DL2024-0214 Syndicat Mixte SCOT Littoral Sud – Rapport d’activités 2023
Syndicat Mixte SCOT Littoral Sud – Rapport d’activités 2023
DL2024-0213 Approbation des rapports annuels sur le prix et la qualité des services d’eau potable, d’assainissement collectif et non collectif et de la collecte, de l’évacuation ou du traitement des ordures ménagères – Exercice 2023
- T DL2024-0213 RPQS 2023 AEP, AC, AC, ANC, Déchets (309,65 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0213 Complément RPQS 2023 Déchets (2,29 Mo, pdf)
- AR-DL2024-0213 Complément RPQS 2023- SPANC (990,78 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0213 Complément RPQS 2023 - EAU (1,89 Mo, pdf)
- AR-DL2024-0213 Complément RPQS 2023 ASSAINISSEMENT (2,73 Mo, pdf)
Approbation des rapports annuels sur le prix et la qualité des services d’eau potable, d’assainissement collectif et non collectif et de la collecte, de l’évacuation ou du traitement des ordures ménagères – Exercice 2023
DL2024-0212 Personnel territorial – Mise à jour du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) et instauration du bonus attractivité pour les agents de droit public du secteur de la petite enfance à compter du 1er octobre 2024
Personnel territorial – Mise à jour du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) et instauration du bonus attractivité pour les agents de droit public du secteur de la petite enfance à compter du 1er octobre 2024
DL2024-0211 Personnel Territorial – Mise à jour du tableau des effectifs au 1er octobre 2024
- T DL2024-0211 Tableau des effectifs 01 10 2024 (277,72 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0211 Complément Tableau des effectifs 01 10 2024 (2,51 Mo, pdf)
Personnel Territorial – Mise à jour du tableau des effectifs au 1er octobre 2024
DL2024-0210 Modification des Statuts de la CC ACVI au 1er janvier 2025
- T DL2024-0210 Modification Statuts CC ACVI au 01.01.2025 (511,94 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0210 Complément Modification Statuts CC ACVI au 01.01.2025 (638,72 Ko, pdf)
Modification des Statuts de la CC ACVI au 1er janvier 2025
DL2024-0209 Retrait de la délibération n°DL2024-0171 concernant la convention de mise à disposition de personnel à titre gracieux du Club «Amical Laïque Illibérienne Basket», en faveur de l’accueil de loisirs (3/11 ans) d’Elne organisé par la CC ACVI
Retrait de la délibération n°DL2024-0171 concernant la convention de mise à disposition de personnel à titre gracieux du Club «Amical Laïque Illibérienne Basket», en faveur de l’accueil de loisirs (3/11 ans) d’Elne organisé par la CC ACVI
DL2024-0208 Abrogation de la délibération n°DL2024-0163 concernant la convention de mise à disposition de parcelles situées à Argelès-sur-Mer entre monsieur Bernard RIEU et la CC ACVI dans le cadre de sa compétence «aménagement, entretien et gestion des aires d’accueil des gens du voyage»
Abrogation de la délibération n°DL2024-0163 concernant la convention de mise à disposition de parcelles situées à Argelès-sur-Mer entre monsieur Bernard RIEU et la CC ACVI dans le cadre de sa compétence «aménagement, entretien et gestion des aires d’accueil des gens du voyage»
DL2024-0207 Abrogation de la délibération n°DL2024-0162 concernant la convention de mise à disposition d’une parcelle entre la commune de Saint-Genis-des-Fontaines et la CC ACVI dans le cadre de sa compétence « aménagement, entretien et gestion des aires d’accueil des gens du voyage »
Abrogation de la délibération n°DL2024-0162 concernant la convention de mise à disposition d’une parcelle entre la commune de Saint-Genis-des-Fontaines et la CC ACVI dans le cadre de sa compétence « aménagement, entretien et gestion des aires d’accueil des gens du voyage »
DL2024-0206 Commission Finances et prospectives : remplacement de Monsieur Jean-Pierre GILLERY
Commission Finances et prospectives : remplacement de Monsieur Jean-Pierre GILLERY
DL2024-0205 Avis du Conseil communautaire sur le maintien ou non dans ses fonctions du 14ème Vice-Président suite au retrait de ses délégations
Avis du Conseil communautaire sur le maintien ou non dans ses fonctions du 14ème Vice-Président suite au retrait de ses délégations
Indicateurs relatifs à la mesure de réduction des écarts de rémunération entre les femmes et les hommes de la Communauté de communes Albères Illibéris Côte Vermeille, au titre de l’année 2023
Indicateurs relatifs à la mesure de réduction des écarts de rémunération entre les femmes et les hommes de la Communauté de communes Albères Illibéris Côte Vermeille, au titre de l’année 2023
Liste des délibérations examinées par le Conseil communautaire du 23 septembre 2024
Liste des délibérations examinées par le Conseil communautaire du 23 septembre 2024