DL2024-0045 Procès verbal de transfert des biens en lien avec la compétence éclairage public pour la commune de Laroque-des-Albères et affectation au service commun de la CC ACVI
- T DL2024-0045 PV transfert EP LAR (1,25 Mo, pdf)
- AR-DL2024-0045 Complément PV transfert EP LAR (1,52 Mo, pdf)
Procès verbal de transfert des biens en lien avec la compétence éclairage public pour la commune de Laroque-des-Albères et affectation au service commun de la CC ACVI
DL2024-0044 Procès verbal de transfert des biens en lien avec la compétence éclairage public pour la commune de Collioure et affectation au service commun de la CC ACVI
- T DL2024-0044 PV transfert EP COL (1,24 Mo, pdf)
- AR-DL2024-0044 Complément PV transfert EP COL (1,54 Mo, pdf)
Procès verbal de transfert des biens en lien avec la compétence éclairage public pour la commune de Collioure et affectation au service commun de la CC ACVI
DL2024-0043 Procès verbal de transfert des biens en lien avec la compétence éclairage public pour la commune de Cerbère et affectation au service commun de la CC ACVI
- T DL2024-0043 PV transfert EP CER (1,25 Mo, pdf)
- AR-DL2024-0043 Complément PV transfert EP CER (1,51 Mo, pdf)
Procès verbal de transfert des biens en lien avec la compétence éclairage public pour la commune de Cerbère et affectation au service commun de la CC ACVI
DL2024-0042 Procès verbal de transfert des biens en lien avec la compétence éclairage public pour la commune de Banyuls-sur-Mer et affectation au service commun de la CC ACVI
- T DL2024-0042 PV transfert EP BAN (1,24 Mo, pdf)
- AR-DL2024-0042 Complément PV transfert EP BAN (1,52 Mo, pdf)
Procès verbal de transfert des biens en lien avec la compétence éclairage public pour la commune de Banyuls-sur-Mer et affectation au service commun de la CC ACVI
DL2024-0041 Procès verbal de transfert des biens en lien avec la compétence éclairage public pour la commune de Bages et affectation au service commun de la CC ACVI
- T DL2024-0041 PV transfert EP BAG (1,26 Mo, pdf)
- AR-DL2024-0041 Complément PV transfert EP BAG (1,50 Mo, pdf)
Procès verbal de transfert des biens en lien avec la compétence éclairage public pour la commune de Bages et affectation au service commun de la CC ACVI
DL2024-0040 Procès verbal de transfert des biens en lien avec la compétence éclairage public pour la commune d’Argelès-sur-Mer et affectation au service commun de la CC ACVI
- T DL2024-0040 PV transfert EP ARG (1,29 Mo, pdf)
- AR-DL2024-0040 Complément PV transfert EP ARG (1,56 Mo, pdf)
Procès verbal de transfert des biens en lien avec la compétence éclairage public pour la commune d’Argelès-sur-Mer et affectation au service commun de la CC ACVI
DL2024-0039 Débat d’Orientation Budgétaire 2024
Débat d’Orientation Budgétaire 2024
DL2024-0038 Adoption d’un règlement budgétaire et financier
- T DL2024-0038 Règlement budgétaire et financier (649,50 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0038 Complément Règlement budgétaire et financier (9,26 Mo, pdf)
Adoption d’un règlement budgétaire et financier
DL2024-0037 Aménagement des règles d’amortissement dans le cadre du passage à la nomenclature comptable en M57
Aménagement des règles d’amortissement dans le cadre du passage à la nomenclature comptable en M57
DL2024-0036 Présentation du rapport de développement durable 2023
Présentation du rapport de développement durable 2023
DL2024-0035 Installation d’un nouveau délégué communautaire pour siéger au sein du syndicat mixte du SCOT Littoral Sud
Installation d’un nouveau délégué communautaire pour siéger au sein du syndicat mixte du SCOT Littoral Sud
DL2024-0034 Commission cadre de vie : désignation de nouveaux membres
Commission cadre de vie : désignation de nouveaux membres