DC2026-0019 Portant renouvellement du contrat de maintenance pour la solution d’affiche dynamique “Screensoft Université V5” pour les supports multimédias du Mas Reig à Banyuls-sur-Mer – CC ACVI / SCREENSOFT MULTIMEDIA CONCEPT
Renouvellement du contrat de maintenance pour la solution d’affiche dynamique “Screensoft Université V5” pour les supports multimédias du Mas Reig à Banyuls-sur-Mer
CC ACVI / SCREENSOFT MULTIMEDIA CONCEPT
DC2026-0018 Portant attribution du marché relatif aux travaux d’aménagement voirie de la rue Nicolas Appert sur la commune d’Elne – CC ACVI / TRAVAUX PUBLICS 66
Attribution du marché relatif aux travaux d’aménagement voirie de la rue Nicolas Appert sur la commune d’Elne
CC ACVI / TRAVAUX PUBLICS 66
DC2026-0017 Portant exercice du droit de préemption urbain en offre d’acquisition à un prix inférieur à celui notifié dans la DIA – CC ACVI / SCI OCEANE (Mr LAFOURCADE)
Exercice du droit de préemption urbain en offre d’acquisition à un prix inférieur à celui notifié dans la DIA
CC ACVI / SCI OCEANE (Mr LAFOURCADE)
DC2026-016 Portant attribution de l’accord-cadre relatif à la prestation d’enlèvement des bennes à boues et sables des stations d’épuration du territoire de la CC ACVI – CC ACVI / SARL TRANSPORT TREBUT
Attribution de l’accord-cadre relatif à la prestation d’enlèvement des bennes à boues et sables des stations d’épuration du territoire de la CC ACVI
CC ACVI / SARL TRANSPORT TREBUT
DC2026-0015 Demande de subvention auprès de l’Etat au titre du Programme des Interventions Territoriales de l’Etat (PITE) : Animation territoriale “Paysages en mouvement de la Côte Rocheuse”
Demande de subvention auprès de l’Etat au titre du Programme des Interventions Territoriales de l’Etat (PITE)
Animation territoriale “Paysages en mouvement de la Côte Rocheuse”
DL2026-0050 Avenant à la convention financière pour le programme petites villes de demain
- T DL2026-0050 Avenant convention petites villes de demain (439,82 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0050Complément Avenant convention petites villes de demain (541,28 Ko, pdf)
Avenant à la convention financière pour le programme petites villes de demain
DL2026-0049 Mise à jour du Tableau des effectifs au 1er mars 2026
- T DL2026-0049 Tableau des effectifs au 1er mars 2026 (295,43 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0049 Complément Tableau des effectifs au 1er mars 2026 (2,89 Mo, pdf)
Mise à jour du Tableau des effectifs au 1er mars 2026
DL2026-0048 Création des emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité
Création des emplois non permanents pour accroissement saisonnier d’activité
DL2026-0047 Sortie de véhicules de l’actif de la CC ACVI
Sortie de véhicules de l’actif de la CC ACVI
DL2026-0046 Approbation de la convention de transfert de maitrise d’ouvrage de la Commune de Montesquieu des Albères vers la CC ACVI : désignation d’un AMO dans le cadre du projet de construction d’une salle culturelle pour la commune et d’une médiathèque pour la CC ACVI
- T DL2026-0046 Convention transfert maitrise ouvrage MTQ vers CC ACVI (448,25 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0046 Complément convention transfert maitrise ouvrage MTQ vers CC ACVI (1,12 Mo, pdf)
Approbation de la convention de transfert de maitrise d’ouvrage de la Commune de Montesquieu des Albères vers la CC ACVI : désignation d’un AMO dans le cadre du projet de construction d’une salle culturelle pour la commune et d’une médiathèque pour la CC ACVI
DL2026-0045 Approbation du marché d’acquisition, mise en place et maintenance d’un progiciel de gestion des abonnés et de la gestion de la facturation pour le service de la régie des eaux
Approbation du marché d’acquisition, mise en place et maintenance d’un progiciel de gestion des abonnés et de la gestion de la facturation pour le service de la régie des eaux
DL2026-0044 Approbation du marché de fourniture de colonnes à verres, emballages ménagers recyclables (EMR ), ordures ménagères résiduelles et cartons
Approbation du marché de fourniture de colonnes à verres, emballages ménagers recyclables (EMR ), ordures ménagères résiduelles et cartons