DL2023-0260 Création de la commission de suivi du Service Commun de l’Entretien de l’Eclairage Public (SCEEP) et désignation des membres
Création de la commission de suivi du Service Commun de l’Entretien de l’Eclairage Public (SCEEP) et désignation des membres
DL2023-0259 Conseils communautaires 2024 – Fixation des dates et lieux
Conseils communautaires 2024 – Fixation des dates et lieux
Liste des délibérations examinées par le Conseil communautaire du 11 décembre 2023
Liste des délibérations examinées par le Conseil communautaire du 11 décembre 2023
DL2023-0258 Dérogation à la règle du repos dominical 2024 pour la commune de Saint-André
Dérogation à la règle du repos dominical 2024 pour la commune de Saint-André
DL2023-0257 Dérogation à la règle du repos dominical 2024 pour la commune de Laroque-des-Albères
Dérogation à la règle du repos dominical 2024 pour la commune de Laroque-des-Albères
DL2023-0256 Dérogation à la règle du repos dominical 2024 pour la commune d’Argelès-sur-Mer
Dérogation à la règle du repos dominical 2024 pour la commune d’Argelès-sur-Mer
DL2023-0255 Approbation des marchés relatifs au renouvellement des contrats d’assurance IARD (Incendie, Accidents, et Risques Divers) de la CC ACVI
Approbation des marchés relatifs au renouvellement des contrats d’assurance IARD (Incendie, Accidents, et Risques Divers) de la CC ACVI
DL2023-0254 Acquisition à titre gratuit d’un terrain communal de la commune de Sorède pour la construction de la future médiathèque intercommunale
- T DL2023-0254 Acquisition terrain SOR pour médiathèque (509,63 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0254 Complément acquisition terrain SOR pour médiathèque (151,06 Ko, pdf)
Acquisition à titre gratuit d’un terrain communal de la commune de Sorède pour la construction de la future médiathèque intercommunale
DL2023-0253 Approbation de la convention tripartite proposée par le Conseil Départemental des Pyrénées-Orientales à passer avec les établissements d’enseignement secondaire du territoire pour l’utilisation de la piscine intercommunale d’Argelès-sur-Mer
- T DL2023-0253 Convention tripartite utilisation pisicne collège (600,55 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0253 Complément convention tripartite utilisation pisicne collège ARG (1,41 Mo, pdf)
- AR-DL2023-0253 Complément convention tripartite utilisation pisicne collège Elne (1,59 Mo, pdf)
- AR-DL2023-0253 Complément convention tripartite utilisation pisicne collège PVD (1,53 Mo, pdf)
- AR-DL2023-0253 Complément convention tripartite utilisation pisicne collège STA (1,50 Mo, pdf)
Approbation de la convention tripartite proposée par le Conseil Départemental des Pyrénées-Orientales à passer avec les établissements d’enseignement secondaire du territoire pour l’utilisation de la piscine intercommunale d’Argelès-sur-Mer
DL2023-0252 Avis à donner au titre du Programme Local de l’Habitat (PLH) sur la modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Villelongue-dels-Monts
Avis à donner au titre du Programme Local de l’Habitat (PLH) sur la modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Villelongue-dels-Monts
DL2023-0251 Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) : Approbation de l’Avenant n° 5 à la convention OPAH
- T DL2023-0251OPAH Avenant n°5 (684,15 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0251 Complément OPAH Avenant n.5 (703,37 Ko, pdf)
Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) : Approbation de l’Avenant n° 5 à la convention OPAH
DL2023-0250 Mise à disposition de personnel de la CC ACVI auprès de la commune de Villelongue-dels-Monts pour la médiathèque au titre de l’année 2024
- T DL2023-0250 Màd personnel CC ACVI vers VIL agent Médiathèque 2024 (688,94 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0250 Complément Màd personnel CC ACVI vers VIL agent Médiathèque 2024 (529,01 Ko, pdf)
Mise à disposition de personnel de la CC ACVI auprès de la commune de Villelongue-dels-Monts pour la médiathèque au titre de l’année 2024