DL2022-0155 Rapport d’activités 2021 du Syndicat Mixte SCOT Littoral Sud
- T DL2022-0155 Rapport d'activités RA 2021 SCOT (108,10 Ko, pdf)
- AR-DL2022-0155 Complément Rapport d’activités RA 2021 SCOT (4,78 Mo, pdf)
Rapport d’activités 2021 du Syndicat Mixte SCOT Littoral Sud
DL2022-0156 Rapport d’activités 2021 de La Recyclerie
- T DL2022-0156 Rapport d'activités RA 2021 Recyclerie (109,15 Ko, pdf)
- AR-DL2022-0156 Complément Rapport d’activités RA 2021 Recyclerie (5,32 Mo, pdf)
Rapport d’activités 2021 de La Recyclerie
DL2022-0157 Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics d’Eau potable et d’Assainissement collectif et non collectif et de la collecte, de l’évacuation ou du traitement des Ordures ménagères – Exercice 2021
- T DL2022-0157 RA 2021 AEP AC ANC & DECHETS (114,56 Ko, pdf)
- AR-DL2022-0157 Complément RA 2021 RPQS ASSAINISSEMENT 2021 (2,62 Mo, pdf)
- AR-DL2022-0157 Complément RA 2021 RPQS EAU 2021 (2,32 Mo, pdf)
- AR-DL2022-0157 Complément RA 2021 RPQS OM EXERCICE 2021 vf (467,14 Ko, pdf)
- AR-DL2022-0157 Complément RA 2021 RPQS SPANC 2021 (1,01 Mo, pdf)
Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics d’Eau potable et d’Assainissement collectif et non collectif et de la collecte, de l’évacuation ou du traitement des Ordures ménagères – Exercice 2021
DL2022-0158 Taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM) – Proposition d’augmentation du coefficient
Taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM) – Proposition d’augmentation du coefficient
DL2022-0159 Zone d’activité Agroparc, commune de Saint André – Création d’un budget annexe assujetti à la TVA
Zone d’activité Agroparc, commune de Saint André – Création d’un budget annexe assujetti à la TVA
DL2022-0160 Autorisations de programmes pluriannuels et crédits de paiement (APCP) – Budget 2022 Eau Potable
Autorisations de programmes pluriannuels et crédits de paiement (APCP) – Budget 2022 Eau Potable
DL2022-0161 Autorisations de programmes pluriannuels et crédits de paiement (APCP) – Budget 2022 Assainissement
Autorisations de programmes pluriannuels et crédits de paiement (APCP) – Budget 2022 Assainissement
DL2022-0162 Demande de subvention au titre du fonds de solidarité communautaire 2022 pour la requalification de la place de l’Avenue de la Castellane à Port-Vendres
- T DL2022-0162 Attribution Fonds de concours solidarité FCS à la commune de PVD (139,85 Ko, pdf)
- AR-DL2022-0162 Complément Attribution Fonds de concours solidarité FCS à la commune de PVD (442,19 Ko, pdf)
Demande de subvention au titre du fonds de solidarité communautaire 2022 pour la requalification de la place de l’Avenue de la Castellane à Port-Vendres
DL2022-0163 Demande de subvention au titre du fonds de solidarité communautaire 2022 pour la réalisation d’un équipement sportif « Pumptrack » à proximité immédiate du centre urbain dans le périmètre du quartier vécu à Elne
- T DL2022-0163 Attribution Fonds de concours solidarité FCS à la commune d'ELN (139,58 Ko, pdf)
- AR-DL2022-0163 Complément Attribution Fonds de concours solidarité FCS à la commune d’ELN (823,90 Ko, pdf)
Demande de subvention au titre du fonds de solidarité communautaire 2022 pour la réalisation d’un équipement sportif « Pumptrack » à proximité immédiate du centre urbain dans le périmètre du quartier vécu à Elne
DL2022-0164 Demande de subvention au titre du fonds de solidarité communautaire 2022 pour la réalisation de travaux de mise à jour du schéma de déplacement doux, la valorisation et la sécurisation d’une nouvelle piste cyclable (chemin de Villeneuve) à Bages
- T DL2022-0164 Attribution Fonds de concours solidarité FCS à la commune de BAG (146,14 Ko, pdf)
- AR-DL2022-0164 Complément Attribution Fonds de concours solidarité FCS à la commune de BAG (917,80 Ko, pdf)
Demande de subvention au titre du fonds de solidarité communautaire 2022 pour la réalisation de travaux de mise à jour du schéma de déplacement doux, la valorisation et la sécurisation d’une nouvelle piste cyclable (chemin de Villeneuve) à Bages
DL2022-0165 Avenant à la convention cadre de partenariat intervenue entre la Chambre d’agriculture et la CC ACVI le 01 février 2019
- T DL2022-0165 Avenant convention cadre partenariat chambre agriculture (118,31 Ko, pdf)
- AR-DL2022-0165 Complément Avenant convention cadre partenariat chambre agriculture signé (92,18 Ko, pdf)
Avenant à la convention cadre de partenariat intervenue entre la Chambre d’agriculture et la CC ACVI le 01 février 2019
DL2022-0166 Avenant n°2 au Bail intervenu entre la CC ACVI et la DGFIP des P-O. pour la location d’une partie des locaux du siège communautaire auprès du centre des finances publiques d’Argelès-sur-Mer
- T DL2022-0166 DGFIP Avenant au bail de location (165,38 Ko, pdf)
- AR-DL2022-0166 Complément DGFIP Avenant au bail de locationA12 - Projet avenant 2 bail locaux siège DGFIP Argeles sur Mer 2022 signé (99,67 Ko, pdf)
Avenant n°2 au Bail intervenu entre la CC ACVI et la DGFIP des P-O. pour la location d’une partie des locaux du siège communautaire auprès du centre des finances publiques d’Argelès-sur-Mer