DL2023-0024 Attribution d’un fonds de concours solidarité à la commune d’Ortaffa pour la réalisation d’une extension attenante à l’école maternelle
- T DL2023-0024 FDC solidarité ORT (158,31 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0024 Complément FDC solidarité ORT (544,08 Ko, pdf)
Attribution d’un fonds de concours solidarité à la commune d’Ortaffa pour la réalisation d’une extension attenante à l’école maternelle
DL2023-0022 Rapport égalité Femmes / Hommes 2022
Rapport égalité Femmes / Hommes 2022
DL2023-0021 Rapport de Développement Durable (RDD) 2022
Rapport de Développement Durable (RDD) 2022
DL2023-0020 Chambre Régionale des Comptes : Rapport sur les actions entreprises par la Communauté de communes
- T DL2023-0020 CRC - Actions entreprises par CC ACVI (136,69 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0020 Complément CRC - Rapport des actions entreprises par CC ACVI (15,17 Mo, pdf)
Chambre Régionale des Comptes : Rapport sur les actions entreprises par la Communauté de communes
Liste des délibérations examinées par le Conseil communautaire Art.L.2121-25 du CGCT
Liste des délibérations examinées par le Conseil communautaire Art.L.2121-25 du CGCT
DL2023-0019 Approbation du marché relatif à l’acquisition de vêtements “haute visibilité” et classiques de la CC ACVI
Approbation du marché relatif à l’acquisition de vêtements “haute visibilité” et classiques de la CC ACVI
DL2023-0018 Adhésion à la centrale d’achat RESAH
Adhésion à la centrale d’achat RESAH
DL2023-0017 Obs’Cat – Cycle IV 2023-2024-2025
Obs’Cat – Cycle IV 2023-2024-2025
DL2023-0016 Convention Financière de Projet Urbain Partenarial (PUP) à passer avec la commune d’Argelès-sur-Mer pour l’extension des réseaux d’eau potable et d’eaux usées secteur Roc de la Perdiu
- T DL2023-0016 convention PUP commune Argeles sur mer (126,10 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0016 complément convention PUP commune Argeles sur mer signé (169,96 Ko, pdf)
Convention Financière de Projet Urbain Partenarial (PUP) à passer avec la commune d’Argelès-sur-Mer pour l’extension des réseaux d’eau potable et d’eaux usées secteur Roc de la Perdiu
DL2023-0015 Extension du projet de lutte contre le gaspillage alimentaire et de gestion des biodéchets
Extension du projet de lutte contre le gaspillage alimentaire et de gestion des biodéchets
DL2023-0014 Soutien à la candidature de la commune d’Argelès-sur-Mer pour l’expérimentation Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée (TZCLD)
Soutien à la candidature de la commune d’Argelès-sur-Mer pour l’expérimentation Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée (TZCLD)
DL2023-0013 ZAE la Tuilerie, commune de Saint-Genis-des-Fontaines : Attribution du lot 14 à la SCI LORETO-MARCH représentée par M. LORETO et Mme MARCH MONTON
- T DL2023-0013 ZAE STG lot 14 (140,53 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0013 ZAE STG lot 14 avis parcelles AX 97 et s du 30-09-2021 (91,25 Ko, pdf)
ZAE la Tuilerie, commune de Saint-Genis-des-Fontaines : Attribution du lot 14 à la SCI LORETO-MARCH représentée par M. LORETO et Mme MARCH MONTON