Communauté de communes Albères - Côte Vermeille - Illibéris : 1 territoire - 15 communes

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DL2023-0200b Approbation des projets de Conventions relatives à la Réutilisation des Eaux Usées Traitées (REUT) de la station d’épuration de Banyuls-sur-Mer à passer avec les communes, le SDIS 66 et les usagers possédant des terres agricoles

  • N°DL2023-0200b
  • Délibérations
  • Publié le 25 juillet 2023 à 09h22 par par la CC ACVI

Approbation des projets de Conventions relatives à la Réutilisation des Eaux Usées Traitées (REUT) de la station d’épuration de Banyuls-sur-Mer à passer avec les communes, le SDIS 66 et les usagers possédant des terres agricoles

DL2023-0199 Approbation du marché relatif aux travaux sur réseaux d’eau potable et eaux usées ainsi que les prestations de service sur le territoire de la CC ACVI

  • N°DL2023-0199
  • Délibérations
  • Publié le 25 juillet 2023 à 09h19 par par la CC ACVI

Approbation du marché relatif aux travaux sur réseaux d’eau potable et eaux usées ainsi que les prestations de service sur le territoire de la CC ACVI

DL2023-0198 Avis à donner au titre de l‘enquête publique relative à la demande d’autorisation environnementale de la société Patrick TUBERT pour son centre de tri situé à Elne

  • N°DL2023-0198
  • Délibérations
  • Publié le 25 juillet 2023 à 09h18 par par la CC ACVI

Avis à donner au titre de l‘enquête publique relative à la demande d’autorisation environnementale de la société Patrick TUBERT pour son centre de tri situé à Elne

DL2023-0197 Approbation de la modification du Règlement Intérieur des déchèteries à compter du 1er octobre 2023

  • N°DL2023-0197
  • Délibérations
  • Publié le 25 juillet 2023 à 09h08 par par la CC ACVI

Approbation de la modification du Règlement Intérieur des déchèteries à compter du 1er octobre 2023

DL2023-0196 Approbation de la convention financière de Projet Urbain Partenarial (PUP) à passer avec la commune de Bages pour l’extension du réseau d’eau potable – secteur Chemin de Belrich

  • N°DL2023-0196
  • Délibérations
  • Publié le 25 juillet 2023 à 09h06 par par la CC ACVI

Approbation de la convention financière de Projet Urbain Partenarial (PUP) à passer avec la commune de Bages pour l’extension du réseau d’eau potable – secteur Chemin de Belrich

DL2023-0195 Adhésion à l’association départementale des collectivités forestières des Pyrénées-Orientales au titre de 2023

  • N°DL2023-0195
  • Délibérations
  • Publié le 25 juillet 2023 à 09h04 par par la CC ACVI

Adhésion à l’association départementale des collectivités forestières des Pyrénées-Orientales au titre de 2023

DL2023-0194 Approbation de la convention pluriannuelle d’objectifs 2023-2025 à passer avec l’association Info Jeunes Pyrénées-Orientales (BIJ66)

  • N°DL2023-0194
  • Délibérations
  • Publié le 25 juillet 2023 à 08h49 par par la CC ACVI

Approbation de la convention pluriannuelle d’objectifs 2023-2025 à passer avec l’association Info Jeunes Pyrénées-Orientales (BIJ66)

DL2023-0193 Approbation de la convention pluriannuelle d’objectifs 2023-2025 à passer avec l’association Habiter en Terre Catalane

  • N°DL2023-0193
  • Délibérations
  • Publié le 25 juillet 2023 à 08h47 par par la CC ACVI

Approbation de la convention pluriannuelle d’objectifs 2023-2025 à passer avec l’association Habiter en Terre Catalane

DL2023-0191 Approbation du rapport annuel de la Société Publique Locale (SPL) Pyrénées Orientales Aménagement

  • N°DL2023-0191
  • Délibérations
  • Publié le 25 juillet 2023 à 08h42 par par la CC ACVI

Approbation du rapport annuel de la Société Publique Locale (SPL) Pyrénées Orientales Aménagement

DL2023-0190 Autorisation d’absence dans le cadre d’une Procréation Médicalement Assistée (PMA)

  • N°DL2023-0190
  • Délibérations
  • Publié le 25 juillet 2023 à 08h40 par par la CC ACVI

Autorisation d’absence dans le cadre d’une Procréation Médicalement Assistée (PMA)

DL2023-0189 Mise à jour du régime indemnitaire des personnels contractuels de droit privé à durée indéterminée sous accord d’entreprise tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) à compter du 1er août 2023

  • N°DL2023-0189
  • Délibérations
  • Publié le 25 juillet 2023 à 08h39 par par la CC ACVI

Mise à jour du régime indemnitaire des personnels contractuels de droit privé à durée indéterminée sous accord d’entreprise tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) à compter du 1er août 2023

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