Communauté de communes Albères - Côte Vermeille - Illibéris : 1 territoire - 15 communes

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DL2023-0273 Mise en place du télétravail à compter du 1er janvier 2024

  • N°DL2023-0273
  • Délibérations
  • Publié le 15 décembre 2023 à 14h22 par Par la CC ACVI

Mise en place du télétravail à compter du 1er janvier 2024

DL2023-0272b Personnel territorial – Mise à jour du tableau des effectifs au 1er janvier 2024

  • N°DL2023-0272b
  • Délibérations
  • Publié le 15 décembre 2023 à 14h20 par Par la CC ACVI

Personnel territorial – Mise à jour du tableau des effectifs au 1er janvier 2024

DL2023-0271 Approbation de la convention de mise à disposition de personnel de la CC ACVI auprès de la commune de Saint-Genis-des-Fontaines

  • N°DL2023-0271
  • Délibérations
  • Publié le 15 décembre 2023 à 14h17 par Par la CC ACVI

Approbation de la convention de mise à disposition de personnel de la CC ACVI auprès de la commune de Saint-Genis-des-Fontaines

DL2023-0270 Approbation des tarifs Eau et Assainissement à compter du 1er janvier 2024

  • N°DL2023-0270
  • Délibérations
  • Publié le 15 décembre 2023 à 14h15 par Par la CC ACVI

Approbation des tarifs Eau et Assainissement à compter du 1er janvier 2024

DL2023-0269b Approbation des règlements de services Eau Potable, Assainissement Collectif et Assainissement Non Collectif

  • N°DL2023-0269b
  • Délibérations
  • Publié le 15 décembre 2023 à 14h14 par Par la CC ACVI

Approbation des règlements de services Eau Potable, Assainissement Collectif et Assainissement Non Collectif

DL2023-0268 Actualisation des bordereaux de prix destinés aux usagers de la Régie des Eaux à compter du 1er janvier 2024

  • N°DL2023-0268
  • Délibérations
  • Publié le 15 décembre 2023 à 10h20 par par la CC ACVI

Actualisation des bordereaux de prix destinés aux usagers de la Régie des Eaux à compter du 1er janvier 2024

DL2023-0267 Attribution d’un Fonds de concours solidarité à la commune de Collioure pour la réhabilitation des cours de tennis en GREENSET

  • N°DL2023-0267
  • Délibérations
  • Publié le 15 décembre 2023 à 10h17 par par la CC ACVI

Attribution d’un Fonds de concours solidarité à la commune de Collioure pour la réhabilitation des cours de tennis en GREENSET

DL2023-0264 Avance du Budget principal vers le Budget collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés

  • N°DL2023-0264
  • Délibérations
  • Publié le 15 décembre 2023 à 10h14 par par la CC ACVI

Avance du Budget principal vers le Budget collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés

DL2023-0263 Décision modificative n°2 Budget assainissement 2023

  • N°DL2023-0263
  • Délibérations
  • Publié le 15 décembre 2023 à 10h10 par par la CC ACVI

Décision modificative n°2 Budget assainissement 2023

DL2023-0262 Décision modificative n°2 Budget eau 2023

  • N°DL2023-0262
  • Délibérations
  • Publié le 15 décembre 2023 à 10h07 par par la CC ACVI

Décision modificative n°2 Budget eau 2023

DL2023-0261 Décision modificative n°3 Budget principal 2023

  • N°DL2023-0261
  • Délibérations
  • Publié le 15 décembre 2023 à 10h03 par par la CC ACVI

Décision modificative n°3 Budget principal 2023

DL2023-0260 Création de la commission de suivi du Service Commun de l’Entretien de l’Eclairage Public (SCEEP) et désignation des membres

  • N°DL2023-0260
  • Délibérations
  • Publié le 15 décembre 2023 à 10h01 par par la CC ACVI

Création de la commission de suivi du Service Commun de l’Entretien de l’Eclairage Public (SCEEP) et désignation des membres

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