DL2026-0213 Actualisation des tarifs au public de la piscine intercommunale AlberAquatic à compter du 1er septembre 2026
- T DL2026-0213 Actualisation tarifs piscine AlberAquatic au 01.09.2026 (276,36 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0213 Complément Actualisation tarifs piscine AlberAquatic au 01.09.2026 (74,60 Ko, pdf)
Actualisation des tarifs au public de la piscine intercommunale AlberAquatic à compter du 1er septembre 2026
DL2026-0231 Appel au don suite aux incendies qui ont touché le Conflent et les Aspres
- T DL2026-0231 Don suite aux incendies Conflent et Aspres (311,27 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0231 Complément don suite aux incendies en Conflent et Aspres (259,07 Ko, pdf)
Appel au don suite aux incendies qui ont touché le Conflent et les Aspres
DL2026-0230 Mise à disposition individuelle d’un agent de la CC ACVI auprès de la commune d’Ortaffa
- T DL2026-0230 Mise à disposition agent pour Ortaffa bis (301,32 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0230 Complément Mise à disposition agent pour Ortaffa anonymisé (615,26 Ko, pdf)
Mise à disposition individuelle d’un agent de la CC ACVI auprès de la commune d’Ortaffa
DL2026-0229 Comité Intercommunal des Œuvres Sociales de la Côte Vermeille et des Albères (CIOSCA) – Approbation de la convention d’objectifs relative au versement de la subvention au titre de l’année 2026
- T DL2026-0229 Subvention CIOSCA 2026 (425,06 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0229 Complément 1 RA 2025 Subvention CIOSCA 2026 (1) (316,38 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0229 Complément 2 Dossier financier Subvention CIOSCA 2026 (63,63 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0229 Complément 3 convention objectifs Subvention CIOSCA 2026 (511,21 Ko, pdf)
Comité Intercommunal des Œuvres Sociales de la Côte Vermeille et des Albères (CIOSCA) – Approbation de la convention d’objectifs relative au versement de la subvention au titre de l’année 2026
DL2026-0228 Compte Épargne Temps : indemnisation des jours épargnés
Compte Épargne Temps : indemnisation des jours épargnés
DL2026-0227 Mise à jour du RIFSEEP pour les salariés de droit privé
Mise à jour du RIFSEEP pour les salariés de droit privé
Mise à jour du RIFSEEP pour les fonctionnaires et agents de droit public
Mise à jour du RIFSEEP pour les fonctionnaires et agents de droit public
DL2026-0225 Mise à jour du tableau des effectifs du budget annexe ordures ménagères au 18 juillet 2026
- T DL2026-0225 Tableau des effectifs emplois budget annexe ordures ménagères au 18 07 2026 (361,82 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0225 Complément Tableau des effectifs emplois budget annexe ordures ménagères au 18 07 2026 (201,10 Ko, pdf)
Mise à jour du tableau des effectifs du budget annexe ordures ménagères au 18 juillet 2026
DL2026-0224 Mise à jour du tableau des effectifs des emplois du budget annexe assainissement au 18 juillet 2026
- T DL2026-0224 Tableau des effectifs emplois budget assainissement collectif au 18 07 2026 (354,90 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0224 Complément Tableau des effectifs emplois budget assainissement collectif au 18 07 2026 (428,01 Ko, pdf)
Mise à jour du tableau des effectifs des emplois du budget annexe assainissement au 18 juillet 2026
DL2026-0223 Mise à jour du tableau des effectifs des emplois du budget eau potable au 18 juillet 2026
- T DL2026-0223 Tableau des effectifs emplois budget annexe eau potable au 18 07 2026 (339,83 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0223 Complemnt Tableau des effectifs emplois budget annexe eau potable au 18 07 2026 (1) (425,48 Ko, pdf)
Mise à jour du tableau des effectifs des emplois du budget eau potable au 18 juillet 2026
DL2026-0222 Mise à jour du tableau des effectifs des emplois non permanents du budget principal au 18 juillet 2026
- T DL2026-0222 Tableau des effectifs emplois non permanents budget principal au 18 07 2026 (406,29 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0222 Complément Tableau des effectifs emplois non permanents budget principal au 18 07 2026 (437,02 Ko, pdf)
Mise à jour du tableau des effectifs des emplois non permanents du budget principal au 18 juillet 2026
DL2026-0221 Mise à jour du tableau des effectifs des emplois permanents du budget principal au 18 juillet 2026
- T DL2026-0221 Tableau des effectifs emplois permanents budget principal au 18 07 2026 (512,50 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0221 Complément Tableau des effectifs emplois permanents budget principal au 18 07 2026 (1,59 Mo, pdf)
Mise à jour du tableau des effectifs des emplois permanents du budget principal au 18 juillet 2026