DL2023-0019 Approbation du marché relatif à l’acquisition de vêtements “haute visibilité” et classiques de la CC ACVI
Approbation du marché relatif à l’acquisition de vêtements “haute visibilité” et classiques de la CC ACVI
DL2023-0018 Adhésion à la centrale d’achat RESAH
Adhésion à la centrale d’achat RESAH
DL2023-0017 Obs’Cat – Cycle IV 2023-2024-2025
Obs’Cat – Cycle IV 2023-2024-2025
DL2023-0016 Convention Financière de Projet Urbain Partenarial (PUP) à passer avec la commune d’Argelès-sur-Mer pour l’extension des réseaux d’eau potable et d’eaux usées secteur Roc de la Perdiu
- T DL2023-0016 convention PUP commune Argeles sur mer (126,10 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0016 complément convention PUP commune Argeles sur mer signé (169,96 Ko, pdf)
Convention Financière de Projet Urbain Partenarial (PUP) à passer avec la commune d’Argelès-sur-Mer pour l’extension des réseaux d’eau potable et d’eaux usées secteur Roc de la Perdiu
DL2023-0015 Extension du projet de lutte contre le gaspillage alimentaire et de gestion des biodéchets
Extension du projet de lutte contre le gaspillage alimentaire et de gestion des biodéchets
DL2023-0014 Soutien à la candidature de la commune d’Argelès-sur-Mer pour l’expérimentation Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée (TZCLD)
Soutien à la candidature de la commune d’Argelès-sur-Mer pour l’expérimentation Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée (TZCLD)
DL2023-0013 ZAE la Tuilerie, commune de Saint-Genis-des-Fontaines : Attribution du lot 14 à la SCI LORETO-MARCH représentée par M. LORETO et Mme MARCH MONTON
- T DL2023-0013 ZAE STG lot 14 (140,53 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0013 ZAE STG lot 14 avis parcelles AX 97 et s du 30-09-2021 (91,25 Ko, pdf)
ZAE la Tuilerie, commune de Saint-Genis-des-Fontaines : Attribution du lot 14 à la SCI LORETO-MARCH représentée par M. LORETO et Mme MARCH MONTON
DL2023-0012 Convention de Mise à disposition à titre gratuit d’espaces de travail dans les locaux du Cap/pôle entrepreneurial à Argelès-sur-Mer à passer avec la société de production « LES FILMS DU WORSO »
- T DL2023-0012 convention mise à disposition CAP (124,80 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0012 Complément convention prêt Cap Pôle Entrepreneurial signé (149,41 Ko, pdf)
Convention de Mise à disposition à titre gratuit d’espaces de travail dans les locaux du Cap/pôle entrepreneurial à Argelès-sur-Mer à passer avec la société de production « LES FILMS DU WORSO »
DL2023-0011 Avenant n°1 à la Convention cadre Tripartite à passer avec les collèges d’enseignement secondaire du territoire pour l’utilisation de la piscine intercommunale AlberAquatic
- T DL2023-0011 convention utilisation piscine par les collèges (121,81 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0011 complément convention utilisation piscine par les collèges Argelès 2022-2023 signé (132,94 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0011 complément convention utilisation piscine par les collèges Elne 2022-2023 signé (122,86 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0011 complément convention utilisation piscine par les collèges PVD 2022-2023 signé (117,74 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0011 complément convention utilisation piscine par les collèges Saint-André 2022-2023 signé (134,17 Ko, pdf)
Avenant n°1 à la Convention cadre Tripartite à passer avec les collèges d’enseignement secondaire du territoire pour l’utilisation de la piscine intercommunale AlberAquatic
DL2023-0010 Fixation du prix de vente des repas fournis par l’Union Départementale Scolaire et d’Intérêt Social (UDSIS) dans les accueils de loisirs extrascolaires du territoire pour l’année 2023
- T DL2023-0010 Prix de vente repas UDSIS (99,74 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0010 Complément Prix de vente repas UDSIS (124,66 Ko, pdf)
Fixation du prix de vente des repas fournis par l’Union Départementale Scolaire et d’Intérêt Social (UDSIS) dans les accueils de loisirs extrascolaires du territoire pour l’année 2023
DL2023-0009 Actualisation annuelle des barèmes des participations des familles pour les Etablissements d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE) revenus, montants plancher-plafond, tarif unique et tarif moyen au titre de l’année 2023
- T DL2023-0009 actualisation barèmes EAJE (155,60 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0009 Complément actualisation barèmes EAJE (125,61 Ko, pdf)
Actualisation annuelle des barèmes des participations des familles pour les Etablissements d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE) revenus, montants plancher-plafond, tarif unique et tarif moyen au titre de l’année 2023
DL2023-0008 Mise à disposition de personnel de la CC ACVI auprès de la Commune d’Argelès-sur-Mer
- T DL2023-0008 mise disposition personnel Commune Argeles (124,13 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0008 complément convention mise disposition Carmen MARTINEZ signé (340,63 Ko, pdf)
Mise à disposition de personnel de la CC ACVI auprès de la Commune d’Argelès-sur-Mer