DL2023-0221 Adhésion à l’Agence de Développement Touristique des P-O. au titre du collège 2 « EPCI » pour l’année 2023
- T DL2023-0221 Adhésion ADT 2023 (528,66 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0221 Complément Adhésion ADT 2023docx (217,97 Ko, pdf)
Adhésion à l’Agence de Développement Touristique des P-O. au titre du collège 2 « EPCI » pour l’année 2023
DL2023-0220 Convention de partenariat entre la CC ACVI et le Syndicat des Vignobles de la Côte Vermeille dans le cadre d’un évènements organisés au Mas Reig à Banyuls-sur-Mer entre le 5 et 7 octobre 2023
- T DL2023-0220 Convention partenariat CC ACVI et syndicat des vignerons - 5 au 7 octobre 2023 (781,63 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0220 Complément Convention partenariat CC ACVI et syndicat des vignerons - 5 au 7 octobre 2023 (421,41 Ko, pdf)
Convention de partenariat entre la CC ACVI et le Syndicat des Vignobles de la Côte Vermeille dans le cadre d’un évènements organisés au Mas Reig à Banyuls-sur-Mer entre le 5 et 7 octobre 2023
DL2023-219 Convention de mise à disposition de services et de moyens entre la CC ACVI et l’EPL IRS Sud de France – Campus de Banyuls-sur-Mer
- T DL2023-0219 Convention de Màd de services et de moyens EPL IRS et CC ACVI (522,98 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0219 Complément convention de Màd de services et de moyens EPL IRS et CC ACVI (1,04 Mo, pdf)
Convention de mise à disposition de services et de moyens entre la CC ACVI et l’EPL IRS Sud de France – Campus de Banyuls-sur-Mer
DL2023-0218 Site du Mas Reig, commune de Banyuls-sur-Mer – Mise en place d’un bail dérogatoire (bail de courte durée) à passer entre la CC ACVI et l’Etablissement Public Local – IRS Sud de France Campus de Banyuls-sur-Mer
- T DL2023-0218 Bail dérogatoire entre CC ACVI et EPL IRS Campus de BAN (564,49 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0218 Complément Bail dérogatoire entre CC ACVI et EPL IRS Campus de BAN (1,14 Mo, pdf)
Site du Mas Reig, commune de Banyuls-sur-Mer – Mise en place d’un bail dérogatoire (bail de courte durée) à passer entre la CC ACVI et l’Etablissement Public Local – IRS Sud de France Campus de Banyuls-sur-Mer
DL2023-0217 Marché relatif à la fourniture des repas des EAJE de la CC ACVI – Approbation de l’acte modificatif N°1 augmentant le montant des repas
Marché relatif à la fourniture des repas des EAJE de la CC ACVI – Approbation de l’acte modificatif N°1 augmentant le montant des repas
DL2023-0216 Fixation du prix de vente des repas fournis par l’Union Départementale Scolaire et d’Intérêt Social (UDSIS) dans les Accueils de Loisirs extrascolaires à compter du 1er septembre 2023
- T DL2023-0216 Fixation prix repas UDSIS à compter du 1er septembre 2023 (538,99 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0216 Complément Fixation prix repas UDSIS à compter du 1er septembre 2023 (139,15 Ko, pdf)
Fixation du prix de vente des repas fournis par l’Union Départementale Scolaire et d’Intérêt Social (UDSIS) dans les Accueils de Loisirs extrascolaires à compter du 1er septembre 2023
DL2023-0215 Attribution d’un fonds de concours solidarité à la commune de Cerbère pour la création d’une zone de stationnement de camping-cars
- T DL2023-0215 FDC Solidarité CER (831,02 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0215 Complément FDC Solidarité CER (1,87 Mo, pdf)
Attribution d’un fonds de concours solidarité à la commune de Cerbère pour la création d’une zone de stationnement de camping-cars
DL2023-0214 Harmonisation des bases de cotisation minimum de contribution foncière des entreprises
Harmonisation des bases de cotisation minimum de contribution foncière des entreprises
DL2023-0213 Décision modificative n°1 du Budget de l’Assainissement 2023
- T DL2023-0213 DM1 Budget Assainissement 2023 (766,53 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0213 Complément DM1 Budget Assainissement 2023 (449,32 Ko, pdf)
Décision modificative n°1 du Budget de l’Assainissement 2023
DL2023-0212 Décision modificative n°1 du Budget Eau Potable 2023
- T DL2023-0212 DM1 Budget Eau potable 2023 (717,17 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0212 Complément DM1 Budget Eau potable 2023 (378,09 Ko, pdf)
Décision modificative n°1 du Budget Eau Potable 2023
DL2023-0211 Décision modificative n°2 Budget principal 2023
- T DL2023-0211 DM2 Budget Principal 2023 (655,10 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0211 Complément DM2 Budget Principal 2023 (1,95 Mo, pdf)
Décision modificative n°2 Budget principal 2023
DL2023-0210 Convention d’engagement partenarial en vue de renforcer la fiabilité des comptes et la démarche de contrôle interne comptable et financier
- T DL2023-0210 Convention fiabilité des comptes (379,54 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0210 Complément convention fiabilité des comptes (1,25 Mo, pdf)
Convention d’engagement partenarial en vue de renforcer la fiabilité des comptes et la démarche de contrôle interne comptable et financier