DL2023-0177 Office de Tourisme Intercommunal Pyrénées-Méditerranée – Présentation du Rapport d’activité 2022
- T DL2023-0177 OTI PM - Approbation RA 2022 (523,31 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0177 Complément OTI PM - Approbation RA 2022 (3,07 Mo, pdf)
Office de Tourisme Intercommunal Pyrénées-Méditerranée – Présentation du Rapport d’activité 2022
DL2023-0176 ZAE la Tuilerie, commune de Saint-Genis-des-Fontaines : attribution du lot 32 à M. Jérémy DALTON (annule et remplace la délibération n°DL2023-0038 du 17.02.2023)
- T DL2023-0176 ZAE STG lot 32 (705,43 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0176 Complément ZAE STG lot 32 (91,25 Ko, pdf)
ZAE la Tuilerie, commune de Saint-Genis-des-Fontaines : attribution du lot 32 à M. Jérémy DALTON (annule et remplace la délibération n°DL2023-0038 du 17.02.2023)
DL2023-0175 Candidature au Prix National de la Préservation du Patrimoine Viticole (PPPV) organisé par l’Association Nationale des Élus de la Vigne et du Vin (ANEV)
Candidature au Prix National de la Préservation du Patrimoine Viticole (PPPV) organisé par l’Association Nationale des Élus de la Vigne et du Vins (ANEV)
DL2023-0174 Adhésion 2023 à l’Association Nationale des Elus de la Vigne et du Vin (ANEV)
Adhésion 2023 à l’Association Nationale des Elus de la Vigne et du Vin (ANEV)
DL2023-0173 Avenant à la Convention à passer avec la CAF des P-O. pour l’accès au service « Mon Compte Partenaire »
Avenant à la Convention à passer avec la CAF des P-O. pour l’accès au service « Mon Compte Partenaire »
DL2023-0172 Approbation de la convention de prestation de service « Relais petite enfance (Rpe) » à passer avec la MSA Grand Sud pour la période du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2025
- T DL2023-0172 Convention RPE avec MSA 2023-2025 (593,26 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0172 Complément convention RPE avec MSA 2023-2025 (2,15 Mo, pdf)
Approbation de la convention de prestation de service « Relais petite enfance (Rpe) » à passer avec la MSA Grand Sud pour la période du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2025
DL2023-0171 Approbation de la convention d’objectifs et de financement de prestation de service « Relais petite enfance (Rpe) » à passer avec la CAF des P-O. pour la période du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2026
- T DL2023-0171 Convention RPE avec CAF 2023-2026 (539,87 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0171 Complément convention RPE avec CAF 2023-2026 (4,88 Mo, pdf)
Approbation de la convention d’objectifs et de financement de prestation de service « Relais petite enfance (Rpe) » à passer avec la CAF des P-O. pour la période du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2026
DL2023-0170 Micro-crèche « Els Esquirols » de Palau-del-Vidre – Renouvellement de la Convention d’objectifs et de financement de la « Prestation de Service Unique » (PSU), le bonus « mixité sociale », le bonus « inclusion handicap » et le bonus territoires Ctg à passer avec la CAF des P-O. pour la période du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2026
- T DL2023-0170 Convention PSU Els Esquirols Palau avec CAF (542,77 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0170 Complément convention PSU Els Esquirols Palau avec CAF (6,69 Mo, pdf)
Micro-crèche « Els Esquirols » de Palau-del-Vidre – Renouvellement de la Convention d’objectifs et de financement de la « Prestation de Service Unique » (PSU), le bonus « mixité sociale », le bonus « inclusion handicap » et le bonus territoires Ctg à passer avec la CAF des P-O. pour la période du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2026
DL2023-0169 Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec la mairie d’Argelès-sur-Mer pour la réalisation des travaux d’entrée de l’impasse de Charlemagne – Site de la Prade Basse
- T DL2023-0169 convention délégation maîtrise d'ouvrage avec ARG pour aménagement entrée site Charlemagne (648,87 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0169 Complément convention délégation maîtrise d’ouvrage avec ARG pour aménagement entrée site Charlemagne (315,31 Ko, pdf)
Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec la mairie d’Argelès-sur-Mer pour la réalisation des travaux d’entrée de l’impasse de Charlemagne – Site de la Prade Basse
DL2023-0168 Approbation de la convention à passer avec le Comité Départemental de Randonnée Pédestre (CDRP66) pour le balisage et le petit entretien des sentiers inscrits au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)
- T DL2023-0168 Convention CDRP66 pour balisage sentiers PDIPR (524,31 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0168 Complément convention CDRP66 pour balisage sentiers PDIPR (788,86 Ko, pdf)
Approbation de la convention à passer avec le Comité Départemental de Randonnée Pédestre (CDRP66) pour le balisage et le petit entretien des sentiers inscrits au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)
DL2023-0167 Approbation de la convention de mise à disposition de terrain et locaux entre la commune d’Elne et la CC ACVI dans le cadre de l’exercice de la compétence ramassage des déchets ménagers
- T DL2023-0167 Convention MaD terrain et locaux ELN ramassage déchets (596,60 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0167 Complément convention MaD terrain et locaux ELN ramassage déchets (750,74 Ko, pdf)
Approbation de la convention de mise à disposition de terrain et locaux entre la commune d’Elne et la CC ACVI dans le cadre de l’exercice de la compétence ramassage des déchets ménagers
DL2023-0166 Approbation de la convention pour la gestion de l’activité d’une Recyclerie sur le secteur de la Communauté de communes Albères Côte Vermeille Illibéris – période 2023 2028
- T DL2023-0166 Convention partenariat Recyclerie 2023-2028 (524,82 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0166 Complément convention partenariat Recyclerie 2023-2028 (388,07 Ko, pdf)
Approbation de la convention pour la gestion de l’activité d’une Recyclerie sur le secteur de la Communauté de communes Albères Côte Vermeille Illibéris – période 2023 2028