DL2023-0121 Institut Régional de Sommellerie (IRS) – Campus de Banyuls-sur-Mer : versement de la dotation initiale à l’Etablissement Public Local (EPL)
Institut Régional de Sommellerie (IRS) – Campus de Banyuls-sur-Mer : versement de la dotation initiale à l’Etablissement Public Local (EPL)
DL2023-0120 Adhésion à l’Association Initiative Pays Catalan (IPC) pour l’année 2023
Adhésion à l’Association Initiative Pays Catalan (IPC) pour l’année 2023
DL2023-0118 Piscine Intercommunale AlberAquatic, commune d’Argelès-sur-Mer – Convention à passer avec le Comité Intercommunal des Œuvres Sociales de la Côte Vermeille et des Albères (CIOSCA) pour la prise en charge des cartes d’accès et/ou d’abonnements des agents adhérents au CIOSCA
- T DL2023-0118 Convention piscine - CIOSCA (539,38 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0118 Complément Convention piscine - CIOSCA (738,44 Ko, pdf)
Piscine Intercommunale AlberAquatic, commune d’Argelès-sur-Mer – Convention à passer avec le Comité Intercommunal des Œuvres Sociales de la Côte Vermeille et des Albères (CIOSCA) pour la prise en charge des cartes d’accès et/ou d’abonnements des agents adhérents au CIOSCA
DL2023-0117 Convention de partenariat 2023-2024 avec Pays Pyrénées Méditerranée pour l’élaboration d’un schéma directeur cyclable projet TRANSition vers la MObilité à Vélo (TRANSMOV)
- T DL2023-0117 Convention de partenariat 2023-2024 avec PPM pour TRANSMOV (580,37 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0117 Complément Convention de partenariat 2023-2024 avec PPM pour TRANSMOV (394,34 Ko, pdf)
Convention de partenariat 2023-2024 avec Pays Pyrénées Méditerranée pour l’élaboration d’un schéma directeur cyclable projet TRANSition vers la MObilité à Vélo (TRANSMOV)
DL2023-0116 Approbation du projet de convention de cofinancement à passer avec la commune d’Elne pour la réfection de la voirie de la rue du Languedoc suite aux travaux de renouvellement du réseau d’eau potable
- T DL2023-0116 Convention de cofinancement refection voirie ELN (539,11 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0116 Compélement Convention de cofinancement refection voirie ELN (1,01 Mo, pdf)
Approbation du projet de convention de cofinancement à passer avec la commune d’Elne pour la réfection de la voirie de la rue du Languedoc suite aux travaux de renouvellement du réseau d’eau potable
DL2023-0115 Approbation du projet de convention de partenariat entre la CC ACVI et les communes pour la mise à disposition d’une équipe de broyage
- T DL2023-0115 Projet de Convention de partenariat broyage (518,34 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0115 Complément Projet de Convention de partenariat broyage (336,60 Ko, pdf)
Approbation du projet de convention de partenariat entre la CC ACVI et les communes pour la mise à disposition d’une équipe de broyage
DL2023-0114 Approbation du projet de convention de déversement d’eaux résiduaires non domestiques dans le réseau collectif d’assainissement de Banyuls-sur-Mer à passer avec le Groupe Interproducteur Collioure et Banyuls (GICB)
- T DL2023-0114 Convention Deversement GICB (538,32 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0114 Complément Convention Deversement GICB (927,28 Ko, pdf)
Approbation du projet de convention de déversement d’eaux résiduaires non domestiques dans le réseau collectif d’assainissement de Banyuls-sur-Mer à passer avec le Groupe Interproducteur Collioure et Banyuls (GICB)
DL2023-0113 Approbation de la convention de mise à disposition à titre gratuit d’une surface de terrain pour la réalisation et l’exploitation d’un poste de relevage des eaux usées sur la parcelle AN44 de la commune de Bages appartenant à la société PROSAIN
- T DL2023-0113 Convention CC ACVI- PROSAIN mise à disposition terrain (509,63 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0113 Complément Convention CC ACVI- PROSAIN mise à disposition terrain (452,50 Ko, pdf)
Approbation de la convention de mise à disposition à titre gratuit d’une surface de terrain pour la réalisation et l’exploitation d’un poste de relevage des eaux usées sur la parcelle AN44 de la commune de Bages appartenant à la société PROSAIN
DL2023-0112 Régie des eaux – Instauration d’un tarif fuite
Régie des eaux – Instauration d’un tarif fuite
DL2023-0111 Approbation du projet de Contrat Territorial Occitanie (CTO) 2022-2028
Approbation du projet de Contrat Territorial Occitanie (CTO) 2022-2028
DL2023-0110 Prise en charge des visites médicales pour le renouvellement des permis de conduire
Prise en charge des visites médicales pour le renouvellement des permis de conduire
DL2023-0109 Personnel territorial – Mise à jour du tableau des effectifs au 07/04/2023
- T DL2023-0109 Tableau des effectifs au 07.04.2023 (1,06 Mo, pdf)
- AR-DL2023-0109 Complément Tableau des effectifs au 07.04.2023 (1,25 Mo, pdf)
Personnel territorial – Mise à jour du tableau des effectifs au 07/04/2023