DL2024-0152 Participation au fonctionnement de l’association de lutte contre les fléaux atmosphériques (ADELFA 66) au titre de l’exercice 2024
- T DL2024-0152 ADELFA 66 - Participation au fonctionnement au titre de 2024 (520,76 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0152 ADELFA 66 - Complément Participation au fonctionnement ADELFA au titre de 2024 (5,09 Mo, pdf)
Participation au fonctionnement de l’association de lutte contre les fléaux atmosphériques (ADELFA 66) au titre de l’exercice 2024
DL2024-0151Demande d’attribution d’une subvention au profit du Groupement de développement agricole (GDA) du cru Banyuls et des Albères au titre de l’exercice 2024
- T DL2024-0151 GDA 2024 (492,42 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0151 Complément 2 GDA convention d’objectifs (460,48 Ko, pdf)
Demande d’attribution d’une subvention au profit du Groupement de développement agricole (GDA) du cru Banyuls et des Albères au titre de l’exercice 2024
DL2024-0150 Mise en place d’une convention d’objectifs entre la CC ACVI et l’EPL Campus Banyuls-sur-Mer
- T DL2024-0150 Convention d'objectifs CC ACVI - EPL Campus BAN (627,07 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0150 Complément convention d’objectifs CC ACVI - EPL Campus BAN (603,63 Ko, pdf)
Mise en place d’une convention d’objectifs entre la CC ACVI et l’EPL Campus Banyuls-sur-Mer
DL2024-0149 Mise en place des conditions générales de vente du Pavillon d’accueil du Mas Reig (Banyuls-sur-Mer)
Mise en place des conditions générales de vente du Pavillon d’accueil du Mas Reig (Banyuls-sur-Mer)
DL2024-0148 Rémunération des animateurs intervenants pour le Pavillon d’accueil du Mas Reig (Banyuls-sur-Mer)
- T DL2024-0148 Rémunération animateurs Mas Reig (454,71 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0148 Complément Grille des Rémunérations animateurs Mas Reig (539,14 Ko, pdf)
Rémunération des animateurs intervenants pour le Pavillon d’accueil du Mas Reig (Banyuls-sur-Mer)
DL2024-0147 Tarification des animations du Pavillon d’accueil du Mas Reig (Banyuls-sur-Mer)
- T DL2024-0147 Tarif animations Mas Reig (604,42 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0147 Complément Grille Tarifaire animations Mas Reig (686,12 Ko, pdf)
Tarification des animations du Pavillon d’accueil du Mas Reig (Banyuls-sur-Mer)
DL2024-0146 Camp del Cavall (Argelès-sur-Mer) : élaboration du dossier de déclaration d’utilité publique (DUP) et du dossier de mise en comptabilité (MEC) du PLU de la Commune d’Argelès-sur-Mer : définition des objectifs et modalités de la concertation
Camp del Cavall (Argelès-sur-Mer) : élaboration du dossier de déclaration d’utilité publique (DUP) et du dossier de mise en comptabilité (MEC) du PLU de la Commune d’Argelès-sur-Mer : définition des objectifs et modalités de la concertation
DL2024-0145 Avis à donner sur le projet de centrale photovoltaïque au sol à Saint-Genis-des-Fontaines
- T DL2024-0145 Avis à donner sur centrale photovoltaïque STG (854,82 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0145 Complément 1 Avis à donner sur centrale photovoltaïque STG-Courrier DDTM (368,26 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0145 Complément 2 Avis à donner sur centrale photovoltaïque STG-Plans et résumé (21,42 Mo, pdf)
- AR-DL2024-0145 Complément 3 Avis à donner sur centrale photovoltaïque STG-Etude impact (41,36 Mo, pdf)
Avis à donner sur le projet de centrale photovoltaïque au sol à Saint-Genis-des-Fontaines
DL2024-0144 Avis à donner au titre du Programme Local de l’Habitat (PLH) sur la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Port-Vendres
Avis à donner au titre du Programme Local de l’Habitat (PLH) sur la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Port-Vendres
DL2024-0143 Approbation du contrat cadre « Engagements Quartiers 2030 » de la ville d’Elne
- T DL2024-0143 Contrat cadre Engagement quartiers 2030 ELN (778,88 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0143 Complément Contrat cadre Engagement quartiers 2030 ELN (1,59 Mo, pdf)
Approbation du contrat cadre « Engagements Quartiers 2030 » de la ville d’Elne
DL2024-0142 Avenant Contrat « Bourg-Centre Occitanie » 2022-2028 – Commune de Saint-André
- T DL2024-0142 Avenant Contrat Bourg Centre STA (623,39 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0142 Complément Avenant Contrat Bourg Centre STA (5,13 Mo, pdf)
Avenant Contrat « Bourg-Centre Occitanie » 2022-2028 – Commune de Saint-André
DL2024-0141 Autorisation de programmes pluriannuels et crédits de paiements – Budget assainissement 2024
- T DL2024-0141 APCP Budget assainissement 2024 (636,48 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0141 Complément APCP Budget assainissement 2024 (213,68 Ko, pdf)
Autorisation de programmes pluriannuels et crédits de paiements – Budget assainissement 2024