DL2026-0088 Désignation des membres délégués au syndicat mixte pour la protection et la gestion des nappes souterraines de la Plaine du Roussillon (SMNPR)
Désignation des membres délégués au syndicat mixte pour la protection et la gestion des nappes souterraines de la Plaine du Roussillon (SMNPR)
DL2026-0087 Désignation d’un représentant supplémentaire à la Commission Locale de l’Eau (CLE) du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) des nappes plio-quaternaires de la plaine du Roussillon
Désignation d’un représentant supplémentaire à la Commission Locale de l’Eau (CLE) du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) des nappes plio-quaternaires de la plaine du Roussillon
DL2026-0086 Désignation d’un représentant supplémentaire à la Commission Locale de l’Eau (CLE) du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) TECH-ALBERES
Désignation d’un représentant supplémentaire à la Commission Locale de l’Eau (CLE) du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) TECH-ALBERES
DL2026-0085 Désignation des membres délégués au Syndicat Mixte de Gestion et d’Aménagement du Tech et des Albères (SMIGATA)
Désignation des membres délégués au Syndicat Mixte de Gestion et d’Aménagement du Tech et des Albères (SMIGATA)
DL2026-0084 Désignation des membres délégués à l’Institut Régional de Sommellerie (IRS) Sud de France
Désignation des membres délégués à l’Institut Régional de Sommellerie (IRS) Sud de France
DL2026-0083 Désignation des membres délégués au syndicat mixte du Scot Littoral Sud
Désignation des membres délégués au syndicat mixte du Scot Littoral Sud
DL2026-0082 Désignation des membres délégués au Syndicat Départemental de traitement, de transport et de valorisation des ordures ménagères et déchets assimilés des Pyrénées Orientales (SYDETOM 66)
Désignation des membres délégués au Syndicat Départemental de traitement, de transport et de valorisation des ordures ménagères et déchets assimilés des Pyrénées Orientales (SYDETOM 66)
DL2026-0081 Désignation des membres du Conseil d’exploitation de la Régie de distribution d’eau potable, d’assainissement collectif et d’assainissement non collectif
Désignation des membres du Conseil d’exploitation de la Régie de distribution d’eau potable, d’assainissement collectif et d’assainissement non collectif
DL2026-0080 Désignation des membres du Comité de Direction de l’OTI Pyrénées Méditerranée
Désignation des membres du Comité de Direction de l’OTI Pyrénées Méditerranée
DL2026-0079 Désignation des représentants de la collectivité au Comité Social Territorial (CST) et à sa Formation spécialisée (F3SCT)
Désignation des représentants de la collectivité au Comité Social Territorial (CST) et à sa Formation spécialisée (F3SCT)
DL2026-0078 Création et Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
Création et Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
DL2026-0077 Création d’une Conférence des Maires
Création d’une Conférence des Maires