DC2026-0108 Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales des PO : Demande de subvention pour l’action “Observer, identifier et soutenir : le repérage précoce en crèche”
Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales des PO
Demande de subvention pour l’action “Observer, identifier et soutenir : le repérage précoce en crèche”
DC2026-0107 Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales des PO : Demande de subvention pour l’action “Développer une culture commune d’accueil et de coéducation dans les EAJE”
Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales des PO
Demande de subvention pour l’action “Développer une culture commune d’accueil et de coéducation dans les EAJE”
DC2026-0106 Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales des PO : Demande de subvention pour l’action “La qualité des équipes au cœur de la qualité d’accueil”
Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales des PO
Demande de subvention pour l’action “La qualité des équipes au cœur de la qualité d’accueil”
DC2026-0105 Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales des PO : Demande de subvention pour l’action “Ma santé, elle est culturelle”
Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales des PO
Demande de subvention pour l’action “Ma santé, elle est culturelle”
DC2026-0104 Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales des PO : Demande de subvention pour l’action “Premiers pas dans la nature”
Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales des PO
Demande de subvention pour l’action “Premiers pas dans la nature”
DC2026-0103 Portant contrat de service N°/CM00022185 de support et de maintenance du logiciel arcOpole PRO Transverse pour les solutions de semi-automatisation du traitement des DT-DICT destiné aux services de l’Eau, de l’Assainissement et de l’Eclairage de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris – CC ACVI / 1SPATIAL France
Contrat de service N°/CM00022185 de support et de maintenance du logiciel arcOpole PRO Transverse pour les solutions de semi-automatisation du traitement des DT-DICT destiné aux services de l’Eau, de l’Assainissement et de l’Eclairage de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris
CC ACVI / 1SPATIAL France
DC2026-0102 Portant acte modificatif n°1 de l’accord-cadre n°2023T12MBCAE, relatif au marché de travaux divers sur les réseaux d’eau potable et d’eaux usées, prestations de services sur le territoire de la Communauté de Communes des Albères Côte Vermeille Illibéris – CC ACVI / Groupement d’entreprises SARL SOL FRERES / SAS FABRE FRERES / SADE C.G.T.H. (mandataire entreprise SOL FRERES)
Acte modificatif n°1 de l’accord-cadre n°2023T12MBCAE, relatif au marché de travaux divers sur les réseaux d’eau potable et d’eaux usées, prestations de services sur le territoire de la Communauté de Communes des Albères Côte Vermeille Illibéris
CC ACVI / Groupement d’entreprises SARL SOL FRERES / SAS FABRE FRERES / SADE C.G.T.H. (mandataire entreprise SOL FRERES)
DC2026-0101 Portant acte modificatif n°1 de l’accord-cadre n°2025F09FOUR5, relatif à la fourniture de matériels réseaux pour les services de la régie des eaux de la Communauté de Communes des Albères Côte Vermeille Illibéris – Lot 5 Fourniture de poteaux et bouches à incendie – CC ACVI / LAMBERTON
Acte modificatif n°1 de l’accord-cadre n°2025F09FOUR5, relatif à la fourniture de matériels réseaux pour les services de la régie des eaux de la Communauté de Communes des Albères Côte Vermeille Illibéris
Lot 5 Fourniture de poteaux et bouches à incendie
CC ACVI / LAMBERTON
DC2026-0100 Portant acte modificatif n°1 de l’accord-cadre n°2025F09FOUR4, relatif à la fourniture de matériels réseaux pour les services de la régie des eaux de la Communauté de Communes des Albères Côte Vermeille Illibéris – Lot 4 Fourniture de raccords laiton et plomberie – CC ACVI / CHAUSSON MATERIAUX FRANSBONHOMME
- DC2026-0100 Avenant n°1 de prolongation marché 2025F09FOUR LOT 4_CHAUSSON MATERIAUX (197,67 Ko, pdf)
Acte modificatif n°1 de l’accord-cadre n°2025F09FOUR4, relatif à la fourniture de matériels réseaux pour les services de la régie des eaux de la Communauté de Communes des Albères Côte Vermeille Illibéris
Lot 4 Fourniture de raccords laiton et plomberie
CC ACVI / CHAUSSON MATERIAUX FRANSBONHOMME
DC2026-0099 Portant acte modificatif n°1 de l’accord-cadre n°2025F09FOUR3, relatif à la fourniture de matériels réseaux pour les services de la régie des eaux de la Communauté de Communes des Albères Côte Vermeille Illibéris – Lot 3 Fourniture de matériels pour les branchements – CC ACVI / CHAUSSON MATERIAUX FRANSBONHOMME
- DC2026-0099 Avenant n°1 de prolongation marché 2025F09FOUR LOT 3_CHAUSSON MATERIAUX (197,79 Ko, pdf)
Acte modificatif n°1 de l’accord-cadre n°2025F09FOUR3, relatif à la fourniture de matériels réseaux pour les services de la régie des eaux de la Communauté de Communes des Albères Côte Vermeille Illibéris
Lot 3 Fourniture de matériels pour les branchements
CC ACVI / CHAUSSON MATERIAUX FRANSBONHOMME
DC2026-0098 Portant acte modificatif n°1 de l’accord-cadre n°2025F09FOUR2, relatif à la fourniture de matériels réseaux pour les services de la régie des eaux de la Communauté de Communes des Albères Côte Vermeille Illibéris – Lot 2 Fourniture de tuyaux et raccords PVC-PE – CC ACVI / PROLIANS ETS BAURES
Acte modificatif n°1 de l’accord-cadre n°2025F09FOUR2, relatif à la fourniture de matériels réseaux pour les services de la régie des eaux de la Communauté de Communes des Albères Côte Vermeille Illibéris
Lot 2 Fourniture de tuyaux et raccords PVC-PE
CC ACVI / PROLIANS ETS BAURES
DC2026-0097 Portant acte modificatif n°1 de l’accord-cadre n°2025F09FOUR1, relatif à la fourniture de matériels réseaux pour les services de la régie des eaux de la Communauté de Communes des Albères Côte Vermeille Illibéris – Lot 1 Fourniture de matériels réseaux – CC ACVI / LAMBERTON
Acte modificatif n°1 de l’accord-cadre n°2025F09FOUR1, relatif à la fourniture de matériels réseaux pour les services de la régie des eaux de la Communauté de Communes des Albères Côte Vermeille Illibéris
Lot 1 Fourniture de matériels réseaux
CC ACVI / LAMBERTON