Communauté de communes Albères - Côte Vermeille - Illibéris : 1 territoire - 15 communes

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DC2024-0063 approbation convention de gestion relative au contrat d’assurance statutaire de la CC ACVI CC ACVI / Centre de gestion 66

  • N°DC2024-0063
  • Décisions
  • Publié le 28 mai 2024 à 09h00 par PAR LA CC ACVI

approbation convention de gestion relative au contrat d’assurance statutaire de la CC ACVI  

 

CC ACVI / Centre de gestion 66

DC2024-0080 Subvention auprès de la Mutualité Sociale Agricole Grand Sud : Demande de subvention pour le cofinancement du soutien à l’autonomie des jeunes organisé par les accueils de loisirs communautaires

  • N°DC2024-0080
  • Décisions
  • Publié le 28 mai 2024 à 08h54 par PAR LA CC ACVI

Subvention auprès de la Mutualité Sociale Agricole Grand Sud :

Demande de subvention pour le cofinancement du soutien à l’autonomie des jeunes organisé par les accueils de loisirs communautaires

DC2024-0069 Subvention auprès de l’Agence de l’Eau et du Conseil Départemental : Eau Potable – Etudes et maîtrise d’œuvre pour la création d’un nouveau champ captant : Paléochenal d’Elne

  • N°DC2024-0069
  • Décisions
  • Publié le 28 mai 2024 à 08h53 par PAR LA CC ACVI

Subvention auprès de l’Agence de l’Eau et du Conseil Départemental :

Eau Potable – Etudes et maîtrise d’œuvre pour la création d’un nouveau champ captant : Paléochenal d’Elne

DC2024-0068 contrat d’assistance et maintenance des progiciels ATAL II et e-ATAL –n°NCT178761- afférent à la gestion du patrimoine, de la maintenance et du stock CC ACVI / BERGER-LEVRAULT

  • N°DC2024-0068
  • Décisions
  • Publié le 28 mai 2024 à 08h52 par PAR LA CC ACVI

contrat d’assistance et maintenance des progiciels ATAL II et e-ATAL –n°NCT178761- afférent à la gestion du patrimoine, de la maintenance et du stock

CC ACVI / BERGER-LEVRAULT

DC2024-0067 Subvention au titre de l’Appel à Projets « Fonds Hydraulique Agricole » de la DRAAF : Projet de Réutilisation des Eaux Usées Traitées (REUT) de la Station d’Epuration d’Argelès-sur-Mer

  • N°DC2024-0067
  • Décisions
  • Publié le 28 mai 2024 à 08h49 par PAR LA CC ACVI

Subvention au titre de l’Appel à Projets « Fonds Hydraulique Agricole » de la DRAAF :

Projet de Réutilisation des Eaux Usées Traitées (REUT) de la Station d’Epuration d’Argelès-sur-Mer

DC2024-0066 contrat et abonnement N°SC00027981 au service SAAS pour la licence du portail Web TEMETRA utilisé par les services de la Régie des Eaux CC ACVI / ITRON FRANCE

  • N°DC2024-0066
  • Décisions
  • Publié le 28 mai 2024 à 08h47 par PAR LA CC ACVI

contrat et abonnement N°SC00027981 au service SAAS pour la licence du portail Web TEMETRA utilisé par les services de la Régie des Eaux

CC ACVI / ITRON FRANCE

DC2024-0065 contrat de maintenance des progiciels ATAL II ET e-ATAL n°NCT179667 afférents à la gestion des « codes-barres » et la partie mobile (gestion du patrimoine, de la maintenance et du stock) CC ACVI / BERGER-LEVRAULT

  • N°DC2024-0065
  • Décisions
  • Publié le 28 mai 2024 à 08h45 par PAR LA CC ACVI

contrat de maintenance des progiciels ATAL II ET e-ATAL n°NCT179667 afférents à la gestion des « codes-barres » et la partie mobile (gestion du patrimoine, de la maintenance et du stock)

CC ACVI / BERGER-LEVRAULT

DC2024-0064 contrat d’abonnement n° 0252403-BL au service d’alerte hébergé, appel d’alerte à la population multimédia destiné aux habitants du territoire de la CC ACVI CC ACVI / CIITELECOM

  • N°DC2024-0064
  • Décisions
  • Publié le 28 mai 2024 à 08h43 par PAR LA CC ACVI

contrat d’abonnement n° 0252403-BL au service d’alerte hébergé, appel d’alerte à la population multimédia destiné aux habitants du territoire de la CC ACVI

CC ACVI / CIITELECOM

DC2024-0062 acte modificatif n°1 du marché N° 19S035_MOEPH de maitrise d’œuvre afférente à la valorisation du phare du Cap Béar à Port Vendres CC ACVI / SIGNES PAYSAGES (mandataire du groupement)

  • N°DC2024-0062
  • Décisions
  • Publié le 28 mai 2024 à 08h40 par PAR LA CC ACVI

acte modificatif n°1 du marché N° 19S035_MOEPH de maitrise d’œuvre afférente à la valorisation du phare du Cap Béar à Port Vendres

CC ACVI / SIGNES PAYSAGES (mandataire du groupement)

DC2024-0060 contrat de services pour le suivi de la mise en conformité avec le RGPD par une prestation de DPO externalisé CC ACVI / LG PARTENAIRES

  • N°DC2024-0060
  • Décisions
  • Publié le 28 mai 2024 à 08h36 par PAR LA CC ACVI

contrat de services pour le suivi de la mise en conformité avec le RGPD par une prestation de DPO externalisé

 

CC ACVI / LG PARTENAIRES

DC2024-0059 Subvention auprès de la Mutualité Sociale Agricole Grand Sud : Demande de subvention pour le cofinancement des transports mutualisés organisés par les accueils de loisirs communautaires

  • N°DC2024-0059
  • Décisions
  • Publié le 28 mai 2024 à 08h33 par PAR LA CC ACVI

Subvention auprès de la Mutualité Sociale Agricole Grand Sud :

Demande de subvention pour le cofinancement des transports mutualisés organisés par les accueils de loisirs communautaires

DC2024-0058 Subvention auprès de la Mutualité Sociale Agricole Grand Sud : Demande de subvention pour le cofinancement des séjours vacances organisés par les accueils de loisirs communautaires

  • N°DC2024-0058
  • Décisions
  • Publié le 28 mai 2024 à 08h31 par PAR LA CC ACVI

Subvention auprès de la Mutualité Sociale Agricole Grand Sud :

Demande de subvention pour le cofinancement des séjours vacances organisés par les accueils de loisirs communautaires

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