DL2024-0004 Attribution d’un Fonds de concours projet à la commune de Bages pour l’aménagement de l’équipement sportif « Stade Jacques Laligand »
- T DL2024-0004 FDC projet BAG (946,11 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0004 Complément FDC projet BAG (2,25 Mo, pdf)
Attribution d’un Fonds de concours projet à la commune de Bages pour l’aménagement de l’équipement sportif « Stade Jacques Laligand »
DL2024-0003 Attribution d’un Fonds de concours projet à la commune de Montesquieu-des-Albères pour la poursuite de la mise en valeur de la traversée du village afin de valoriser le patrimoine historique et culturel de la commune
- T DL2024-0003 FDC projet MTQ (1 015,06 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0003 Complément FDC projet MTQ (6,83 Mo, pdf)
Attribution d’un Fonds de concours projet à la commune de Montesquieu-des-Albères pour la poursuite de la mise en valeur de la traversée du village afin de valoriser le patrimoine historique et culturel de la commune
DL2024-0002 Ouverture anticipée de crédits pour le budget collecte et traitement des déchets ménagers et déchets assimilés
- T DL2024-0002 Ouverture crédits budget collecte - Extrait Budget Principal 2023 (1,03 Mo, pdf)
- AR-DL2024-0002 Complément 1 Ouverture crédits budget collecte - Extrait Budget Principal 2023 (22,05 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0002 Complément 2 Ouverture crédits budget collecte - Tableau investissement (284,63 Ko, pdf)
Ouverture anticipée de crédits pour le budget collecte et traitement des déchets ménagers et déchets assimilés
DL2024-0001b Rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées concernant l’éclairage public
- T DL2024-0001b Rapport CLECT éclairage public (458,62 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0001b Complément Rapport CLECT éclairage public (949,16 Ko, pdf)
Rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées concernant l’éclairage public
Liste des délibérations examinées par le Conseil communautaire du 05 février 2024
Liste des délibérations examinées par le Conseil communautaire du 05 février 2024
DL2023-0266 Attribution de Compensation (AC) : complément à la délibération du 26 juin 2023 pour acter les charges transférées pour les médiathèques des communes de Banyuls-sur-Mer et de Saint-Genis-des-Fontaines
Attribution de Compensation (AC) : complément à la délibération du 26 juin 2023 pour acter les charges transférées pour les médiathèques des communes de Banyuls-sur-Mer et de Saint-Genis-des-Fontaines
DL2023-0265 Consolidation de l’avance du budget principal vers le budget d’assainissement par la réalisation d’un prêt à taux zéro remboursable sur trois ans
Consolidation de l’avance du budget principal vers le budget d’assainissement par la réalisation d’un prêt à taux zéro remboursable sur trois ans
DL2023-0286 Sortie de l’actif de véhicules appartenant au service assainissement
Sortie de l’actif de véhicules appartenant au service assainissement
DL2023-0285 Avenant n°1 à l’accord cadre relatif à la fourniture et à l’acheminement d’électricité et services associés pour les points de livraison inférieurs, égaux ou supérieurs à 36 kVA pour la période 2023/2025 pour les communes de Laroque-des-Albères, Palau-del-Vidre, Montesquieu-des-Albères, Saint-André et la CC ACVI
- T DL2023-0285 avenant 1 fourniture éléctricité (583,42 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0285 Complément avenant 1 fourniture éléctricité (688,33 Ko, pdf)
Avenant n°1 à l’accord cadre relatif à la fourniture et à l’acheminement d’électricité et services associés pour les points de livraison inférieurs, égaux ou supérieurs à 36 kVA pour la période 2023/2025 pour les communes de Laroque-des-Albères, Palau-del-Vidre, Montesquieu-des-Albères, Saint-André et la CC ACVI
DL2023-0284 Approbation des marchés relatifs au renouvellement des contrats d’assurance IARD (Incendie, Accidents, et Risques Divers) de la CC ACVI
Approbation des marchés relatifs au renouvellement des contrats d’assurance IARD (Incendie, Accidents, et Risques Divers) de la CC ACVI
DL2023-0283 Groupement de commandes : Convention de mise en œuvre d’un régime de protection sociale complémentaire de prévoyance pour l’ensemble du personnel de la CC ACVI et des communes de Cerbère, Elne et son CCAS, Laroque-des-Albères, Ortaffa, Sorède et Saint-Genis-des-Fontaines- Approbation de l’avenant n°2 augmentant les taux de cotisation
- T DL2023-0283 avenant n°2 contrat prévoyance (657,88 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0283 Complément avenant n.2 contrat prévoyance (204,67 Ko, pdf)
Groupement de commandes : Convention de mise en œuvre d’un régime de protection sociale complémentaire de prévoyance pour l’ensemble du personnel de la CC ACVI et des communes de Cerbère, Elne et son CCAS, Laroque-des-Albères, Ortaffa, Sorède et Saint-Genis-des-Fontaines- Approbation de l’avenant n°2 augmentant les taux de cotisation
DL2023-0282 Lancement d’un groupement de commandes avec les communes de Palau-del-Vidre, Port-Vendres, Saint-André, Saint-Genis-des-Fontaines et l’Office de Tourisme Intercommunal Pyrénées-Méditerranée pour la fourniture et la maintenance informatique
- T DL2023-0282 lancement groupement fourniture et maintenance informatique (589,19 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0282 Complément lancement groupement fourniture et maintenance informatique (573,12 Ko, pdf)
Lancement d’un groupement de commandes avec les communes de Palau-del-Vidre, Port-Vendres, Saint-André, Saint-Genis-des-Fontaines et l’Office de Tourisme Intercommunal Pyrénées-Méditerranée pour la fourniture et la maintenance informatique