DC2023-0111 – Acte modificatif N° 2 du marché N° 2020T12ECS08 relatif à la création d’un centre régional de la sommellerie à BANYULS SUR MER – Lot 8 Menuiseries intérieures et extérieures bois – MENUISERIE EBENISTERIE VIDAL
Acte modificatif N° 2 du marché N° 2020T12ECS08 relatif à la création d’un centre régional de la sommellerie à BANYULS SUR MER – Lot 8 Menuiseries intérieures et extérieures bois – MENUISERIE EBENISTERIE VIDAL
DC2023-0110 – Acte modificatif N° 5 du marché N° 2020T12ECS02 relatif à la création d’un centre régional de la sommellerie à BANYULS SUR MER – Lot 2 Gros Œuvre – PIMENTEL
Acte modificatif N° 5 du marché N° 2020T12ECS02 relatif à la création d’un centre régional de la sommellerie à BANYULS SUR MER – Lot 2 Gros Œuvre – PIMENTEL
DC2023-0109 – Attribution du marché de fourniture de sources et consommables pour les services techniques de la CC-ACVI – Lot 2 Fourniture de consommables – YESSS ÉLECTRIQUE / COMPTOIR ÉLECTRIQUE FRANÇAIS
Attribution du marché de fourniture de sources et consommables pour les services techniques de la CC-ACVI – Lot 2 Fourniture de consommables – YESSS ÉLECTRIQUE / COMPTOIR ÉLECTRIQUE FRANÇAIS
DC2023-0108 – Attribution du marché de fourniture de sources et consommables pour les services techniques de la CC-ACVI – Lot 1 Fourniture de sources – REXEL
Attribution du marché de fourniture de sources et consommables pour les services techniques de la CC-ACVI – Lot 1 Fourniture de sources – REXEL
DC2023-0107 – Contrat de renouvellement des licences pour les logiciels Unity et Vijeo N° A12NS081022 concernant la programmation des automates de pilotage et des écrans de paramétrages de la régie des eaux de la CC-ACVI – SCHNEIDER ELECTRIC
Contrat de renouvellement des licences pour les logiciels Unity et Vijeo N° A12NS081022 concernant la programmation des automates de pilotage et des écrans de paramétrages de la régie des eaux de la CC-ACVI – SCHNEIDER ELECTRIC
DC2023-0106 – Convention simplifiée pour les formations fonctionnelles GNAU-SVES et PLATAU réservées aux instructeurs ADS/Foncier du service Urbanisme de la CC-ACVI – OPERIS
Convention simplifiée pour les formations fonctionnelles GNAU-SVES et PLATAU réservées aux instructeurs ADS/Foncier du service Urbanisme de la CC-ACVI – OPERIS
DC2023-0105 – Demande de subvention auprès de l’Europe (FEADER) et de la Région, au titre de l’appel à projets 2023-2027 pour l’élaboration, la révision et l’animation des documents d’objectifs Natura 2000
Demande de subvention auprès de l’Europe (FEADER) et de la Région, au titre de l’appel à projets 2023-2027 pour l’élaboration, la révision et l’animation des documents d’objectifs Natura 2000
DC2023-0104 – Attribution du Groupement de commandes de réalisation de l’évaluation des PCAET de 3 communautés de communes (Aspres, Vallespir et ACVI) et bilan des gaz à effet de serre de la communauté de communes Albères Côte Vermeille Illibéris – Lot 1 Évaluation à mi-parcours du Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) de la CC-ACVI – SCIC PAU PYRENEES
Attribution du Groupement de commandes de réalisation de l’évaluation des PCAET de 3 communautés de communes (Aspres, Vallespir et ACVI) et bilan des gaz à effet de serre de la communauté de communes Albères Côte Vermeille Illibéris – Lot 1 Évaluation à mi-parcours du Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) de la CC-ACVI – SCIC PAU PYRENEES
DC2023-0103 – Demande de subvention auprès de l’État : Rédaction du Schéma de Développement de la Lecture Publique (SDLP) de la CC-ACVI
Demande de subvention auprès de l’État : Rédaction du Schéma de Développement de la Lecture Publique (SDLP) de la CC-ACVI
DC2023-0102 – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental : Eau potable – Travaux de renouvellement ou d’amélioration des équipements situés dans les communes urbaines de la CC-ACVI
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental : Eau potable – Travaux de renouvellement ou d’amélioration des équipements situés dans les communes urbaines de la CC-ACVI
DC2023-0101 – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental : Eau potable – Travaux de renouvellement ou d’amélioration des équipements situés dans les communes rurales de la CC-ACVI
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental : Eau potable – Travaux de renouvellement ou d’amélioration des équipements situés dans les communes rurales de la CC-ACVI
DC2023-0100 – Demande de subvention auprès du Département : Sécurisation de l’alimentation en eau de la commune de BAGES – Interconnexion MONTESCOT-BAGES
Demande de subvention auprès du Département : Sécurisation de l’alimentation en eau de la commune de BAGES – Interconnexion MONTESCOT-BAGES