DL2026-0279 Suppression du zonage permettant de proportionner le montant de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères à l’importance du service rendu
Suppression du zonage permettant de proportionner le montant de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères à l’importance du service rendu
DL2026-0278 IRS Sud De France : rapport annuel 2025
IRS Sud De France : rapport annuel 2025
DL2026-0277 Remplacement de M. LOZANO Yann de la commune de Villelongue-dels-Monts dans la commission intercommunale Mobilités & Aménagements du territoire
Remplacement de M. LOZANO Yann de la commune de Villelongue-dels-Monts dans la commission intercommunale Mobilités & Aménagements du territoire
DL2026-0276 Remplacement de M. LOZANO Yann de la commune de Villelongue-dels-Monts dans la commission intercommunale Enfance & Jeunesse
Remplacement de M. LOZANO Yann de la commune de Villelongue-dels-Monts dans la commission intercommunale Enfance & Jeunesse
DL2026-0275 Approbation du Procès-verbal de la séance du 14 septembre 2026
- T DL2026-0275 PV du 14 septembre 2026 (242,43 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0275 Complément PV du 14 septembre 2026_compressed (32,48 Mo, pdf)
Approbation du Procès-verbal de la séance du 14 septembre 2026
DC2026-0132 acte modificatif n°1 du marché n°2023F23CARB3 relatif à la Fourniture de carburants tous types pour les véhicules de la Communauté de Communes des Albères Côte Vermeille Illiberis LOT 3 : Véhicules stationnant sur le site d’Elne CC ACVI / DYNEFF
acte modificatif n°1 du marché n°2023F23CARB3 relatif à la Fourniture de carburants tous types pour les véhicules de la Communauté de Communes des Albères Côte Vermeille Illiberis
LOT 3 : Véhicules stationnant sur le site d’Elne
CC ACVI / DYNEFF
DC2026-0131acte modificatif n°1 du marché n°2023F23CARB1 relatif à la Fourniture de carburants tous types pour les véhicules de la Communauté de Communes des Albères Côte Vermeille Illiberis
Acte modificatif n°1 du marché n°2023F23CARB1 relatif à la Fourniture de carburants tous types pour les véhicules de la Communauté de Communes des Albères Côte Vermeille Illiberis
LOT 1 : Véhicules stationnant sur le site d’Argelès-Sur-Mer
CC ACVI / DYNEFF
DC2026-0130 attribution et signature du contrat afférent à l’élaboration du projet de territoire 2026-2032 de la Communauté de communes Albères Côte Vermeille Illibéris (CC ACVI) et du pacte financier et fiscal du bloc communal
Attribution et signature du contrat afférent à l’élaboration du projet de territoire 2026-2032 de la Communauté de communes Albères Côte Vermeille Illibéris (CC ACVI) et du pacte financier et fiscal du bloc communal
CC ACVI / ORFEOR360 (groupe INEDI)
DC2026-0129 Subvention auprès de l’ADEME : éclairer les stratégies de reconquête urbaine étude exploratoire intégrant les enjeux de sobriété foncière d’adaptation et de préservation des sols
DC2026-0129 Subvention auprès de l’ADEME : éclairer les stratégies de reconquête urbaine étude exploratoire intégrant les enjeux de sobriété foncière d’adaptation et de préservation des sols
DC2026-0128 Portant contrat d’abonnement N°20261272 NRTK RESEAU full GNSS pour l’utilisation des GPS des services de la Communauté de Communes des Albères Côte Vermeille Illiberis CC ACVI / GEODATA DIFFUSION service ORPHEON
Portant contrat d’abonnement N°20261272 NRTK RESEAU full GNSS pour l’utilisation des GPS des services de la Communauté de Communes des Albères Côte Vermeille Illiberis
CC ACVI / GEODATA DIFFUSION service ORPHEON
DC2026-0127 Portant convention de mise à disposition à titre gracieux d’un véhicule Minibus de la Commune d’ORTAFFA de type CITROEN JUMPY SPACE TOURER immatriculé ET-493-HE à la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris – COMMUNE D’ORTAFFA / CC ACVI
Convention de mise à disposition à titre gracieux d’un véhicule Minibus de la Commune d’ORTAFFA de type CITROEN JUMPY SPACE TOURER immatriculé ET-493-HE à la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris
COMMUNE D’ORTAFFA / CC ACVI
DC2026-0126 Portant acte modificatif n°1 du marché n°2024T56PROP1 relatif au projet d’aménagement d’une zone d’activité à vocation commerciale “Porte des Albères” située sur la commune d’Argelès-sur-Mer – Lot 1 Voirie et réseaux humides – CC ACVI / TRAVAUX PUBLICS 66
Acte modificatif n°1 du marché n°2024T56PROP1 relatif au projet d’aménagement d’une zone d’activité à vocation commerciale “Porte des Albères” située sur la commune d’Argelès-sur-Mer
Lot 1 Voirie et réseaux humides
CC ACVI / TRAVAUX PUBLICS 66