Communauté de communes Albères - Côte Vermeille - Illibéris : 1 territoire - 15 communes

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DL2023-0188 Mise à jour du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) à compter du 1er août 2023- Fonctionnaires et agents de droit public

  • N°DL2023-0188
  • Délibérations
  • Publié le 25 juillet 2023 à 08h37 par par la CC ACVI

Mise à jour du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) à compter du 1er août 2023- Fonctionnaires et agents de droit public

DL2023-0187 Mise en place de la nomenclature M57

  • N°DL2023-0187
  • Délibérations
  • Publié le 25 juillet 2023 à 08h33 par par la CC ACVI

Mise en place de la nomenclature M57

DL2023-0186 Attribution d’un fonds de concours solidarité à la commune de Sorède pour la réalisation d’ombrières à toiture photovoltaïque

  • N°DL2023-0186
  • Délibérations
  • Publié le 25 juillet 2023 à 08h31 par par la CC ACVI

Attribution d’un fonds de concours solidarité à la commune de Sorède pour la réalisation d’ombrières à toiture photovoltaïque

DL2023-0185 Convention de mise à disposition de service pour l’entretien de l’éclairage public

  • N°DL2023-0185
  • Délibérations
  • Publié le 25 juillet 2023 à 08h29 par par la CC ACVI

Convention de mise à disposition de service pour l’entretien de l’éclairage public

DL2023-0184 Commission Enfance et Jeunesse – Remplacement de Madame Martine JUSTO, démissionnaire – Commune de Laroque-des-Albères

  • N°DL2023-0184
  • Délibérations
  • Publié le 25 juillet 2023 à 08h27 par par la CC ACVI

Commission Enfance et Jeunesse – Remplacement de Madame Martine JUSTO, démissionnaire – Commune de Laroque-des-Albères

DL2023-0183 Commission Communication et Systèmes d’Information – Remplacement de Madame Martine JUSTO, démissionnaire – Commune de Laroque-des-Albères

  • N°DL2023-0183
  • Délibérations
  • Publié le 25 juillet 2023 à 08h25 par par la CC ACVI

Commission Communication et Systèmes d’Information – Remplacement de Madame Martine JUSTO, démissionnaire – Commune de Laroque-des-Albères

DL2023-0182 Commission Habitat – Remplacement de Madame Martine JUSTO, démissionnaire – Commune de Laroque-des-Albères

  • N°DL2023-0185
  • Délibérations
  • Publié le 25 juillet 2023 à 08h18 par par la CC ACVI

Commission Habitat – Remplacement de Madame Martine JUSTO, démissionnaire – Commune de Laroque-des-Albères

DL2023-0149 Modification du règlement d’attribution des fonds de concours

  • N°DL2023-0149
  • Délibérations
  • Publié le 7 juillet 2023 à 09h03 par par la CC ACVI

Modification du règlement d’attribution des fonds de concours

DL2023-0181 Taxe de séjour – Fixation des tarifs applicables à compter du 1er janvier 2024

  • N°DL2023-0181
  • Délibérations
  • Publié le 6 juillet 2023 à 09h54 par par la CC ACVI

Taxe de séjour – Fixation des tarifs applicables à compter du 1er janvier 2024

DL2023-0180 Office de Tourisme Intercommunal Pyrénées-Méditerranée – Approbation de la convention d’objectifs et de moyens entre l’OTI PM et la CC ACVI pour l’exercice 2023

  • N°DL2023-0180
  • Délibérations
  • Publié le 6 juillet 2023 à 09h53 par par la CC ACVI

Office de Tourisme Intercommunal Pyrénées-Méditerranée – Approbation de la convention d’objectifs et de moyens entre l’OTI PM et la CC ACVI pour l’exercice 2023

DL2023-0179 Office de Tourisme Intercommunal Pyrénées-Méditerranée – Approbation du budget primitif 2023

  • N°DL2023-0179
  • Délibérations
  • Publié le 6 juillet 2023 à 09h53 par par la CC ACVI

Office de Tourisme Intercommunal Pyrénées-Méditerranée – Approbation du budget primitif 2023

DL2023-0178 Office de Tourisme Intercommunal Pyrénées-Méditerranée – Approbation du compte financier de l’exercice 2022

  • N°DL2023-0178
  • Délibérations
  • Publié le 6 juillet 2023 à 09h52 par par la CC ACVI

Office de Tourisme Intercommunal Pyrénées-Méditerranée – Approbation du compte financier de l’exercice 2022

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