DC2026-0138 convention de mise à disposition à titre gracieux d’un véhicule Minibus de la commune de Sorède
DC2026-0138 convention de mise à disposition à titre gracieux d’un véhicule Minibus de la commune de Sorède de type RENAULT TRAFIC PASSENGER immatriculé CT-572-FY à la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris
DC2026-0137 Demande de subvention auprès du Département : création d’un fonds documentaire Environnement – Médiathèque de Sorède
DC2026-0137 Demande de subvention auprès du Département : création d’un fonds documentaire Environnement – Médiathèque de Sorède
DC2026-0136 convention de mise à disposition à titre gracieux d’un véhicule Minibus de la commune de Saint-André
DC2026-0136 convention de mise à disposition à titre gracieux d’un véhicule Minibus de la commune de Saint-André de type PEUGEOT EXPERT TRAVELLER immatriculé FZ-095-QT à la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris
DC2026-0135 acte modificatif n°1 de l’accord-cadre n°2025T43VRD relatif aux travaux de VRD
DC2026-0135 acte modificatif n°1 de l’accord-cadre n°2025T43VRD relatif aux travaux de VRD: Entretien et aménagement de voirie, réseaux divers, signalisation et éclairage public sur le territoire communautaire
DC2026-0134 Acte modificatif n°1 du marché n°2023S21MODUL relatif à la fourniture pose dépose et location d’une construction modulaire RT 2012 situé à la station d’épuration d’Argelès-sur-Mer
DC2026-0134 Acte modificatif n°1 du marché n°2023S21MODUL relatif à la fourniture pose dépose et location d’une construction modulaire RT 2012 situé à la station d’épuration d’Argelès-sur-Mer
DC2026-0133 acte modificatif n°1 du marché n° 2025F42CARCV relatif à la fourniture de carburants tous types pour les véhicules de la Communauté de Communes des Albères Côte Vermeille Illibéris
DC2026-0133 acte modificatif n°1 du marché n° 2025F42CARCV relatif à la fourniture de carburants tous types pour les véhicules de la Communauté de Communes des Albères Côte Vermeille Illibéris – Véhicules circulant sur le territoire de la Côte Vermeille
Rapport égalité Femmes-Hommes – Indicateurs 2026
DL2026-0294 Tableau des effectifs sur emplois permanents du budget principal: création du poste de DGST
- T DL2026-0294 Tableau des effectifs sur emplois permanents, poste DGST (454,46 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0294 Compément Tableau des effectifs sur emplois permanents, poste DGST (1,61 Mo, pdf)
Tableau des effectifs sur emplois permanents du budget principal: création du poste de DGST
DL2026-0293 Mise à jour du RIFSEEP relative aux emplois fonctionnels et autres
- T DL2026-0293 RIFSEEP emplois fonctionnels et autres (945,27 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0293 Complément RIFSEEP emplois fonctionnels et autres (577,45 Ko, pdf)
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DL2026-0295 Tableau des effectifs sur emplois non permanents du budget principal : contrat de projet « hébergement des travailleurs saisonniers »
- T DL2026-0295 Tableau des effectifs sur emplois non permanents, contrat de projet Hébergement saisonnier (371,77 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0295 Complément Tableau des effectifs sur emplois non permanents, contrat de projet Hébergement saisonnier (829,42 Ko, pdf)
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DL2026-0292 Mise en place de Conventions de partenariat avec Pôle compétence, dans le cadre des contrats d’apprentissage
- T DL2026-0292 Convention de partenariat pôle compétence pour contrat d'appentissage (416,79 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0292b Complément 1 Convention de partenariat pôle compétence pour contrat d’appentissage (527,69 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0292b Complément 2 Convention de partenariat pôle compétence pour contrat d’appentissage -Régie des eaux (615,08 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0292b Complément 3 Convention de partenariat pôle compétence pour contrat d’appentissage -Annexe financière (277,11 Ko, pdf)
Mise en place de Conventions de partenariat avec Pôle compétence, dans le cadre des contrats d’apprentissage
DL2026-0296 Convention de mise à disposition d’un agent auprès du CIOSCA
- T DL2026-0296 Convention de mise à dispositon d'un agent auprès du CIOSCA (428,09 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0296 Complément Convention de mise à dispositon d’un agent auprès du CIOSCA (666,65 Ko, pdf)
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