DL2023-0285 Avenant n°1 à l’accord cadre relatif à la fourniture et à l’acheminement d’électricité et services associés pour les points de livraison inférieurs, égaux ou supérieurs à 36 kVA pour la période 2023/2025 pour les communes de Laroque-des-Albères, Palau-del-Vidre, Montesquieu-des-Albères, Saint-André et la CC ACVI
- T DL2023-0285 avenant 1 fourniture éléctricité (583,42 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0285 Complément avenant 1 fourniture éléctricité (688,33 Ko, pdf)
Avenant n°1 à l’accord cadre relatif à la fourniture et à l’acheminement d’électricité et services associés pour les points de livraison inférieurs, égaux ou supérieurs à 36 kVA pour la période 2023/2025 pour les communes de Laroque-des-Albères, Palau-del-Vidre, Montesquieu-des-Albères, Saint-André et la CC ACVI
DL2023-0284 Approbation des marchés relatifs au renouvellement des contrats d’assurance IARD (Incendie, Accidents, et Risques Divers) de la CC ACVI
Approbation des marchés relatifs au renouvellement des contrats d’assurance IARD (Incendie, Accidents, et Risques Divers) de la CC ACVI
DL2023-0283 Groupement de commandes : Convention de mise en œuvre d’un régime de protection sociale complémentaire de prévoyance pour l’ensemble du personnel de la CC ACVI et des communes de Cerbère, Elne et son CCAS, Laroque-des-Albères, Ortaffa, Sorède et Saint-Genis-des-Fontaines- Approbation de l’avenant n°2 augmentant les taux de cotisation
- T DL2023-0283 avenant n°2 contrat prévoyance (657,88 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0283 Complément avenant n.2 contrat prévoyance (204,67 Ko, pdf)
Groupement de commandes : Convention de mise en œuvre d’un régime de protection sociale complémentaire de prévoyance pour l’ensemble du personnel de la CC ACVI et des communes de Cerbère, Elne et son CCAS, Laroque-des-Albères, Ortaffa, Sorède et Saint-Genis-des-Fontaines- Approbation de l’avenant n°2 augmentant les taux de cotisation
DL2023-0282 Lancement d’un groupement de commandes avec les communes de Palau-del-Vidre, Port-Vendres, Saint-André, Saint-Genis-des-Fontaines et l’Office de Tourisme Intercommunal Pyrénées-Méditerranée pour la fourniture et la maintenance informatique
- T DL2023-0282 lancement groupement fourniture et maintenance informatique (589,19 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0282 Complément lancement groupement fourniture et maintenance informatique (573,12 Ko, pdf)
Lancement d’un groupement de commandes avec les communes de Palau-del-Vidre, Port-Vendres, Saint-André, Saint-Genis-des-Fontaines et l’Office de Tourisme Intercommunal Pyrénées-Méditerranée pour la fourniture et la maintenance informatique
DL2023-0281 Convention de partenariat 2024-2026 à passer avec l’Agence d’Urbanisme Catalane (AURCA)
- T DL2023-0281 convention AURCA 2024-2026 (613,19 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0281 Complément convention AURCA 2024-2026 (170,77 Ko, pdf)
Convention de partenariat 2024-2026 à passer avec l’Agence d’Urbanisme Catalane (AURCA)
DL2023-0280 Attribution d’une subvention à l’Entreprise Sociale pour l’Habitat-Habitat Perpignan Méditerranée pour la création d’un Foyer Jeunes Travailleurs (FJT) à Argelès-sur-Mer
- T DL2023-0280 Attribution subvention ESH FJT (922,51 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0280 Complément subvention ESH FJT (14,60 Mo, pdf)
Attribution d’une subvention à l’Entreprise Sociale pour l’Habitat-Habitat Perpignan Méditerranée pour la création d’un Foyer Jeunes Travailleurs (FJT) à Argelès-sur-Mer
DL2023-0279 Petites villes de demain – Approbation de la convention cadre relative au dispositif « Opération de revitalisation du territoire »
- T DL2023-0279 convention cadre ORT (1,05 Mo, pdf)
- AR-DL2023-0279 Complément convention cadre ORT (28,68 Mo, pdf)
Petites villes de demain – Approbation de la convention cadre relative au dispositif « Opération de revitalisation du territoire »
DL2023-0278 IRS – Campus de Banyuls-sur-Mer : versement d’une dotation en faveur de l’Etablissement Public Local (EPL)
IRS – Campus de Banyuls-sur-Mer : versement d’une dotation en faveur de l’Etablissement Public Local (EPL)
DL2023-0277 ZAE de la Tuilerie, commune de Saint-Genis-des-Fontaines – Attribution du lot 13 à la SCI ANAMAN représentée par M. Lionel PEREZ
- T DL2023-0277 ZAE STG attribution lot 13 (729,96 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0277 Complément ZAE STG lot 13 (96,54 Ko, pdf)
ZAE de la Tuilerie, commune de Saint-Genis-des-Fontaines – Attribution du lot 13 à la SCI ANAMAN représentée par M. Lionel PEREZ
DL2023-0276 ZAE de la Tuilerie, commune de Saint-Genis-des-Fontaines – Attribution du lot 28 à la SCI LUCIEN PAUL STG représentée par M. Charles PARVAIS et M. Pierre GIRAULT
- T DL2023-0276 ZAE STG attribution lot 28 (685,21 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0276 Complément ZAE STG lot 28 (96,54 Ko, pdf)
ZAE de la Tuilerie, commune de Saint-Genis-des-Fontaines – Attribution du lot 28 à la SCI LUCIEN PAUL STG représentée par M. Charles PARVAIS et M. Pierre GIRAULT
DL2023-0275 Approbation de la grille tarifaire du matériel aquatique de dépannage proposé à la piscine intercommunale AlberAquatic
Approbation de la grille tarifaire du matériel aquatique de dépannage proposé à la piscine intercommunale AlberAquatic
DL2023-0274 Proposition de partenariat avec Décathlon pour la fourniture de matériel aquatique de dépannage pour la piscine intercommunale AlberAquatic
- T DL2023-0274 Convention Partenariat avec Décathlon pour fourniture de matériel aquatique - Piscine AlberAquatic (512,71 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0274 Complément Partenariat avec Décathlon pour fourniture de matériel aquatique - Piscine AlberAquatic (3,69 Mo, pdf)
Proposition de partenariat avec Décathlon pour la fourniture de matériel aquatique de dépannage pour la piscine intercommunale AlberAquatic