DC2023-0037 – Contrat d’abonnement de géoréférencement de 1 GPS aux satellites pour les services de la régie des eaux – TERIA EXAGONE
Contrat d’abonnement de géoréférencement de 1 GPS aux satellites pour les services de la régie des eaux – TERIA EXAGONE
DC2023-0035 – Acte constitutif d’une régie de recettes prolongée au Pôle Enfance Jeunesse qui annule et remplace la décision 2019-026 du 05.08.2019
Acte constitutif d’une régie de recettes prolongée au Pôle Enfance Jeunesse qui annule et remplace la décision 2019-026 du 05.08.2019
DC2023-0033 – Avenant n° 1 à la décision 2020-0024 portant sur la Régie de recettes et d’avances pour le service de l’eau et de l’assainissement
Avenant n° 1 à la décision 2020-0024 portant sur la Régie de recettes et d’avances pour le service de l’eau et de l’assainissement
DC2023-0032 – Attribution du marché de faisabilité pour le raccordement du système d’assainissement de la Commune de PALAU-DEL-VIDRE à la station de traitement de la Commune de SAINT ANDRE – ENTECH INGENIEURS CONSEILS
Attribution du marché de faisabilité pour le raccordement du système d’assainissement de la Commune de PALAU-DEL-VIDRE à la station de traitement de la Commune de SAINT ANDRE – ENTECH INGENIEURS CONSEILS
DC2023-0031 – Demandes de Subventions auprès de la Caisse d’Allocations Familiales des PO et de la Mutualité Sociale Agricole Grand Sud : Demande de subvention pour le cofinancement des projets de soutien à la parentalité portés par le Relais Petite Enfance (RPE) et les accueils de loisirs adolescents
Demandes de Subventions auprès de la Caisse d’Allocations Familiales des PO et de la Mutualité Sociale Agricole Grand Sud : Demande de subvention pour le cofinancement des projets de soutien à la parentalité portés par le Relais Petite Enfance (RPE) et les accueils de loisirs adolescents
DC2023-0030 – Demandes de Subventions auprès de Caisses d’Allocations Familiales des PO : Demande de subvention pour le renouvellement de matériel informatique destiné à la gestion administrative des services
Demandes de Subventions auprès de Caisses d’Allocations Familiales des PO : Demande de subvention pour le renouvellement de matériel informatique destiné à la gestion administrative des services
DC2023-0029 – Demande de subvention au titre de la DETR et de la DSIL 2023 : Mise en place de la collecte des articles de sports et loisirs en déchèterie
Demande de subvention au titre de la DETR et de la DSIL 2023 : Mise en place de la collecte des articles de sports et loisirs en déchèterie
DC2023-0028 – Demande de subvention au titre de la DETR et de la DSIL 2023 : Projet de cadastre thermographique aérien
Demande de subvention au titre de la DETR et de la DSIL 2023 : Projet de cadastre thermographique aérien
DC2023-0027 – Demande de subvention au titre de la DETR et de la DSIL 2023 : Projet d’acquisition d’un véhicule utilitaire électrique avec cabine approfondie pour le chantier d’insertion
Demande de subvention au titre de la DETR et de la DSIL 2023 : Projet d’acquisition d’un véhicule utilitaire électrique avec cabine approfondie pour le chantier d’insertion
DC2023-0026 – Demande de subvention au titre de la DETR et de la DSIL 2023 : Démolition et réaffectation des sites inutilisés de l’ancienne Station d’Épuration d’ARGELES SUR MER dans le cadre de la réalisation d’un nouveau Centre Technique Communautaire
Demande de subvention au titre de la DETR et de la DSIL 2023 : Démolition et réaffectation des sites inutilisés de l’ancienne Station d’Épuration d’ARGELES SUR MER dans le cadre de la réalisation d’un nouveau Centre Technique Communautaire
DC2023-0025 – Portant acte modificatif n° 2 du marché numéro 2020F26CONSO relatif à la fourniture de consommables informatiques pour la CC-ACVI – ACIPA ECOBUROTIC BELTA
Portant acte modificatif n° 2 du marché numéro 2020F26CONSO relatif à la fourniture de consommables informatiques pour la CC-ACVI – ACIPA ECOBUROTIC BELTA
DC2023-0024 – Attribution du marché de fourniture, pose et mise en service d’une production d’air sur les stations d’épuration de SAINT ANDRE et BANYULS SUR MER – OTV SERVICES FRANCE
Attribution du marché de fourniture, pose et mise en service d’une production d’air sur les stations d’épuration de SAINT ANDRE et BANYULS SUR MER – OTV SERVICES FRANCE