DL2024-0020 Installation de Monsieur Yves BLIN, en qualité de conseiller communautaire, en remplacement de Monsieur Vincent NETTI, démissionnaire – commune de Port-Vendres
Installation de Monsieur Yves BLIN, en qualité de conseiller communautaire, en remplacement de Monsieur Vincent NETTI, démissionnaire – commune de Port-Vendres
DL2024-0019 Installation de Monsieur Francis BERTHELIER, en qualité de conseiller communautaire, en remplacement de Monsieur Jacques GODAY, démissionnaire – commune de Saint-Genis-des-Fontaines
Installation de Monsieur Francis BERTHELIER, en qualité de conseiller communautaire, en remplacement de Monsieur Jacques GODAY, démissionnaire – commune de Saint-Genis-des-Fontaines
Liste des délibérations examinées par le Conseil communautaire du 11 mars 2024
Liste des délibérations examinées par le Conseil communautaire du 11 mars 2024
DL2024-0017 Approbation des règlements des déchèteries
- T DL2024-0017 RI déchèteries (592,87 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0017 Complément 1 projet RI gardien déchèteries (715,61 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0017 Complément 2 projet RI usagers déchèteries (1,09 Mo, pdf)
Approbation des règlements des déchèteries
DL2024-0016 Modifications du Règlement de Fonctionnement des établissements d’accueil du jeune enfant (EAJE) à compter du 1er janvier 2024
- T DL2024-0016 Règlement fonctionnement EAJE (648,63 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0016 Complément Règlement fonctionnement EAJE (1,79 Mo, pdf)
Modifications du Règlement de Fonctionnement des établissements d’accueil du jeune enfant (EAJE) à compter du 1er janvier 2024
DL2024-0015 Actualisation annuelle des barèmes des participations des familles pour les Établissements d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE) du territoire au titre de l’année 2024
- T DL2024-0015 Barèmes EAJE 2024 (789,01 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0015 Complément Barèmes EAJE 2024 (176,51 Ko, pdf)
Actualisation annuelle des barèmes des participations des familles pour les Établissements d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE) du territoire au titre de l’année 2024
DL2024-0014 Approbation de la convention de partenariat avec Occitadys pour l’Expérimentation de Méthodologie de Guidance Parentale
- T DL2024-0014 Convention occitadys -expérimentation Méthodologie de Guidance Parentale (671,34 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0014 Complement Convention occitadys -expérimentation Méthodologie de Guidance Parentale (1,05 Mo, pdf)
Approbation de la convention de partenariat avec Occitadys pour l’Expérimentation de Méthodologie de Guidance Parentale
DL2024-0013 Approbation de la convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux de l’école maternelle d’Ortaffa pour l’accueil de loisirs périscolaire maternel
- T DL2024-0013 Convention MaD locaux ORT (496,03 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0013 Complément Convention MaD locaux ORT (523,47 Ko, pdf)
Approbation de la convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux de l’école maternelle d’Ortaffa pour l’accueil de loisirs périscolaire maternel
DL2024-0012 Approbation de la convention relative à l’intervention des personnels du service Jeunesse de la Communauté de communes Albères Côte Vermeille Illibéris au collège Paul Langevin à ELNE
- T DL2024-0012 Convention collège Elne (635,46 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0012 Complément Convention collège Elne (464,54 Ko, pdf)
Approbation de la convention relative à l’intervention des personnels du service Jeunesse de la Communauté de communes Albères Côte Vermeille Illibéris au collège Paul Langevin à ELNE
DL2024-0011 Approbation des Bilans 2021 et 2022 du Plan Partenarial de Gestion de la Demande de logement social et d’Information des Demandeurs (PPGDID)
- T DL2024-0011 Bilan annuel PPGDID-2021 (698,61 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0011 Complément 1 Bilan annuel PPGDID-2021 (562,45 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0011 Complément 2 Bilan annuel PPGDID-2022 (401,61 Ko, pdf)
Approbation des Bilans 2021 et 2022 du Plan Partenarial de Gestion de la Demande de logement social et d’Information des Demandeurs (PPGDID)
DL2024-0010 Approbation de la Convention Intercommunale d’Attribution (CIA) 2024-2029
- T DL2024-0010 Convention intercommunale d'attribution (CIA) (889,61 Ko, pdf)
- AR-DL2024-0010 Complément Convention intercommunale d’attribution (CIA) (549,58 Ko, pdf)
Approbation de la Convention Intercommunale d’Attribution (CIA) 2024-2029
DL2024-0009 Agence Départementale d’Information sur le Logement des Pyrénées-Orientales (ADIL 66) : renouvellement de l’adhésion au titre de 2024
Agence Départementale d’Information sur le Logement des Pyrénées-Orientales (ADIL 66) : renouvellement de l’adhésion au titre de 2024