DL2023-0237 Commission Communication et Systèmes d’Information : remplacement de Mme Jeannine RICHE démissionnaire – Conseillère municipale de Villelongue-dels-Monts
- T DL2023-0237 Commission Communicatio et SI - Remplacement Mme RICHE (617,06 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0237 Complément Commission Communicatio et SI - Remplacement Mme RICHE (173,38 Ko, pdf)
Commission Communication et Systèmes d’Information : remplacement de Mme Jeannine RICHE démissionnaire – Conseillère municipale de Villelongue-dels-Monts
DL2023-0236 Approbation du Marché relatif à la fourniture de carburant tous types pour la CC ACVI
Approbation du Marché relatif à la fourniture de carburant tous types pour la CC ACVI
DL2023-0235 Approbation du choix du délégataire de service Public de la Gestion de la fourrière animale sur le territoire des cinq intercommunalités : Albères Côte Vermeille Illibéris, Aspres, Haut Vallespir, Sud-Roussillon et Vallespir
- T DL2023-0235 Désignation DSP fourrière animale (513,60 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0235 Complément désignation DSP fourrière animale (692,18 Ko, pdf)
Approbation du choix du délégataire de service Public de la Gestion de la fourrière animale sur le territoire des cinq intercommunalités : Albères Côte Vermeille Illibéris, Aspres, Haut Vallespir, Sud-Roussillon et Vallespir
DL2023-0234 Approbation d’une convention à passer avec l’association LMS « Le Maillon Solidaire » relative au don de denrées alimentaires des EAJE
- T DL2023-0234 Convention LMS don de denrées alimentaires EAJE SP (553,07 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0234 complément Convention LMS don de denrées alimentaires EAJE (1,24 Mo, pdf)
Approbation d’une convention à passer avec l’association LMS « Le Maillon Solidaire » relative au don de denrées alimentaires des EAJE
DL2023-0233 Contrat « Bourgs Centres Occitanie / Pyrénées-Méditerranée » 2022-2028 – Commune de Laroque-des-Albères
- T DL2023-0233 Contrat Bourg LAR (593,26 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0233 Complément Contrat BCO - Laroque-des-Albères - 2022-2028 - 20230801 (8,51 Mo, pdf)
Contrat « Bourgs Centres Occitanie / Pyrénées-Méditerranée » 2022-2028 – Commune de Laroque-des-Albères
DL2023-0232 FRENCH TECH PERPIGNAN : demande de subvention pour l’organisation du BLUE TECH SHOW 2023 sur la commune de Banyuls-sur-Mer
- T DL2023-0232 FRENCH TECH 2023 (506,53 Ko, pdf)
- AR-DL2023-0232 Complément FRENCH TECH PERPIGNAN (1,73 Mo, pdf)
FRENCH TECH PERPIGNAN : demande de subvention pour l’organisation du BLUE TECH SHOW 2023 sur la commune de Banyuls-sur-Mer
DL2023-0231 Demande d’admission en non-valeur (ANV) – Produits irrécouvrables
Demande d’admission en non-valeur (ANV) – Produits irrécouvrables
DL2023-0230 Provisions pour dépréciation d’actif circulant
Provisions pour dépréciation d’actif circulant
DL2023-0229 Création du budget collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés assujetti à la TVA au 1er janvier 2024
Création du budget collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés assujetti à la TVA au 1er janvier 2024
DL2023-0228 Budget annexe Parc d’Activités Economiques Albères Méditerranée de Saint-André : clôture au 31 décembre 2023
Budget annexe Parc d’Activités Economiques Albères Méditerranée de Saint-André : clôture au 31 décembre 2023
DL2023-0227 Budget annexe ZAI Aigues Vives Elne : clôture au 31 décembre 2023
Budget annexe ZAI Aigues Vives Elne : clôture au 31 décembre 2023
DL2023-0226 Personnel Territorial – Création d’un Comité Social Territorial (CST) Commun intégrant l’EPL « IRS Sud de France – Campus de Banyuls-sur-Mer »
Personnel Territorial – Création d’un Comité Social Territorial (CST) Commun intégrant l’EPL « IRS Sud de France – Campus de Banyuls-sur-Mer »