DC2026-0051 Portant convention de prêt à titre gracieux d’un véhicule RENAULT TRAFIC immatriculé FN 439 ZG de la communauté de communes Albères Côte Vermeille Illibéris (CC ACVI) à l’association USCV XV – Communauté de communes ACVI / Association USCV XV
Convention de prêt à titre gracieux d’un véhicule RENAULT TRAFIC immatriculé FN 439 ZG de la communauté de communes Albères Côte Vermeille Illibéris (CC ACVI) à l’association USCV XV
Communauté de communes ACVI / Association USCV XV
DC2026-0050 Portant attribution du marché afférent à la mise en place d’une stratégie marketing et communication pour le Mas REIG situé sur la commune de BANYULS-SUR-MER – CC ACVI / HOTEL REPUBLIQUE SAS
Attribution du marché afférent à la mise en place d’une stratégie marketing et communication pour le Mas REIG situé sur la commune de BANYULS-SUR-MER
CC ACVI / HOTEL REPUBLIQUE SAS
DC2026-0049 Portant contrat d’assistance, d’hébergement et de maintenance du libriciel IDELIBRE et du support téléphonique et Help-desk IDELIBRE – CC ACVI / LIBRICIEL SCOP
Contrat d’assistance, d’hébergement et de maintenance du libriciel IDELIBRE et du support téléphonique et Help-desk IDELIBRE
CC ACVI / LIBRICIEL SCOP
DL2026-0069 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 16 février 2026
- T DL2026-0069 Approbation PV 16 02 2026 (233,76 Ko, pdf)
- AR-DL2026-0069 Approbation PV 16 02 2026 (42,98 Mo, pdf)
Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 16 février 2026
DL2026-0068 Lecture de la Charte de l’Elu local par le Président
Lecture de la Charte de l’Elu local par le Président
DL2026-0067 Election du quatorzième Vice-Président
Election du quatorzième Vice-Président
DL2026-0066 Election du treizième Vice-Président
Election du treizième Vice-Président
DL2026-0065 Election du douzième Vice-Président
Election du douzième Vice-Président
DL2026-0064 Election du onzième Vice-Président
Election du onzième Vice-Président
DL2026-0063 Election du dixième Vice-Président
Election du dixième Vice-Président
DL2026-0062 Election du neuvième Vice-Président
Election du neuvième Vice-Président
DL2026-0061 Election du huitième Vice-Président
Election du huitième Vice-Président