DL2023-0037 Le Cap / pôle entrepreneurial : modification de la grille tarifaire
- T DL2023-0037 Cap grille tarifaire (138,70 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0037 Complément Cap grille tarifaire (694,42 Ko, pdf)
Le Cap / pôle entrepreneurial : modification de la grille tarifaire
DL2023-0036 Piscine Intercommunale AlberAquatic, commune d’Argelès-sur-Mer – Modification du Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS)
- T DL2023-0036 Piscine modification POSS (166,43 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0036 Complément Piscine modification POSS signé (1,27 Mo, pdf)
Piscine Intercommunale AlberAquatic, commune d’Argelès-sur-Mer – Modification du Plan d’Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS)
DL2023-0035 Piscine Intercommunale AlberAquatic, commune d’Argelès-sur-Mer – Modification du Règlement Intérieur
- T DL2023-0035 Piscine modification RI (131,39 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0035 Complément Piscine modification RI signé (581,24 Ko, pdf)
Piscine Intercommunale AlberAquatic, commune d’Argelès-sur-Mer – Modification du Règlement Intérieur
DL2023-0034 Piscine Intercommunale AlberAquatic, commune d’Argelès-sur-Mer -Convention à passer avec le Comité d’Action et d’Entraide Social (CAES) du Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS) pour la prise en charge des cartes d’accès et/ou d’abonnements au tarif préférentiel
- T DL2023-0034 Convention à passer avec CNRS tarifs préférentiels piscine (129,95 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0034 Complément Convention à passer avec CNRS tarifs préférentiels piscine signé (123,04 Ko, pdf)
Piscine Intercommunale AlberAquatic, commune d’Argelès-sur-Mer -Convention à passer avec le Comité d’Action et d’Entraide Social (CAES) du Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS) pour la prise en charge des cartes d’accès et/ou d’abonnements au tarif préférentiel
DL2023-0033 Approbation de la convention à passer avec l’association « Entraide et Partage Albera » relative au don de denrées alimentaires des EAJE
- T DL2023-0033 Approbation de la convention à passer avec EPA (144,15 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0033 Complément Approbation de la convention à passer avec EPA signé (818,36 Ko, pdf)
Approbation de la convention à passer avec l’association « Entraide et Partage Albera » relative au don de denrées alimentaires des EAJE
DL2023-0032b Approbation de la convention à passer avec l’Institut Médico-Educatif (IME) « La Mauresque » relative aux modules de formation « intégration des enfants en situation de handicap dans les accueils de loisirs du Territoire » au titre de l’année 2023
- T DL2023-0032b Approbation de la convention à passer avec IME La Mauresque 2023 (585,98 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0032b Complément Approbation de la convention à passer avec IME La Mauresque 2023 (618,16 Ko, pdf)
Approbation de la convention à passer avec l’Institut Médico-Educatif (IME) « La Mauresque » relative aux modules de formation « intégration des enfants en situation de handicap dans les accueils de loisirs du Territoire » au titre de l’année 2023
DL2023-0031 Renouvellement de la subvention au profit du Point d’Accueil et d’Ecoute Jeunes (PAEJ) « Association Parenthèse » au titre de l’exercice 2023
- T DL2023-0031 renouvellement subvention PAEJ association parenthèse 2023 (141,59 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0031 Complément 1 renouvellement subvention PAEJ association parenthèse 2023 Rapport d’évaluation de l’action Antennes ElneArgeles 2022 (517,92 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0031 Complément 2 renouvellement subvention PAEJ association parenthèse 2023 FICHE ACTION Port-vendres (202,10 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0031 Complément 3 renouvellement subvention PAEJ association parenthèse 2023 Dossier subvention Ass Parenthese 2023 (552,37 Ko, pdf)
Renouvellement de la subvention au profit du Point d’Accueil et d’Ecoute Jeunes (PAEJ) « Association Parenthèse » au titre de l’exercice 2023
DL2023-0030 Obs’Cat – Approbation des actions et du plan de financement pour le cycle 4 d’observation (2023-2024-2025)
- T DL2023-0030 Obs'Cat plan financement 2023-2024-2025 (205,15 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0030 Complément 1 Obs’Cat plan financement 2023-2024-2025 Convention_OBSCAT_AURCA_cycle4_ (423,12 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0030 Complément 2 Obs’Cat plan financement 2023-2024-2025 Convention_OBSCAT_BRGM_2023-2025_Cycle4_ (4,89 Mo, pdf)
- AR-DL2023-0030 Complément 3 Obs’Cat plan financement 2023-2024-2025 Convention_OBSCAT_EID_cycle4 (1,05 Mo, pdf)
- AR-DL2023-0030 Complément 4 Obs’Cat plan financement 2023-2024-2025 Convention_OBSCAT_UPVD_2023-2025_cycle4 (1,08 Mo, pdf)
Obs’Cat – Approbation des actions et du plan de financement pour le cycle 4 d’observation (2023-2024-2025)
DL2023-0029 Eau potable – ouverture de crédits en section de fonctionnement avant le vote du budget primitif 2023
Eau potable – ouverture de crédits en section de fonctionnement avant le vote du budget primitif 2023
DL2023-0027 Attribution d’un fonds de concours projet à la commune de Cerbère pour le réaménagement du front de mer et de la Place de la République
- T DL2023-0027 FDC Projet CER (197,06 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0027 Complément FDC Projet CER (5,06 Mo, pdf)
Attribution d’un fonds de concours projet à la commune de Cerbère pour le réaménagement du front de mer et de la Place de la République
DL2023-0026 Attribution d’un fonds de concours projet à la commune de Saint-Génis-des-Fontaines pour la réalisation d’un complexe tennistique
- T DL2023-0026 FDC projet STG (212,94 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0026 Complément FDC projet STG (1,04 Mo, pdf)
Attribution d’un fonds de concours projet à la commune de Saint-Génis-des-Fontaines pour la réalisation d’un complexe tennistique
DL2023-0025 Attribution d’un fonds de concours projet à la commune d’Argelès-sur-Mer pour la réalisation de travaux de confortement de la digue Nord du Port
- T DL2023-0025 FDC Projet ARG (193,96 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0025 Complément FDC Projet ARG (1,80 Mo, pdf)
Attribution d’un fonds de concours projet à la commune d’Argelès-sur-Mer pour la réalisation de travaux de confortement de la digue Nord du Port