Communauté de communes Albères - Côte Vermeille - Illibéris : 1 territoire - 15 communes

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DC2023-0073 – Demandes de subventions auprès de l’Etat (DGD Bibliothèques) et du Conseil Départemental : Projet d’acquisition de documents pour le réseau de médiathèques

  • N°DC2023-0073
  • Décisions
  • Publié le 16 août 2023 à 15h45 par Par la CC-ACVI

Demandes de subventions auprès de l’Etat (DGD Bibliothèques) et du Conseil Départemental : Projet d’acquisition de documents pour le réseau de médiathèques

DC2023-0072 – Demandes de subventions auprès de l’Etat (DGD Bibliothèques) et du Conseil Départemental : Projet de renouvellement partiel de l’équipement mobilier de la médiathèque d’ARGELES SUR MER

  • N°DC2023-0072
  • Décisions
  • Publié le 16 août 2023 à 15h41 par Par la CC-ACVI

Demandes de subventions auprès de l’Etat (DGD Bibliothèques) et du Conseil Départemental : Projet de renouvellement partiel de l’équipement mobilier de la médiathèque d’ARGELES SUR MER

DC2023-0071 – Convention de prêt à titre gracieux d’un véhicule de la CC-ACVI de type Mini Bus à l’Association L’Étoile Sportive Catalane – ASSOCIATION L’ÉTOILE SPORTIVE CATALANE

  • N°DC2023-0071
  • Décisions
  • Publié le 16 août 2023 à 15h33 par Par la CC-ACVI

Convention de prêt à titre gracieux d’un véhicule de la CC-ACVI de type Mini Bus à l’Association L’Étoile Sportive Catalane – ASSOCIATION L’ÉTOILE SPORTIVE CATALANE

DC2023-0070 – Demandes de subventions de la Caisse d’Allocations Familiales des PO : Demande de subvention pour les travaux de rénovation prévus sur la crèche de BANYULS SUR MER

  • N°DC2023-0070
  • Décisions
  • Publié le 16 août 2023 à 15h28 par Par la CC-ACVI

Demandes de subventions de la Caisse d’Allocations Familiales des PO : Demande de subvention pour les travaux de rénovation prévus sur la crèche de BANYULS SUR MER

DC2023-0069 – Demandes de subventions auprès de la Mutualité Sociale Agricole Grand Sud : Demande de subvention pour le renouvellement de matériel informatique destiné à la gestion administrative des services

  • N°DC2023-0069
  • Décisions
  • Publié le 16 août 2023 à 15h23 par Par la CC-ACVI

Demandes de subventions auprès de la Mutualité Sociale Agricole Grand Sud : Demande de subvention pour le renouvellement de matériel informatique destiné à la gestion administrative des services

DC2023-0068 – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental : Assainissement – Suivi de la qualité des eaux de baignade été 2023

  • N°DC2023-0068
  • Décisions
  • Publié le 16 août 2023 à 15h17 par Par la CC-ACVI

Demande de subvention auprès du Conseil Départemental : Assainissement – Suivi de la qualité des eaux de baignade été 2023

DC2023-0067 – Contrat de service référence 23ASIHG-0007 pour la maintenance du deuxième décanteur de la STEP d’ARGELES SUR MER (en complément de la décision DC2023-0056 pour le premier décanteur) – ALFA LAVAL France & NORTH WEST AFRICA SAS

  • N°DC2023-0067
  • Décisions
  • Publié le 16 août 2023 à 15h12 par Par la CC-ACVI

Contrat de service référence 23ASIHG-0007 pour la maintenance du deuxième décanteur de la STEP d’ARGELES SUR MER (en complément de la décision DC2023-0056 pour le premier décanteur) – ALFA LAVAL France & NORTH WEST AFRICA SAS

DC2023-0066 – Convention de prêt à titre gracieux d’un véhicule de la CC-ACVI de type Mini Bus à l’Association L’Étoile Sportive Catalane – ASSOCIATION L’ÉTOILE SPORTIVE CATALANE

  • N°DC2023-0066
  • Décisions
  • Publié le 16 août 2023 à 15h05 par Par la CC-ACVI

Convention de prêt à titre gracieux d’un véhicule de la CC-ACVI de type Mini Bus à l’Association L’Étoile Sportive Catalane – ASSOCIATION L’ÉTOILE SPORTIVE CATALANE

DC2023-0065 – Attribution du marché de prestations d’études géotechniques et hydrogéotechniques pour les sites de la CC-ACVI – HYDROGEOTECHNIQUE SUD OUEST

  • N°DC2023-0065
  • Décisions
  • Publié le 16 août 2023 à 15h00 par Par la CC-ACVI

Attribution du marché de prestations d’études géotechniques et hydrogéotechniques pour les sites de la CC-ACVI – HYDROGEOTECHNIQUE SUD OUEST

DC2023-0064 – Attribution du marché de Maîtrise d’œuvre pour le projet de mise en conformité de la station d’épuration de CERBÈRE – ENTECH INGÉNIEURS CONSEILS

  • N°DC2023-0064
  • Décisions
  • Publié le 16 août 2023 à 14h55 par Par la CC-ACVI

Attribution du marché de Maîtrise d’œuvre pour le projet de mise en conformité de la station d’épuration de CERBÈRE – ENTECH INGÉNIEURS CONSEILS

DC2023-0063 – Attribution du marché de création d’un pavillon d’accueil au Centre Régional de la sommellerie de BANYULS SUR MER – Lot 9 Serrurerie – SAS FSM

  • N°DC2023-0063
  • Décisions
  • Publié le 16 août 2023 à 14h51 par Par la CC-ACVI

Attribution du marché de création d’un pavillon d’accueil au Centre Régional de la sommellerie de BANYULS SUR MER – Lot 9 Serrurerie – SAS FSM

DC2023-0062 – Attribution du marché de création d’un pavillon d’accueil au Centre Régional de la sommellerie de BANYULS SUR MER – Lot 3 Habillage – SAS FARINES TP

  • N°DC2023-0062
  • Décisions
  • Publié le 16 août 2023 à 14h47 par Par la CC-ACVI

Attribution du marché de création d’un pavillon d’accueil au Centre Régional de la sommellerie de BANYULS SUR MER – Lot 3 Habillage – SAS FARINES TP

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