DL2023-0248 Mise à disposition de personnel de la CC ACVI auprès des communes – années 2024/2026
- T DL2023-0248 Màd personnel CC ACVI vers les communes -2024 2026 (614,63 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0248 Complément Màd personnel CC ACVI vers les communes -2024 2026 (481,48 Ko, pdf)
Mise à disposition de personnel de la CC ACVI auprès des communes – années 2024/2026
DL2023-0247 Mise à disposition de personnel des communes auprès de la CC ACVI pour le pôle Enfance Jeunesse – années 2024/2026
- T DL2023-0247 Màd personnel des communes vers la CC ACVI Pôle EJ -2024 2026 (653,77 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0247 Complément Màd personnel des communes vers la CC ACVI Pôle EJ -2024 2026 (465,61 Ko, pdf)
Mise à disposition de personnel des communes auprès de la CC ACVI pour le pôle Enfance Jeunesse – années 2024/2026
DL2023-0246 Mise à disposition de personnel de la CC ACVI auprès de l’Office de Tourisme Intercommunal Pyrénées Méditerranée– années 2024/2026
- T DL2023-0246 Màd personnel de la CC ACVI auprès de l'OTI 2024 2026 (854,57 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0246 Complément Màd personnel de la CC ACVI auprès de l’OTI 2024 2026 (802,43 Ko, pdf)
Mise à disposition de personnel de la CC ACVI auprès de l’Office de Tourisme Intercommunal Pyrénées Méditerranée– années 2024/2026
DL2023-0245 Attribution d’un fonds de concours projet à la commune de Villelongue-dels-Monts pour l’aménagement du Cami del Vilar – Tranche 2
- T DL2023-0245 FDC Projet VIL (897,58 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0245 Complément FDC Projet VIL (1,44 Mo, pdf)
Attribution d’un fonds de concours projet à la commune de Villelongue-dels-Monts pour l’aménagement du Cami del Vilar – Tranche 2
DL2023-0244 Attribution d’un fonds de concours projet à la commune de Port-Vendres pour la requalification des quais et la création d’une place
- T DL2023-0244 FDC Projet PVD (933,41 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0244 Complément FDC Projet PVD (7,39 Mo, pdf)
Attribution d’un fonds de concours projet à la commune de Port-Vendres pour la requalification des quais et la création d’une place
DL2023-0243 Attribution d’un fonds de concours projet à la commune de Sorède pour l’aménagement d’un poumon vert festif et de loisirs en cœur de village
- T DL2023-0243 FDC Projet SOR (939,22 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0243 Complément FDC Projet SOR (11,21 Mo, pdf)
Attribution d’un fonds de concours projet à la commune de Sorède pour l’aménagement d’un poumon vert festif et de loisirs en cœur de village
DL2023-0242 Attribution d’un fonds de concours projet à la commune de Laroque-des-Albères pour la modernisation de l’espace public par rapport aux commerces de proximité et restaurants
Attribution d’un fonds de concours projet à la commune de Laroque-des-Albères pour la modernisation de l’espace public par rapport aux commerces de proximité et restaurants.
DL2023-0241 Attribution d’un fonds de concours projet à la commune de Saint-André pour la réalisation d’un restaurant scolaire communal et intercommunal
- T DL2023-0241 FDC Projet STA (849,97 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0241 Complément FDC Projet STA (1,26 Mo, pdf)
Attribution d’un fonds de concours projet à la commune de Saint-André pour la réalisation d’un restaurant scolaire communal et intercommunal
DL2023-0240 Attribution d’un fonds de concours projet à la commune de Bages pour la réalisation de l’opération intitulée « Connecter le cœur historique aux quartiers voisins par un itinéraire patrimonial »
- T DL2023-0240 FDC Projet BAG (855,50 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0240 Complément FDC Projet BAG (6,35 Mo, pdf)
Attribution d’un fonds de concours projet à la commune de Bages pour la réalisation de l’opération intitulée « Connecter le cœur historique aux quartiers voisins par un itinéraire patrimonial »
DL2023-0239 Attribution d’un fonds de concours solidarité à la commune de Bages pour la réalisation de l’opération intitulée « Renaturer le centre ancien »
- T DL2023-0239 FDC Solidarité BAG (930,13 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0239 Complément FDC Solidarité BAG (4,69 Mo, pdf)
Attribution d’un fonds de concours solidarité à la commune de Bages pour la réalisation de l’opération intitulée « Renaturer le centre ancien »
Liste des délibérations examinées par le Conseil communautaire du 17 novembre 2023
Liste des délibérations examinées par le Conseil communautaire du 17 novembre 2023
DL2023-0238 Dérogation à la règle du repos dominical 2024 pour la commune de Port-Vendres
- T DL2023-0238 Dérogation repos dominical PVD (519,80 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0238 Complément Dérogation repos dominical PVD (288,92 Ko, pdf)
Dérogation à la règle du repos dominical 2024 pour la commune de Port-Vendres