DC2026-0022 Portant avenant n°1 du marché n°2022S48GPF du Groupement de commandes, pour la réalisation de sessions de formations réglementaires sur les domaines de l’hygiène et de la sécurité pour l’ensemble du personnel, entre la CC ACVI et les communes suivantes : ARGELES-SUR-MER, LAROQUE DES ALBERES, BAGES, BANYULS-SUR-MER, CERBERE, ORTAFFA, PALAU DEL VIDRE, PORT-VENDRES, SAINT ANDRE, SOREDE, SAINT GENIS DES FONTAINES, VILLELONGUE DELS MONTS, MONTESQUIEU DES ALBERES LOT 1 : Formations PSC1 ET SST – CC ACVI / SIRO CONTROL FORMATION
Avenant n°1 du marché n°2022S48GPF du Groupement de commandes, pour la réalisation de sessions de formations réglementaires sur les domaines de l’hygiène et de la sécurité pour l’ensemble du personnel, entre la CC ACVI et les communes suivantes : ARGELES-SUR-MER, LAROQUE DES ALBERES, BAGES, BANYULS-SUR-MER, CERBERE, ORTAFFA, PALAU DEL VIDRE, PORT-VENDRES, SAINT ANDRE, SOREDE, SAINT GENIS DES FONTAINES, VILLELONGUE DELS MONTS, MONTESQUIEU DES ALBERES
LOT 1 : Formations PSC1 ET SST
CC ACVI / SIRO CONTROL FORMATION
DC2026-0021 Portant contrat d’assistance, d’hébergement et de maintenance du progiciel REGIECOL (logiciel de facturation) pour le Cap Pôle Entrepreneurial – CC ACVI / CLARTEC
Contrat d’assistance, d’hébergement et de maintenance du progiciel REGIECOL (logiciel de facturation) pour le Cap Pôle Entrepreneurial
CC ACVI / CLARTEC
DC2026-0020 Portant avenant n°2 au contrat de maintenance des Modules Back Office et Modules Portail (Front Office) d’Agora Plus n°2025-078 – Progiciel dédié au pôle Petite Enfance-Enfance-Jeunesse – CC ACVI / AGORA PLUS
Avenant n°2 au contrat de maintenance des Modules Back Office et Modules Portail (Front Office) d’Agora Plus n°2025-078 – Progiciel dédié au pôle Petite Enfance-Enfance-Jeunesse
CC ACVI / AGORA PLUS
DC2026-0019 Portant renouvellement du contrat de maintenance pour la solution d’affiche dynamique “Screensoft Université V5” pour les supports multimédias du Mas Reig à Banyuls-sur-Mer – CC ACVI / SCREENSOFT MULTIMEDIA CONCEPT
Renouvellement du contrat de maintenance pour la solution d’affiche dynamique “Screensoft Université V5” pour les supports multimédias du Mas Reig à Banyuls-sur-Mer
CC ACVI / SCREENSOFT MULTIMEDIA CONCEPT
DC2026-0018 Portant attribution du marché relatif aux travaux d’aménagement voirie de la rue Nicolas Appert sur la commune d’Elne – CC ACVI / TRAVAUX PUBLICS 66
Attribution du marché relatif aux travaux d’aménagement voirie de la rue Nicolas Appert sur la commune d’Elne
CC ACVI / TRAVAUX PUBLICS 66
DC2026-0017 Portant exercice du droit de préemption urbain en offre d’acquisition à un prix inférieur à celui notifié dans la DIA – CC ACVI / SCI OCEANE (Mr LAFOURCADE)
Exercice du droit de préemption urbain en offre d’acquisition à un prix inférieur à celui notifié dans la DIA
CC ACVI / SCI OCEANE (Mr LAFOURCADE)
DC2026-016 Portant attribution de l’accord-cadre relatif à la prestation d’enlèvement des bennes à boues et sables des stations d’épuration du territoire de la CC ACVI – CC ACVI / SARL TRANSPORT TREBUT
Attribution de l’accord-cadre relatif à la prestation d’enlèvement des bennes à boues et sables des stations d’épuration du territoire de la CC ACVI
CC ACVI / SARL TRANSPORT TREBUT
DC2026-0015 Demande de subvention auprès de l’Etat au titre du Programme des Interventions Territoriales de l’Etat (PITE) : Animation territoriale “Paysages en mouvement de la Côte Rocheuse”
Demande de subvention auprès de l’Etat au titre du Programme des Interventions Territoriales de l’Etat (PITE)
Animation territoriale “Paysages en mouvement de la Côte Rocheuse”
DL2026-0050 Avenant à la convention financière pour le programme petites villes de demain
- T DL2026-0050 Avenant convention petites villes de demain (439,82 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0050Complément Avenant convention petites villes de demain (541,28 Ko, pdf)
Avenant à la convention financière pour le programme petites villes de demain
DL2026-0049 Mise à jour du Tableau des effectifs au 1er mars 2026
- T DL2026-0049 Tableau des effectifs au 1er mars 2026 (295,43 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0049 Complément Tableau des effectifs au 1er mars 2026 (2,89 Mo, pdf)
Mise à jour du Tableau des effectifs au 1er mars 2026
DL2026-0048 Création des emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité
Création des emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité
DL2026-0047 Sortie de véhicules de l’actif de la CC ACVI
Sortie de véhicules de l’actif de la CC ACVI