DL2026-0261 Avenant N°1 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage à passer avec le conservatoire du littoral – projet de valorisation du cap et du phare Béar – site du Cap Béar
- T DL2026-0261 Avenant 1 convention conservatoir littoral Cap Béar (322,07 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0261 Complément Avenant 1 convention conservatoir littoral Cap Béar (148,38 Ko, pdf)
Avenant N°1 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage à passer avec le conservatoire du littoral – projet de valorisation du cap et du phare Béar – site du Cap Béar
DL2026-0260 Résiliation de la convention d’occupation du domaine public ferroviaire avec la SNCF Réseau sur la Commune de Collioure
- T DL2026-0260 Résiliation convention SNCF (296,95 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0260 Complément Résiliation convention SNCF (684,50 Ko, pdf)
Résiliation de la convention d’occupation du domaine public ferroviaire avec la SNCF Réseau sur la Commune de Collioure
DL2026-0259 Approbation de l’avenant à la convention d’échanges de données dans le cadre de la gestion de la ressource en eau de la nappe Plio-Quaternaire de la Plaine du Roussillon
- T DL2026-0259 Avenant convention SMNPR pour échange données gestion eau nappe plio Quaternaire (353,06 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0259 Complément Avenant convention SMNPR pour échange données gestion eau nappe plio Quaternaire (543,37 Ko, pdf)
Approbation de l’avenant à la convention d’échanges de données dans le cadre de la gestion de la ressource en eau de la nappe Plio-Quaternaire de la Plaine du Roussillon
DL2026-0258 Approbation des rapports annuels sur le prix et la qualité des services d’eau potable, d’assainissement collectif et non collectif – Exercice 2025
- T DL2026-0258 RPQS 2025 EAU ASST et SPANC (317,34 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0258 Complément RPQS 2025 EAU (4,43 Mo, pdf)
- AR-DL2026-0258 Complément RPQS 2025 SPANC (1,58 Mo, pdf)
- AR-DL2026-0258 Complément RPQS 2025 ASST (5,23 Mo, pdf)
Approbation des rapports annuels sur le prix et la qualité des services d’eau potable, d’assainissement collectif et non collectif – Exercice 2025
DL2026-0257 Modification des statuts de l’Office de Tourisme Intercommunal Pyrénées Méditerranée
- T DL2026-0257 OTI Modification des statuts (329,27 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0257 Complément OTI Modification des statuts (2,10 Mo, pdf)
Modification des statuts de l’Office de Tourisme Intercommunal Pyrénées Méditerranée
DL2026-0256 Attribution d’une subvention exceptionnelle à la commune de Banyuls-sur-Mer relative à l’organisation de la manifestation« Fête des vendanges 2026 » à l’occasion de ces 30 ans
- T DL2026-0256 Subvention BAN fête des vendanges (391,91 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0256 Complément 1 Subvention BAN fête des vendanges (1,41 Mo, pdf)
Attribution d’une subvention exceptionnelle à la commune de Banyuls-sur-Mer relative à l’organisation de la manifestation« Fête des vendanges 2026 » à l’occasion de ces 30 ans
DL2026-0255 Autorisations de programme et crédits de paiement du budget annexe des ordures ménagères
Autorisations de programme et crédits de paiement du budget annexe des ordures ménagères
DL2026-0254 Autorisations de programme et crédits de paiement du budget annexe de l’assainissement collectif
- T DL2026-0254 APCP assainissement (347,20 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0254 Complément APCP assainissement (658,64 Ko, pdf)
Autorisations de programme et crédits de paiement du budget annexe de l’assainissement collectif
DL2026-0253 Autorisations de programme et crédits de paiement du budget annexe de l’eau potable
- T DL2026-0253 APCP eau potable (357,71 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0253 Complément APCP eau potable (643,58 Ko, pdf)
Autorisations de programme et crédits de paiement du budget annexe de l’eau potable
DL2026-0252 Autorisations de programme et crédits de paiement du budget principal de la CC ACVI
Autorisations de programme et crédits de paiement du budget principal de la CC ACVI
DL2026-0251 Approbation d’un budget supplémentaire pour le budget annexe Agroparc à Saint-André
Approbation d’un budget supplémentaire pour le budget annexe Agroparc à Saint-André
DL2026-0250 Approbation d’un budget supplémentaire pour le budget annexe Porte des Albères à Argelès-sur-Mer
Approbation d’un budget supplémentaire pour le budget annexe Porte des Albères à Argelès-sur-Mer