DL2025-0218 Autorisations de programme et crédits de paiement du budget eau potable
- T DL2025-0218 APCP Budget eau potable (340,09 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0218 Complément APCP Budget eau potable (563,36 Ko, pdf)
Autorisations de programme et crédits de paiement du budget eau potable
DL2025-0217 Autorisations de programme et crédits de paiement du budget principal
- T DL2025-0217 APCP Budget principal (411,81 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0217 Complément APCP Budget principal (456,81 Ko, pdf)
Autorisations de programme et crédits de paiement du budget principal
DC2025-0145 Demande de subvention auprès de la Mutualité Sociale Agricole Grand Sud : Demande de subvention pour le cofinancement des projets portés par les établissements d’accueil de jeunes enfants (EAJE)
Demande de subvention auprès de la Mutualité Sociale Agricole Grand Sud
Demande de subvention pour le cofinancement des projets portés par les établissements d’accueil de jeunes enfants (EAJE)
DL2025-0216 Décision modificative n°1 du budget collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
Décision modificative n°1 du budget collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
DL2025-0215 Décision modificative n°1 du budget de l’assainissement non collectif
Décision modificative n°1 du budget de l’assainissement non collectif
DL2025-0214 Décision modificative n°1 du budget de l’assainissement collectif
Décision modificative n°1 du budget de l’assainissement collectif
DL2025-0213 Décision modificative n°1 du budget de l’eau
Décision modificative n°1 du budget de l’eau
DL2025-0212 Décision modificative n°2 du Budget principal
Décision modificative n°2 du Budget principal
DL2025-0211 Désignation du secrétaire de séance
Désignation du secrétaire de séance
DL2025-0210 Approbation du Procès-verbal de la séance du 15 septembre 2025
- T DL2025-0210 Approbation PV 15 09 2025 (233,46 Ko, pdf)
- AR-DL2025-0210 Complément Approbation PV 15 09 2025_compressed-vf (43,62 Mo, pdf)
Approbation du Procès-verbal de la séance du 15 septembre 2025
DC2025-0144 Demande de subvention auprès la Mutualité Sociale Agricole Grand Sud : Demande de subvention pour le cofinancement des projets portés par les établissements d’accueil de jeunes enfants (EAJE)
Demande de subvention auprès la Mutualité Sociale Agricole Grand Sud
Demande de subvention pour le cofinancement des projets portés par les établissements d’accueil de jeunes enfants (EAJE)
DC2025-0143 Demande de subvention auprès de la Mutualité Sociale Agricole Grand Sud : Demande de subvention pour le cofinancement de l’action Séjours accessibles et inclusifs
Demande de subvention auprès de la Mutualité Sociale Agricole Grand Sud
Demande de subvention pour le cofinancement de l’action Séjours accessibles et inclusifs