Communauté de communes Albères - Côte Vermeille - Illibéris : 1 territoire - 15 communes

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DL2023-0258 Dérogation à la règle du repos dominical 2024 pour la commune de Saint-André

  • N°DL2023-0258
  • Délibérations
  • Publié le 29 novembre 2023 à 11h45 par Par la CC ACVI

Dérogation à la règle du repos dominical 2024 pour la commune de Saint-André

DL2023-0257 Dérogation à la règle du repos dominical 2024 pour la commune de Laroque-des-Albères

  • N°DL2023-0257
  • Délibérations
  • Publié le 29 novembre 2023 à 11h44 par Par la CC ACVI

Dérogation à la règle du repos dominical 2024 pour la commune de Laroque-des-Albères

DL2023-0256 Dérogation à la règle du repos dominical 2024 pour la commune d’Argelès-sur-Mer

  • N°DL2023-0256
  • Délibérations
  • Publié le 29 novembre 2023 à 11h42 par Par la CC ACVI

Dérogation à la règle du repos dominical 2024 pour la commune d’Argelès-sur-Mer

DL2023-0255 Approbation des marchés relatifs au renouvellement des contrats d’assurance IARD (Incendie, Accidents, et Risques Divers) de la CC ACVI

  • N°DL2023-0255
  • Délibérations
  • Publié le 29 novembre 2023 à 11h36 par Par la CC ACVI

Approbation des marchés relatifs au renouvellement des contrats d’assurance IARD (Incendie, Accidents, et Risques Divers) de la CC ACVI

DL2023-0254 Acquisition à titre gratuit d’un terrain communal de la commune de Sorède pour la construction de la future médiathèque intercommunale

  • N°DL2023-0254
  • Délibérations
  • Publié le 29 novembre 2023 à 11h35 par Par la CC ACVI

Acquisition à titre gratuit d’un terrain communal de la commune de Sorède pour la construction de la future médiathèque intercommunale

DL2023-0253 Approbation de la convention tripartite proposée par le Conseil Départemental des Pyrénées-Orientales à passer avec les établissements d’enseignement secondaire du territoire pour l’utilisation de la piscine intercommunale d’Argelès-sur-Mer

  • N°DL2023-0253
  • Délibérations
  • Publié le 29 novembre 2023 à 11h34 par Par la CC ACVI

Approbation de la convention tripartite proposée par le Conseil Départemental des Pyrénées-Orientales à passer avec les établissements d’enseignement secondaire du territoire pour l’utilisation de la piscine intercommunale d’Argelès-sur-Mer

DL2023-0252 Avis à donner au titre du Programme Local de l’Habitat (PLH) sur la modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Villelongue-dels-Monts

  • N°DL2023-0252
  • Délibérations
  • Publié le 29 novembre 2023 à 11h31 par Par la CC ACVI

Avis à donner au titre du Programme Local de l’Habitat (PLH) sur la modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Villelongue-dels-Monts

DL2023-0251 Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) : Approbation de l’Avenant n° 5 à la convention OPAH

  • N°DL2023-0251
  • Délibérations
  • Publié le 29 novembre 2023 à 11h30 par Par la CC ACVI

Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) : Approbation de l’Avenant n° 5 à la convention OPAH

DL2023-0250 Mise à disposition de personnel de la CC ACVI auprès de la commune de Villelongue-dels-Monts pour la médiathèque au titre de l’année 2024

  • N°DL2023-0250
  • Délibérations
  • Publié le 29 novembre 2023 à 11h29 par Par la CC ACVI

Mise à disposition de personnel de la CC ACVI auprès de la commune de Villelongue-dels-Monts pour la médiathèque au titre de l’année 2024

DL2023-0249 Mise à disposition de personnel des communes auprès de la CC ACVI pour assurer l’entretien des locaux de certaines médiathèques – années 2024/2026

  • N°DL2023-0249
  • Délibérations
  • Publié le 29 novembre 2023 à 11h27 par Par la CC ACVI

Mise à disposition de personnel des communes auprès de la CC ACVI pour assurer l’entretien des locaux de certaines médiathèques – années 2024/2026

DL2023-0248 Mise à disposition de personnel de la CC ACVI auprès des communes – années 2024/2026

  • N°DL2023-0248
  • Délibérations
  • Publié le 29 novembre 2023 à 11h14 par Par la CC ACVI

Mise à disposition de personnel de la CC ACVI auprès des communes – années 2024/2026

DL2023-0247 Mise à disposition de personnel des communes auprès de la CC ACVI pour le pôle Enfance Jeunesse – années 2024/2026

  • N°DL2023-0247
  • Délibérations
  • Publié le 29 novembre 2023 à 11h12 par Par la CC ACVI

Mise à disposition de personnel des communes auprès de la CC ACVI pour le pôle Enfance Jeunesse – années 2024/2026

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