DL2024-0057 Renouvellement de la subvention au profit du Point d’Accueil et d’Ecoute Jeunes (PAEJ) « Association Parenthèse » au titre de l’exercice 2024
- T DL2024-0057 Convention Parenthèse (629,16 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0057 Complément Convention Parenthèse (6,03 Mo, pdf)
Renouvellement de la subvention au profit du Point d’Accueil et d’Ecoute Jeunes (PAEJ) « Association Parenthèse » au titre de l’exercice 2024
DL2024-0056 Approbation de la convention de partenariat à passer avec le Pôle Ressource Handicap (PRH) des Pyrénées-Orientales « Hand’avant 66 » au titre de l’année 2024
- T DL2024-0056 Convention hand'avant 66 PRH (602,57 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0056 Complément convention hand’avant 66 PRH (658,95 Ko, pdf)
Approbation de la convention de partenariat à passer avec le Pôle Ressource Handicap (PRH) des Pyrénées-Orientales « Hand’avant 66 » au titre de l’année 2024
DL2024-0055 Approbation de la convention à passer avec l’Institut Médico-Educatif (IME) « La Mauresque » relative aux modules de formation « intégration des enfants en situation de handicap dans les accueils de loisirs du Territoire » au titre de l’année 2024
- T DL2024-0055 Convention IME la Mauresque (577,36 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0055 Complément convention IME la Mauresque (861,03 Ko, pdf)
Approbation de la convention à passer avec l’Institut Médico-Educatif (IME) « La Mauresque » relative aux modules de formation « intégration des enfants en situation de handicap dans les accueils de loisirs du Territoire » au titre de l’année 2024
DL2024-0054 Renouvellement de la candidature de la CC ACVI pour l’animation des sites Natura 2000 « Massif des Albères » et « Côte rocheuse des Albères »
Renouvellement de la candidature de la CC ACVI pour l’animation des sites Natura 2000 « Massif des Albères » et « Côte rocheuse des Albères »
DL2024-0053 Procès verbal de transfert des biens en lien avec la compétence éclairage public pour la commune de Villelongue-dels-Monts et affectation au service commun de la CC ACVI
- T DL2024-0053 PV transfert EP VIL (1,27 Mo, pdf)
- AR-DL2024-0053 Complément PV transfert EP VIL (1,56 Mo, pdf)
Procès verbal de transfert des biens en lien avec la compétence éclairage public pour la commune de Villelongue-dels-Monts et affectation au service commun de la CC ACVI
DL2024-0052 Procès verbal de transfert des biens en lien avec la compétence éclairage public pour la commune de Saint-Genis-des-Fontaines et affectation au service commun de la CC ACVI
- T DL2024-0052 PV transfert EP STG (1,24 Mo, pdf)
- AR-DL2024-0052 Complément PV transfert EP STG (1,53 Mo, pdf)
Procès verbal de transfert des biens en lien avec la compétence éclairage public pour la commune de Saint-Genis-des-Fontaines et affectation au service commun de la CC ACVI
DL2024-0051 Procès verbal de transfert des biens en lien avec la compétence éclairage public pour la commune de Saint-André et affectation au service commun de la CC ACVI
- T DL2024-0051 PV transfert EP STA (1,25 Mo, pdf)
- AR-DL2024-0051 Complément PV transfert EP STA (1,54 Mo, pdf)
Procès verbal de transfert des biens en lien avec la compétence éclairage public pour la commune de Saint-André et affectation au service commun de la CC ACVI
DL2024-0050 Procès verbal de transfert des biens en lien avec la compétence éclairage public pour la commune de Sorède et affectation au service commun de la CC ACVI
- T DL2024-0050 PV transfert EP SOR (1,26 Mo, pdf)
- AR-DL2024-0050 Complément PV transfert EP SOR (1,50 Mo, pdf)
Procès verbal de transfert des biens en lien avec la compétence éclairage public pour la commune de Sorède et affectation au service commun de la CC ACVI
DL2024-0049 Procès verbal de transfert des biens en lien avec la compétence éclairage public pour la commune de Port-Vendres et affectation au service commun de la CC ACVI
- T DL2024-0049 PV transfert EP PVD (1,25 Mo, pdf)
- AR-DL2024-0049 Complément PV transfert EP PVD (1,52 Mo, pdf)
Procès verbal de transfert des biens en lien avec la compétence éclairage public pour la commune de Port-Vendres et affectation au service commun de la CC ACVI
DL2024-0048 Procès verbal de transfert des biens en lien avec la compétence éclairage public pour la commune de Palau-del-Vidre et affectation au service commun de la CC ACVI
- T DL2024-0048 PV transfert EP PAL (1,26 Mo, pdf)
- AR-DL2024-0048 Complément PV transfert EP PAL (1,56 Mo, pdf)
Procès verbal de transfert des biens en lien avec la compétence éclairage public pour la commune de Palau-del-Vidre et affectation au service commun de la CC ACVI
DL2024-0047 Procès verbal de transfert des biens en lien avec la compétence éclairage public pour la commune d’Ortaffa et affectation au service commun de la CC ACVI
- T DL2024-0047 PV transfert EP ORT (1,26 Mo, pdf)
- AR-DL2024-0047 Complément PV transfert EP ORT (1,51 Mo, pdf)
Procès verbal de transfert des biens en lien avec la compétence éclairage public pour la commune d’Ortaffa et affectation au service commun de la CC ACVI
DL2024-0046 Procès verbal de transfert des biens en lien avec la compétence éclairage public pour la commune de Montesquieu-des-Albères et affectation au service commun de la CC ACVI
- T DL2024-0046 PV transfert EP MON (1,23 Mo, pdf)
- AR-DL2024-0046 Complément PV transfert EP MON (1,53 Mo, pdf)
Procès verbal de transfert des biens en lien avec la compétence éclairage public pour la commune de Montesquieu-des-Albères et affectation au service commun de la CC ACVI