DL2025-0261 Approbation du Procès-verbal de la séance du 14 novembre 2025
- T DL2025-0261 Approbation PV 14.11.2025 (244,90 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0261 Complément Approbation PV 14.11.2025-1 (21,76 Mo, pdf)
Approbation du Procès-verbal de la séance du 14 novembre 2025
Liste des délibérations examinées par le Conseil communautaire du 15 décembre 2025
DL2025-0244 Fixation des attribution de compensation suite à l’amortissement de la dette GEMAPI pour les communes d’Elne et de Bages
Fixation des attribution de compensation suite à l’amortissement de la dette GEMAPI pour les communes d’Elne et de Bages
DL2025-0243 Débat d’Orientations Budgétaires 2026
Débat d’Orientations Budgétaires 2026
DL2025-0260 Renouvellement du bail à intervenir avec la DGFIP de P-O. portant location d’une partie des locaux du siège communautaire pour le Centre des finances publiques d’Argelès-sur-Mer
- T DL2025-0260 Renouvellement Bail DGFIP des P-O. (323,13 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0260 Complément Renouvellement Bail DGFIP des P-O. (121,38 Ko, pdf)
Renouvellement du bail à intervenir avec la DGFIP de P-O. portant location d’une partie des locaux du siège communautaire pour le Centre des finances publiques d’Argelès-sur-Mer
DL2025-0259 Approbation du marché acquisition de véhicules pour différents services de la CC ACVI
Approbation du marché acquisition de véhicules pour différents services de la CC ACVI
DL2025-0258 Attribution du groupement de commandes pour la mise en place d’un régime de protection sociale complémentaire en prévoyance pour l’ensemble du personnel des communes d’Elne et son CCAS, Ortaffa, Palau-Del-Vidre, Laroque-des-Albères, Saint-Genis-des-Fontaines, Sorède et la CC ACVI
Attribution du groupement de commandes pour la mise en place d’un régime de protection sociale complémentaire en prévoyance pour l’ensemble du personnel des communes d’Elne et son CCAS, Ortaffa, Palau-Del-Vidre, Laroque-des-Albères, Saint-Genis-des-Fontaines, Sorède et la CC ACVI
DL2025-0257 Approbation des conventions relatives à l’intervention des personnels du service Jeunesse de la Communauté de communes Albères Côte Vermeille Illibéris dans les collèges Pierre Mendès France à Saint-André et Les Albères à Argelès-sur-Mer
- T DL2025-0257 Approbation conventions intervention personnels jeunesse dans collèges ARG et STA (366,53 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0257 Complément Approbation conventions intervention personnels jeunesse dans collèges ARG (216,17 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0257 Complément Approbation conventions intervention personnels jeunesse dans collèges STA (215,64 Ko, pdf)
Approbation des conventions relatives à l’intervention des personnels du service Jeunesse de la Communauté de communes Albères Côte Vermeille Illibéris dans les collèges Pierre Mendès France à Saint-André et Les Albères à Argelès-sur-Mer
DL2025-0256 Candidature à l’Appel à Projets Citeo / Adelphe « Mesures d’accompagnement pour l’optimisation de la collecte des emballages ménagers, imprimés papiers et papiers à usage graphiques »
- T DL2025-0256 Appel à projet Citeo (384,20 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0256 Complément Appel à projet Citeo (3,21 Mo, pdf)
Candidature à l’Appel à Projets Citeo / Adelphe « Mesures d’accompagnement pour l’optimisation de la collecte des emballages ménagers, imprimés papiers et papiers à usage graphiques »
DL2025-0255 Insertion par l’activité économique (IAE) – Chantier d’insertion berges et rivières – Convention pluriannuelle 2024-2026 à passer avec l’Etat, représenté par la Direction Départementale de l’emploi, du travail et des solidarités des P-O. (DDETS66), le Conseil Départemental des P-O. et la CC ACVI
- T DL2025-0255 Chantier insertion IAE - Convention pluriannuelle 2024 2026 (453,75 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0255 Complément Chantier insertion IAE - Convention pluriannuelle 2024 2026 (1,48 Mo, pdf)
Insertion par l’activité économique (IAE) – Chantier d’insertion berges et rivières – Convention pluriannuelle 2024-2026 à passer avec l’Etat, représenté par la Direction Départementale de l’emploi, du travail et des solidarités des P-O. (DDETS66), le Conseil Départemental des P-O. et la CC ACVI
DL2025-0254 Validation de la stratégie intercommunale de tourisme durable Albères Côte Vermeille Illibéris
- T DL2025-0254 Stratégie intercommunale tourisme durable (335,53 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0254 Complément Stratégie intercommunale tourisme durable (2,78 Mo, pdf)
Validation de la stratégie intercommunale de tourisme durable Albères Côte Vermeille Illibéris
DL2025-0253 Dérogation à la règle du repos dominical 2026 pour la commune de Saint-André
Dérogation à la règle du repos dominical 2026 pour la commune de Saint-André