Communauté de communes Albères - Côte Vermeille - Illibéris : 1 territoire - 15 communes

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DL2022-0188 Pôle de valorisation viti-vinicole, site du Mas Reig- commune de Banyuls-sur-Mer – Approbation de la convention d’occupation type

  • N°DL2022-0188
  • Délibérations
  • Publié le 25 octobre 2022 à 15h36 par par la CC ACVI

Pôle de valorisation viti-vinicole, site du Mas Reig- commune de Banyuls-sur-Mer – Approbation de la convention d’occupation type

DL2022-0189 Transfert d’actif et de passif sur les budgets des communes de Bages, Ortaffa et Théza

  • N°DL2022-0189
  • Délibérations
  • Publié le 25 octobre 2022 à 15h35 par par la CC ACVI

Transfert d’actif et de passif sur les budgets des communes de Bages, Ortaffa et Théza

DL2022-0190 Transfert d’actif et de passif sur les budgets des communes de Villeneuve de la Raho, Corneilla del Vercol, Montescot

  • N°DL2022-0190
  • Délibérations
  • Publié le 25 octobre 2022 à 15h35 par par la CC ACVI

Transfert d’actif et de passif sur les budgets des communes de Villeneuve de la Raho, Corneilla del Vercol, Montescot

DL2022-0191 Transfert d’actif du budget principal vers les budgets annexes de l’eau et de l’assainissement

  • N°DL2022-0191
  • Délibérations
  • Publié le 25 octobre 2022 à 15h34 par par la CC ACVI

Transfert d’actif du budget principal vers les budgets annexes de l’eau et de l’assainissement

DL2022-0192 Renouvellement des conventions de déversement des eaux usées du site de PAULILLES par le Conseil Département des P-O. et de vidange des fosses d’assainissement non collectif du territoire par l’entreprise NP Plombier représentée par M. Nicolas PALET

  • N°DL2022-0192
  • Délibérations
  • Publié le 25 octobre 2022 à 15h34 par par la CC ACVI

Renouvellement des conventions de déversement des eaux usées du site de PAULILLES par le Conseil Département des P-O. et de vidange des fosses d’assainissement non collectif du territoire par l’entreprise NP Plombier représentée par M. Nicolas PALET

DL2022-0193b Approbation du projet du centre technique communautaire, du mode de passation du marché de maîtrise d’œuvre et de constitution d’un jury

  • N°DL2022-0193b
  • Délibérations
  • Publié le 25 octobre 2022 à 15h26 par par la CC ACVI

Approbation du projet du centre technique communautaire, du mode de passation du marché de maîtrise d’œuvre et de constitution d’un jury

DL2022-0194 Mise à disposition à titre gracieux de locaux situés à la maison de santé de Cerbère au bénéfice de la commune de Cerbère

  • N°DL2022-0194
  • Délibérations
  • Publié le 25 octobre 2022 à 15h19 par par la CC ACVI

Mise à disposition à titre gracieux de locaux situés à la maison de santé de Cerbère au bénéfice de la commune de Cerbère

DL2022-0195 Dérogation à la règle du repos dominical 2023 pour la commune de Port-Vendres

  • N°DL2022-0195
  • Délibérations
  • Publié le 25 octobre 2022 à 15h19 par par la CC ACVI

Dérogation à la règle du repos dominical 2023 pour la commune de Port-Vendres

DL2022-0196 Dérogation à la règle du repos dominical 2023 pour la commune de Saint-André

  • N°DL2022-0196
  • Délibérations
  • Publié le 25 octobre 2022 à 15h18 par par la CC ACVI

Dérogation à la règle du repos dominical 2023 pour la commune de Saint-André

DL2022-0197 Office de Tourisme Intercommunal Pyrénées-Méditerranée – Présentation du Rapport d’activités 2021

  • N°DL2022-0197
  • Délibérations
  • Publié le 25 octobre 2022 à 15h18 par par la CC ACVI

Office de Tourisme Intercommunal Pyrénées-Méditerranée – Présentation du Rapport d’activités 2021

DL2022-0198 Office de Tourisme Intercommunal Pyrénées-Méditerranée – Approbation du compte financier de l’exercice 2021

  • N°DL2022-0198
  • Délibérations
  • Publié le 25 octobre 2022 à 15h17 par par la CC ACVI

Office de Tourisme Intercommunal Pyrénées-Méditerranée – Approbation du compte financier de l’exercice 2021

DL2022-0199 Office de Tourisme Intercommunal Pyrénées-Méditerranée – Approbation du budget 2022 et de la Décision Modificative n°1

  • N°DL2022-0199
  • Délibérations
  • Publié le 25 octobre 2022 à 15h17 par par la CC ACVI

Office de Tourisme Intercommunal Pyrénées-Méditerranée – Approbation du budget 2022 et de la Décision Modificative n°1

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