoire de la CC ACVI
Et notamment son lot 2 : Contrôle périodique des aires de jeux
CC ACVI / SOCOTEC EQUIPEMENTS
DC2026-0047Portant attribution de l’accord-cadre relatif au contrôle périodique des installations électriques des bâtiments et des aires de jeux sur le territoire de la CC ACVI Et notamment son lot 1 : Contrôle périodique des installations électriques des bâtiments
Portant attribution de l’accord-cadre relatif au contrôle périodique des installations électriques des bâtiments et des aires de jeux sur le territoire de la CC ACVI
Et notamment son lot 1 : Contrôle périodique des installations électriques des bâtiments
CC ACVI / SOCOTEC EQUIPEMENTS
DL2026-0053 Détermination de la composition du bureau communautaire
Détermination de la composition du bureau communautaire
DC2026-0046 Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau : Paiements pour Services Environnementaux (PSE) – Pilotage 2025/2026
Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau
Paiements pour Services Environnementaux (PSE)
Pilotage 2025/2026
DC2026-0045 Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau : Construction et rédaction du projet de Paiements pour Services Environnementaux (PSE) 2
Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau
Construction et rédaction du projet de Paiements pour Services Environnementaux (PSE) 2
DC2026-0044 Portant attribution du marché 2025T27MSO6 pour la construction d’une médiathèque à Sorède – LOT 6 : Menuiseries intérieures – CC ACVI / CP MENUISERIE
Attribution du marché 2025T27MSO6 pour la construction d’une médiathèque à Sorède
LOT 6 : Menuiseries intérieures
CC ACVI / CP MENUISERIE