DL2026-0108 Élection des membres de la Commission pole entrepreneurial et réseaux d’affaires
Élection des membres de la Commission pole entrepreneurial et réseaux d’affaires
DL2026-0107 Élection des membres de la Commission Développement Économique
Élection des membres de la Commission Développement Économique
DL2026-0106 Élection des membres de la Commission Planification et Gestion des sites communautaires
Élection des membres de la Commission Planification et Gestion des sites communautaires
DL2026-0105 Élection des membres de la Commission Viticulture, développement agricole et transfrontalier
Élection des membres de la Commission Viticulture, développement agricole et transfrontalier
DL2026-0104 Élection des membres de la Commission Finances et Prospectives
Élection des membres de la Commission Finances et Prospectives
DL2026-0103 Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur les exercices 2019 et suivants
- T DL2026-0103 Rapport CRC exercice 2019 et suivants (305,73 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0103 Complément Rapport CRC exercice 2019 et suivants (1,45 Mo, pdf)
Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur les exercices 2019 et suivants
DL2026-0102 Installation de M. Didier LAFOND suite à démission de M. Antoine PARRA – commune d’Argelès-sur-Mer
Installation de M. Didier LAFOND suite à démission de M. Antoine PARRA – commune d’Argelès-sur-Mer
DL2026-0101 Approbation du Procès-verbal de la séance du 27 avril 2026
- T DL2026-0101 approbation PV 27 04 2026 (230,49 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0101 Complément approbation PV 27 04 2026 (9,82 Mo, pdf)
Approbation du Procès-verbal de la séance du 27 avril 2026
DL2026-0100 Désignation du secrétaire de séance
Désignation du secrétaire de séance
DC2026-0053 Portant attribution de l’accord-cadre relatif à la fourniture de pneumatiques rechapés et neufs pour le parc de véhicules VL et PL de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris (CC ACVI) Et notamment son lot 2 : Fourniture de pneumatiques pour les véhicules légers CC ACVI / CONTITRADE FRANCE ENSEIGNE BESTDRIVE
Portant attribution de l’accord-cadre relatif à la fourniture de pneumatiques rechapés et neufs pour le parc de véhicules VL et PL de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris (CC ACVI)
Et notamment son lot 2 : Fourniture de pneumatiques pour les véhicules légers
CC ACVI / CONTITRADE FRANCE ENSEIGNE BESTDRIVE
DC2026-0052 Portant attribution de l’accord-cadre relatif à la fourniture de pneumatiques rechapés et neufs pour le parc de véhicules VL et PL de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris (CC ACVI) Et notamment son lot 1 : Fourniture de pneumatiques pour les véhicules poids lourds CC ACVI / CONTITRADE FRANCE ENSEIGNE BESTDRIVE
Portant attribution de l’accord-cadre relatif à la fourniture de pneumatiques rechapés et neufs pour le parc de véhicules VL et PL de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris (CC ACVI)
Et notamment son lot 1 : Fourniture de pneumatiques pour les véhicules poids lourds
CC ACVI / CONTITRADE FRANCE ENSEIGNE BESTDRIVE