DL2026-0001 Approbation du Procès-Verbal de la séance du 15 décembre 2025
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 15 décembre 2025
Liste des délibérations examinées par le Conseil communautaire du 26 janvier 2026
DC2025-0192 Portant attribution du marché relatif à la fourniture et l’installation d’un système de télégestion pour les Aires d’Accueil des Gens du Voyage (AAGV) d’Argelès-sur-Mer et d’Elne – CC ACVI / EELIS
Attribution du marché relatif à la fourniture et l’installation d’un système de télégestion pour les Aires d’Accueil des Gens du Voyage (AAGV) d’Argelès-sur-Mer et d’Elne
CC ACVI / EELIS
DC2025-0191 Portant attribution de l’accord-cadre relatif à la fourniture et à l’acheminement de gaz naturel pour le centre aquatique “Piscine intercommunale AlberAquatic” de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris – CC ACVI / EDF (ELECTRICITE DE FRANCE)
Attribution de l’accord-cadre relatif à la fourniture et à l’acheminement de gaz naturel pour le centre aquatique “Piscine intercommunale AlberAquatic” de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris
CC ACVI / EDF (ELECTRICITE DE FRANCE)
DC2025-0190 Portant approbation du contrat de maintenance de l’ascenseur n°AMB35353 du siège de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris – CC ACVI / TK ELEVATOR France
Approbation du contrat de maintenance de l’ascenseur n°AMB35353 du siège de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris
CC ACVI / TK ELEVATOR France
DC2025-0189 Portant attribution du marché de gestion des aires d’accueil des gens du voyage des communes d’Argelès-sur-Mer et d’Elne, ainsi que l’aire d’accueil de grand passage située à Argelès-sur-Mer – Lot 2 Gestion de l’aire des gens du voyage d’Elne – CC ACVI / SAS VAGO
Attribution du marché de gestion des aires d’accueil des gens du voyage des communes d’Argelès-sur-Mer et d’Elne, ainsi que l’aire d’accueil de grand passage située à Argelès-sur-Mer
Lot 2 Gestion de l’aire des gens du voyage d’Elne
CC ACVI / SAS VAGO
DC2025-0188 Portant renouvellement du contrat de location d’une REUSE BOX de 10M³/h, avec rachat après location, pour le service de la régie des eaux de la CC ACVI – CC ACVI / Epuration Pompage Urbain et Rural (EPUR)
Renouvellement du contrat de location d’une REUSE BOX de 10M³/h, avec rachat après location, pour le service de la régie des eaux de la CC ACVI
CC ACVI / Epuration Pompage Urbain et Rural (EPUR)
DC2025-0187 Portant approbation de la désignation d’un bureau d’études chargé à la fois du renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG) période 2022-2024 et de l’élaboration de la nouvelle CTG 2027-2031 – CC ACVI / Cabinet d’études Ithéa
Approbation de la désignation d’un bureau d’études chargé à la fois du renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG) période 2022-2024 et de l’élaboration de la nouvelle CTG 2027-2031
CC ACVI / Cabinet d’études Ithéa
DC2025-0186 Portant renouvellement du contrat de service n°S20077044 pour la maintenance et l’assistance téléphonique des équipements, de marque SAUTER, situés à la salle polyvalente de Saint Génis des Fontaines – CC ACVI / SAUTER REGULATION
Renouvellement du contrat de service n°S20077044 pour la maintenance et l’assistance téléphonique des équipements, de marque SAUTER, situés à la salle polyvalente de Saint Génis des Fontaines
CC ACVI / SAUTER REGULATION
DC2025-0185 Portant acte modificatif n°2 du marché n°2023T13CLPHA aux travaux de clôtures, garde-corps, portails et mobiliers sur le site du Phare du Cap Béar situé à Port-Vendres – CC ACVI / MIDI TRAVAUX SARL
Acte modificatif n°2 du marché n°2023T13CLPHA aux travaux de clôtures, garde-corps, portails et mobiliers sur le site du Phare du Cap Béar situé à Port-Vendres
CC ACVI / MIDI TRAVAUX SARL
DC2025-0184 Portant acte modificatif n°1 du marché n°2022S26CADSO relatif à la réalisation d’un cadastre solaire à l’échelle du territoire de la CC ACVI – CC ACVI / VALOEN
Acte modificatif n°1 du marché n°2022S26CADSO relatif à la réalisation d’un cadastre solaire à l’échelle du territoire de la CC ACVI
CC ACVI / VALOEN
DC2025-0183 Portant acte modificatif n°1 du marché n°2024T46TCU14 relatif à la construction d’un accueil de loisirs sans hébergement sur le site de l’école Curie Pasteur située à Argelès-sur-Mer – Lot 14 VRD – CC ACVI / TDA SAS
Acte modificatif n°1 du marché n°2024T46TCU14 relatif à la construction d’un accueil de loisirs sans hébergement sur le site de l’école Curie Pasteur située à Argelès-sur-Mer
Lot 14 VRD
CC ACVI / TDA SAS