DL2026-0208 Création et composition du conseil de développement
Création et composition du conseil de développement
DL2026-0207 Création d’une commission de délégation de service public (CDSP)
Création d’une commission de délégation de service public (CDSP)
DL2026-0206 Élaboration du Contrat local de santé
Élaboration du Contrat local de santé
DL2026-0205 Débat sur l’élaboration d’un pacte de gouvernance
Débat sur l’élaboration d’un pacte de gouvernance
DL2026-0204 Approbation du Procès-verbal de la séance du 15 Juin 2026
- T DL2026-0204 Approbation du PV du 15 juin 2026 (235,58 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0204 Complément Approbation du PV du 15 juin 2026 (44,08 Mo, pdf)
Approbation du Procès-verbal de la séance du 15 Juin 2026
DL2026-0203 Désignation du secrétaire de la séance du Conseil communautaire du 17 juillet 2026
Désignation du secrétaire de la séance du Conseil communautaire du 17 juillet 2026
Liste des délibérations examinées par le Conseil communautaire du 17 juillet 2026
Liste des délibérations examinées par le Conseil communautaire du 17 juillet 2026
Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées 2025
Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées pour l’exercice 2025
DC2026-0071 Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau et du Conseil départemental : Renouvellement du réseau d’eau potable – rue Jean Pons à Saint-Génis-des-Fontaines
Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau et du Conseil départemental
Renouvellement du réseau d’eau potable
Rue Jean Pons à Saint-Génis-des-Fontaines
DC2026-0070 Portant consignation auprès de la Caisse des Dépôts, suite à désaccord sur le prix dans le cadre de l’exercice du droit de préemption urbain pour la parcelle AW 153 située sur la commune d’Argelès-sur-Mer
Consignation auprès de la Caisse des Dépôts, suite à désaccord sur le prix dans le cadre de l’exercice du droit de préemption urbain pour la parcelle AW 153 située sur la commune d’Argelès-sur-Mer
DC2026-0069 Portant acte modificatif n°1 de l’accord-cadre n°2025S62PEBOU relatif à la prestation d’enlèvement des bennes à boues et sables des stations d’épuration du territoire de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris – CC ACVI / SARL TRANSPORT TREBUT
Acte modificatif n°1 de l’accord-cadre n°2025S62PEBOU relatif à la prestation d’enlèvement des bennes à boues et sables des stations d’épuration du territoire de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris
CC ACVI / SARL TRANSPORT TREBUT
DL2026-0181 Affectation de résultat du budget Zone d’activité Agroparc – Saint-André de l’exercice 2025
Affectation de résultat du budget Zone d’activité Agroparc – Saint-André de l’exercice 2025