DC2023-0137 Demande de subvention auprès du Département: Sécurisation de l’alimentation en eau de la commune de Bages: Interconnexion Montescot-Bages
Demande de subvention auprès du Département: Sécurisation de l’alimentation en eau de la commune de Bages: Interconnexion Montescot-Bages
DC2023-0133 Demande de subvention auprès de la DRAAF, de l’Agence de l’Eau et de l’Europe au titre du FEADER: élaboration d’un Projet Agro Environnemental et Climatique (PAEC) enjeu EAU
Demande de subvention auprès de la DRAAF, de l’Agence de l’Eau et de l’Europe au titre du FEADER: élaboration d’un Projet Agro Environnemental et Climatique (PAEC) enjeu EAU
DC2023-0132 – Attribution du marché afférent à la valorisation culturelle et touristique du site du phare du Cap Béar situé à PORT-VENDRES – Lot 3 Menuiseries bois – ASS EL MENER
Attribution du marché afférent à la valorisation culturelle et touristique du site du phare du Cap Béar situé à PORT-VENDRES – Lot 3 Menuiseries bois – ASS EL MENER
DC2023-0131 – Attribution du marché afférent à la valorisation culturelle et touristique du site du phare du Cap Béar situé à PORT-VENDRES – Lot 2 Charpente et couverture – RODRIGUES BIZEUL – RBMH
Attribution du marché afférent à la valorisation culturelle et touristique du site du phare du Cap Béar situé à PORT-VENDRES – Lot 2 Charpente et couverture – RODRIGUES BIZEUL – RBMH
DC2023-0130 – Attribution du marché afférent à la valorisation culturelle et touristique du site du phare du Cap Béar situé à PORT-VENDRES – Lot 1 Démolition et maçonnerie – RODRIGUES BIZEUL – RBMH
Attribution du marché afférent à la valorisation culturelle et touristique du site du phare du Cap Béar situé à PORT-VENDRES – Lot 1 Démolition et maçonnerie – RODRIGUES BIZEUL – RBMH
Liste des délibérations examinées par le Conseil communautaire du 18 septembre 2023
Conseil Communautaire lundi 18 septembre 2023 à 18h30 à la Salle des Fêtes 66690 SORÈDE
DC2023-0129 – Acte modificatif N° 5 du marché N° 19S061_SCHAS relatif à la réalisation du schéma directeur d’assainissement du territoire communautaire – PURE ENVIRONNEMENT SAS
Acte modificatif N° 5 du marché N° 19S061_SCHAS relatif à la réalisation du schéma directeur d’assainissement du territoire communautaire – PURE ENVIRONNEMENT SAS
DC2023-0128 – Acte modificatif N° 4 du marché N° 19S061_SCHAS relatif à la réalisation du schéma directeur d’assainissement du territoire communautaire – SAFEGE cotraitant de PURE ENVIRONNEMENT SAS
Acte modificatif N° 4 du marché N° 19S061_SCHAS relatif à la réalisation du schéma directeur d’assainissement du territoire communautaire – SAFEGE cotraitant de PURE ENVIRONNEMENT SAS
DC2023-0127 – Attribution du marché de travaux de retrait des essences végétales exotiques envahissantes et de défrichement du site du Cap Béar situé à PORT-VENDRES – SERPE
Attribution du marché de travaux de retrait des essences végétales exotiques envahissantes et de défrichement du site du Cap Béar situé à PORT-VENDRES – SERPE
DC2023-0126 – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental : Projet d’acquisition de documents pour le réseau de médiathèques
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental : Projet d’acquisition de documents pour le réseau de médiathèques
DC2023-0125 – Attribution du marché relatif à la prestation de lavage des bacs de regroupement de collecte des ordures ménagères, collecte sélective et des conteneurs enterrés, semi-enterrés et aériens (OM, verres) – Lot 2 Lavage de conteneurs enterrés, semi-enterrés et aériens – ONYX Languedoc Roussillon
Attribution du marché relatif à la prestation de lavage des bacs de regroupement de collecte des ordures ménagères, collecte sélective et des conteneurs enterrés, semi-enterrés et aériens (OM, verres) – Lot 2 Lavage de conteneurs enterrés, semi-enterrés et aériens – ONYX Languedoc Roussillon
DC2023-0124 – Attribution du marché relatif à la réalisation d’une thermographie à l’échelle du territoire de la CC-ACVI – INFRAROUGE TECHNOLOGIE CONTROLE
Attribution du marché relatif à la réalisation d’une thermographie à l’échelle du territoire de la CC-ACVI – INFRAROUGE TECHNOLOGIE CONTROLE