Communauté de communes Albères - Côte Vermeille - Illibéris : 1 territoire - 15 communes

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DC2026-0138 convention de mise à disposition à titre gracieux d’un véhicule Minibus de la commune de Sorède

  • N°DC2026-0138
  • Décisions
  • Publié le 22 octobre 2026 à 11h47 par CC ACVI

DC2026-0138 convention de mise à disposition à titre gracieux d’un véhicule Minibus de la commune de Sorède de type RENAULT TRAFIC PASSENGER immatriculé CT-572-FY à la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris

DC2026-0137 Demande de subvention auprès du Département : création d’un fonds documentaire Environnement – Médiathèque de Sorède

  • N°DC2026-0137
  • Décisions
  • Publié le 22 octobre 2026 à 11h45 par CC ACVI

DC2026-0137 Demande de subvention auprès du Département : création d’un fonds documentaire Environnement – Médiathèque de Sorède

DC2026-0136 convention de mise à disposition à titre gracieux d’un véhicule Minibus de la commune de Saint-André

  • N°DC2026-0136
  • Décisions
  • Publié le 22 octobre 2026 à 11h41 par CC ACVI

DC2026-0136 convention de mise à disposition à titre gracieux d’un véhicule Minibus de la commune de Saint-André de type PEUGEOT EXPERT TRAVELLER immatriculé FZ-095-QT à la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris

DC2026-0135 acte modificatif n°1 de l’accord-cadre n°2025T43VRD relatif aux travaux de VRD

  • N°DC2026-0135
  • Décisions
  • Publié le 22 octobre 2026 à 11h38 par CC ACVI

DC2026-0135 acte modificatif n°1 de l’accord-cadre n°2025T43VRD relatif aux travaux de VRD: Entretien et aménagement de voirie, réseaux divers, signalisation et éclairage public sur le territoire communautaire

DC2026-0134 Acte modificatif n°1 du marché n°2023S21MODUL relatif à la fourniture pose dépose et location d’une construction modulaire RT 2012 situé à la station d’épuration d’Argelès-sur-Mer

  • N°DC2026-0134
  • Décisions
  • Publié le 22 octobre 2026 à 11h36 par CC ACVI

DC2026-0134 Acte modificatif n°1 du marché n°2023S21MODUL relatif à la fourniture pose dépose et location d’une construction modulaire RT 2012 situé à la station d’épuration d’Argelès-sur-Mer

DC2026-0133 acte modificatif n°1 du marché n° 2025F42CARCV relatif à la fourniture de carburants tous types pour les véhicules de la Communauté de Communes des Albères Côte Vermeille Illibéris

  • N°DC2026-0133
  • Décisions
  • Publié le 22 octobre 2026 à 11h32 par CC ACVI

DC2026-0133 acte modificatif n°1 du marché n° 2025F42CARCV relatif à la fourniture de carburants tous types pour les véhicules de la Communauté de Communes des Albères Côte Vermeille Illibéris – Véhicules circulant sur le territoire de la Côte Vermeille

Rapport égalité Femmes-Hommes – Indicateurs 2026

  • Publié le 19 octobre 2026 à 12h22

DL2026-0294 Tableau des effectifs sur emplois permanents du budget principal: création du poste de DGST

  • N°DL2026-0294
  • Délibérations
  • Publié le 15 octobre 2026 à 16h54 par par la CC ACVI

Tableau des effectifs sur emplois permanents du budget principal: création du poste de DGST

DL2026-0293 Mise à jour du RIFSEEP relative aux emplois fonctionnels et autres

  • N°DL2026-0293
  • Délibérations
  • Publié le 15 octobre 2026 à 16h54 par Par la CC ACVI

Mise à jour du RIFSEEP relative aux emplois fonctionnels et autres

DL2026-0295 Tableau des effectifs sur emplois non permanents du budget principal : contrat de projet « hébergement des travailleurs saisonniers »

  • N°DL2026-0295
  • Délibérations
  • Publié le 15 octobre 2026 à 16h53 par par la CCACVI

Tableau des effectifs sur emplois non permanents du budget principal : contrat de projet « hébergement des travailleurs saisonniers »

DL2026-0296 Convention de mise à disposition d’un agent auprès du CIOSCA

  • N°DL2026-0296
  • Délibérations
  • Publié le 15 octobre 2026 à 16h51 par par la CC ACVI

Convention de mise à disposition d’un agent auprès du CIOSCA

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