DL2024-0008 Contrat « Bourgs Centres Occitanie / Pyrénées-Méditerranée » 2022-2028 – Commune d’Elne
- T DL2024-0008 Contrat Bourg Centre ELN (660,29 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0008 Complément Contrat Bourg Centre ELN (5,43 Mo, pdf)
Contrat « Bourgs Centres Occitanie / Pyrénées-Méditerranée » 2022-2028 – Commune d’Elne
DL2024-0007 Autorisation de recourir à des psychologues vacataires dans le cadre de l’analyse de la pratique professionnelle en crèche
Autorisation de recourir à des psychologues vacataires dans le cadre de l’analyse de la pratique professionnelle en crèche
DL2024-0006 Approbation de la convention de rupture conventionnelle pour un salarié de la Régie des eaux
- T DL2024-0006 Convention rupture conventionnelle (685,15 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0006 Complément Convention rupture conventionnelle (574,38 Ko, pdf)
Approbation de la convention de rupture conventionnelle pour un salarié de la Régie des eaux
DL2024-0005 Approbation de la convention tripartite de mise en œuvre de la Période de Préparation au Reclassement (PPR) des fonctionnaires de l’intercommunalité reconnus inaptes à leurs fonctions
- T DL2024-0005 Convention Préparation au reclassement (902,99 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0005 Complément convention Préparation au reclassement (1,49 Mo, pdf)
Approbation de la convention tripartite de mise en œuvre de la Période de Préparation au Reclassement (PPR) des fonctionnaires de l’intercommunalité reconnus inaptes à leurs fonctions
DL2024-0004 Attribution d’un Fonds de concours projet à la commune de Bages pour l’aménagement de l’équipement sportif « Stade Jacques Laligand »
- T DL2024-0004 FDC projet BAG (946,11 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0004 Complément FDC projet BAG (2,25 Mo, pdf)
Attribution d’un Fonds de concours projet à la commune de Bages pour l’aménagement de l’équipement sportif « Stade Jacques Laligand »
DL2024-0003 Attribution d’un Fonds de concours projet à la commune de Montesquieu-des-Albères pour la poursuite de la mise en valeur de la traversée du village afin de valoriser le patrimoine historique et culturel de la commune
- T DL2024-0003 FDC projet MTQ (1 015,06 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0003 Complément FDC projet MTQ (6,83 Mo, pdf)
Attribution d’un Fonds de concours projet à la commune de Montesquieu-des-Albères pour la poursuite de la mise en valeur de la traversée du village afin de valoriser le patrimoine historique et culturel de la commune
DL2024-0002 Ouverture anticipée de crédits pour le budget collecte et traitement des déchets ménagers et déchets assimilés
- T DL2024-0002 Ouverture crédits budget collecte - Extrait Budget Principal 2023 (1,03 Mo, pdf)
- AR-DL2024-0002 Complément 1 Ouverture crédits budget collecte - Extrait Budget Principal 2023 (22,05 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0002 Complément 2 Ouverture crédits budget collecte - Tableau investissement (284,63 Ko, pdf)
Ouverture anticipée de crédits pour le budget collecte et traitement des déchets ménagers et déchets assimilés
DL2024-0001b Rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées concernant l’éclairage public
- T DL2024-0001b Rapport CLECT éclairage public (458,62 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0001b Complément Rapport CLECT éclairage public (949,16 Ko, pdf)
Rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées concernant l’éclairage public
Liste des délibérations examinées par le Conseil communautaire du 05 février 2024
Liste des délibérations examinées par le Conseil communautaire du 05 février 2024
DL2023-0266 Attribution de Compensation (AC) : complément à la délibération du 26 juin 2023 pour acter les charges transférées pour les médiathèques des communes de Banyuls-sur-Mer et de Saint-Genis-des-Fontaines
Attribution de Compensation (AC) : complément à la délibération du 26 juin 2023 pour acter les charges transférées pour les médiathèques des communes de Banyuls-sur-Mer et de Saint-Genis-des-Fontaines
DL2023-0265 Consolidation de l’avance du budget principal vers le budget d’assainissement par la réalisation d’un prêt à taux zéro remboursable sur trois ans
Consolidation de l’avance du budget principal vers le budget d’assainissement par la réalisation d’un prêt à taux zéro remboursable sur trois ans
DL2023-0286 Sortie de l’actif de véhicules appartenant au service assainissement
Sortie de l’actif de véhicules appartenant au service assainissement