Liste des délibérations examinées par le Conseil communautaire du 15 juin 2026
DC2026-0068 Demande de subvention auprès de l’Etat au titre du Fonds Verts 2026 – Mesure Ingénierie : Révision du Plan Climat-Air-Energie Territorial (PCAET)
Demande de subvention auprès de l’Etat au titre du Fonds Verts 2026 – Mesure Ingénierie
Révision du Plan Climat-Air-Energie Territorial (PCAET)
DC2026-0067 Portant contrat d’assistance et de maintenance du matériel “Lecteurs eTSmile Graphique IP + Injecteurs PoE” pour tous les services destiné à gérer le temps de travail des agents de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris – CC ACVI / HOROQUARTZ
Portant contrat d’assistance et de maintenance du matériel “Lecteurs eTSmile Graphique IP + Injecteurs PoE” pour tous les services destiné à gérer le temps de travail des agents de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris
CC ACVI / HOROQUARTZ
DC2026-0066 Portant contrat d’assistance et de maintenance du matériel “Lecteurs eTSmile Graphique IP + Injecteurs PoE” pour le pôle Déchets destiné à gérer le temps de travail des agents de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris – CC ACVI / HOROQUARTZ
Portant contrat d’assistance et de maintenance du matériel “Lecteurs eTSmile Graphique IP + Injecteurs PoE” pour le pôle Déchets destiné à gérer le temps de travail des agents de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris
CC ACVI / HOROQUARTZ
DC2026-0065 Portant convention de prêt à titre gracieux d’un véhicule PEUGEOT EXPERT immatriculé FJ-037-FX de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris à la commune de Saint André – CC ACVI / Commune de Saint André
Portant convention de prêt à titre gracieux d’un véhicule PEUGEOT EXPERT immatriculé FJ-037-FX de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris à la commune de Saint André
CC ACVI / Commune de Saint André
DC2026-0064 Portant attribution du marché 2025T27MSO8B pour la construction d’une médiathèque à Sorède – LOT 8 : Carrelage, Faïence – CC ACVI / JS CARRELAGE SARL
Portant attribution du marché 2025T27MSO8B pour la construction d’une médiathèque à Sorède
LOT 8 : Carrelage, Faïence
CC ACVI / JS CARRELAGE SARL
DC2026-0063 Portant attribution CIU marché de gestion des aires d’accueil des gens CIU voyage des communes d’Argelès-sur-Mer et d’Elne, ainsi que l’aire d’accueil de grand passage située à Argelès-sur-Mer – LOT 3 : Gestion de l’aire de grand passage – CC ACVI / VAGO SAS
Portant attribution CIU marché de gestion des aires d’accueil des gens CIU voyage des communes d’Argelès-sur-Mer et d’Elne, ainsi que l’aire d’accueil de grand passage située à Argelès-sur-Mer
LOT 3 : Gestion de l’aire de grand passage
CC ACVI / VAGO SAS
DC2026-0062 Portant résiliation pour liquidation judiciaire du marché 2025T27MSO08 pour la construction d’une médiathèque à Sorède – LOT 8 : Carrelage, Faïence – CC ACVI / AFONSO CARRELAGES SAS
Portant résiliation pour liquidation judiciaire du marché 2025T27MSO08 pour la construction d’une médiathèque à Sorède – LOT 8 : Carrelage, Faïence
CC ACVI / AFONSO CARRELAGES SAS
DC2026-0061 Portant avenant n°03-2026AH1585 au contrat d’hébergement du progiciel guichet d’accès en ligne GNAU n°HEB-2021-1585 et sa base de données pour le service urbanisme de la CC ACVI – CC ACVI / OPERIS
Portant avenant n°03-2026AH1585 au contrat d’hébergement du progiciel guichet d’accès en ligne GNAU n°HEB-2021-1585 et sa base de données pour le service urbanisme de la CC ACVI
CC ACVI / OPERIS
DC2026-0060 Portant avenant n°03-2026AH1584 au contrat d’hébergement du progiciel métier OXALIS n°HEB-2021-1584 et sa base de données pour le service urbanisme de la CC ACVI – CC ACVI / OPERIS
Portant avenant n°03-2026AH1584 au contrat d’hébergement du progiciel métier OXALIS n°HEB-2021-1584 et sa base de données pour le service urbanisme de la CC ACVI
CC ACVI / OPERIS
DC2026-0059 Portant acte modificatif n°1 du marché de travaux de construction d’un accueil de loisirs sans hébergement sur site de l’école Curie Pasteur située à Argelès-sur-Mer – LOT 7 : Cloisons, isolation faux plafond – CC ACVI / DA COSTA SARL
Portant acte modificatif n°1 du marché de travaux de construction d’un accueil de loisirs sans hébergement sur site de l’école Curie Pasteur située à Argelès-sur-Mer
LOT 7 : Cloisons, isolation faux plafond
CC ACVI / DA COSTA SARL
DL2026-0152 Élection des représentants au Comité Social Territorial : fixation du nombre de représentants du personnel et institution du paritarisme
Élection des représentants au Comité Social Territorial : fixation du nombre de représentants du personnel et institution du paritarisme