DL2022-0216 Budget eau potable – Décision Modificative N°1
- T DL2022-0216 Budget eau potable - DM n°1 (138,81 Ko, pdf)
- AR-DL2022-0216 Complément Budget eau potable - DM n°1 (72,86 Ko, pdf)
Budget eau potable – Décision Modificative N°1
DL2022-0215 Transfert de passif du budget annexe de l’assainissement collectif et régularisation du déséquilibre constaté au compte 588
Transfert de passif du budget annexe de l’assainissement collectif et régularisation du déséquilibre constaté au compte 588
DL2022-0214 Transfert de passif du budget annexe de l’eau potable et régularisation du déséquilibre constaté au compte 588
Transfert de passif du budget annexe de l’eau potable et régularisation du déséquilibre constaté au compte 588
DL2022-0213 Convention de mise à disposition à titre gratuit du Pumptrack par la Mairie d’Elne en faveur des activités des accueils de loisirs 3/11 ans et adolescents pendant les périodes scolaires et les périodes de vacances scolaires
- T DL2022-0213 convention mise disposition pumptrack - ELN (130,39 Ko, pdf)
- AR-DL2022-0213 Complément Convention mise disposition pumptrack - ELN (840,57 Ko, pdf)
Convention de mise à disposition à titre gratuit du Pumptrack par la Mairie d’Elne en faveur des activités des accueils de loisirs 3/11 ans et adolescents pendant les périodes scolaires et les périodes de vacances scolaires
DL2022-0212 Convention relative à la délégation de maîtrise d’ouvrage des travaux de sécurisation et de mise en valeur du sentier du littoral, financés dans le cadre de l’appel à projets “France vue sur Mer” sur le territoire des communes d’Argelès-sur-Mer, Collioure, Port-Vendres, Banyuls-sur-Mer et Cerbère à passer avec la DDTM
- T DL2022-0212 convention délégation maitrise ouvrage sentier littoral DDTM (125,05 Ko, pdf)
- AR-DL2022-0212 Complément Convention délégation maitrise ouvrage sentier littoral DDTM (350,86 Ko, pdf)
Convention relative à la délégation de maîtrise d’ouvrage des travaux de sécurisation et de mise en valeur du sentier du littoral, financés dans le cadre de l’appel à projets “France vue sur Mer” sur le territoire des communes d’Argelès-sur-Mer, Collioure, Port-Vendres, Banyuls-sur-Mer et Cerbère, à passer avec la DDTM
DL2022-0211 Convention à passer avec les communes membres souhaitant bénéficier du service du Conseiller en Énergie Partagé (CEP)
- T DL2022-0211 convention avec communes pour service CEP (148,36 Ko, pdf)
- AR-DL2022-0211 Complément Convention avec communes pour service CEP (944,11 Ko, pdf)
Convention à passer avec les communes membres souhaitant bénéficier du service du Conseiller en Énergie Partagé (CEP)
DL2022-0210 Validation du plan de financement pour l’animation NATURA 2000 – Année 2022
Validation du plan de financement pour l’animation NATURA 2000 – Année 2022
DL2022-0209 Commission Développement Durable et Transition Écologique – Remplacement de Madame Anne-Marie RIERE démissionnaire, commune de Villelongue-dels-Monts
Commission Développement Durable et Transition Écologique – Remplacement de Madame Anne-Marie RIERE démissionnaire, commune de Villelongue-dels-Monts
DL2022-0208 Autorisation de recourir à un agent contractuel pour occuper l’emploi de Conseiller en Énergie Partagé (CEP)
Autorisation de recourir à un agent contractuel pour occuper l’emploi de Conseiller en Énergie Partagé (CEP)
DL2022-0207 Autorisation de recourir à un agent contractuel pour occuper l’emploi d’accompagnateur socio-professionnel
Autorisation de recourir à un agent contractuel pour occuper l’emploi d’accompagnateur socio-professionnel
DL2022-0206 Accueil d’une fonctionnaire hospitalière au sein des effectifs de la CC ACVI par la voie de la mise à disposition
Accueil d’une fonctionnaire hospitalière au sein des effectifs de la CC ACVI par la voie de la mise à disposition
DL2022-0205 Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) : Approbation de l’avenant n°3 à la convention OPAH
- T DL2022-0205 OPAH Approbation avenant n°3 (148,32 Ko, pdf)
- AR-DL2022-0205 Complément OPAH Approbation avenant n°3 (948,03 Ko, pdf)
Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) : Approbation de l’avenant n°3 à la convention OPAH