DC2023-0107 – Contrat de renouvellement des licences pour les logiciels Unity et Vijeo N° A12NS081022 concernant la programmation des automates de pilotage et des écrans de paramétrages de la régie des eaux de la CC-ACVI – SCHNEIDER ELECTRIC
Contrat de renouvellement des licences pour les logiciels Unity et Vijeo N° A12NS081022 concernant la programmation des automates de pilotage et des écrans de paramétrages de la régie des eaux de la CC-ACVI – SCHNEIDER ELECTRIC
DC2023-0106 – Convention simplifiée pour les formations fonctionnelles GNAU-SVES et PLATAU réservées aux instructeurs ADS/Foncier du service Urbanisme de la CC-ACVI – OPERIS
Convention simplifiée pour les formations fonctionnelles GNAU-SVES et PLATAU réservées aux instructeurs ADS/Foncier du service Urbanisme de la CC-ACVI – OPERIS
DC2023-0105 – Demande de subvention auprès de l’Europe (FEADER) et de la Région, au titre de l’appel à projets 2023-2027 pour l’élaboration, la révision et l’animation des documents d’objectifs Natura 2000
Demande de subvention auprès de l’Europe (FEADER) et de la Région, au titre de l’appel à projets 2023-2027 pour l’élaboration, la révision et l’animation des documents d’objectifs Natura 2000
DC2023-0104 – Attribution du Groupement de commandes de réalisation de l’évaluation des PCAET de 3 communautés de communes (Aspres, Vallespir et ACVI) et bilan des gaz à effet de serre de la communauté de communes Albères Côte Vermeille Illibéris – Lot 1 Évaluation à mi-parcours du Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) de la CC-ACVI – SCIC PAU PYRENEES
Attribution du Groupement de commandes de réalisation de l’évaluation des PCAET de 3 communautés de communes (Aspres, Vallespir et ACVI) et bilan des gaz à effet de serre de la communauté de communes Albères Côte Vermeille Illibéris – Lot 1 Évaluation à mi-parcours du Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) de la CC-ACVI – SCIC PAU PYRENEES
DC2023-0103 – Demande de subvention auprès de l’État : Rédaction du Schéma de Développement de la Lecture Publique (SDLP) de la CC-ACVI
Demande de subvention auprès de l’État : Rédaction du Schéma de Développement de la Lecture Publique (SDLP) de la CC-ACVI
DC2023-0102 – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental : Eau potable – Travaux de renouvellement ou d’amélioration des équipements situés dans les communes urbaines de la CC-ACVI
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental : Eau potable – Travaux de renouvellement ou d’amélioration des équipements situés dans les communes urbaines de la CC-ACVI
DC2023-0101 – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental : Eau potable – Travaux de renouvellement ou d’amélioration des équipements situés dans les communes rurales de la CC-ACVI
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental : Eau potable – Travaux de renouvellement ou d’amélioration des équipements situés dans les communes rurales de la CC-ACVI
DC2023-0100 – Demande de subvention auprès du Département : Sécurisation de l’alimentation en eau de la commune de BAGES – Interconnexion MONTESCOT-BAGES
Demande de subvention auprès du Département : Sécurisation de l’alimentation en eau de la commune de BAGES – Interconnexion MONTESCOT-BAGES
DC2023-0099 – Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau : Études pour la mise en conformité de la STEP de CERBERE et faisabilité REUT
Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau : Études pour la mise en conformité de la STEP de CERBERE et faisabilité REUT
DC2023-0098 – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental : Études réglementaires et environnementales pour la mise en conformité de la STEP de CERBERE
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental : Études réglementaires et environnementales pour la mise en conformité de la STEP de CERBERE
DC2023-0097 – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental : Maîtrise d’œuvre pour la mise en conformité de la STEP de CERBERE
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental : Maîtrise d’œuvre pour la mise en conformité de la STEP de CERBERE
DC2023-0096 – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental : Études projet REUT pour la STEP de CERBERE
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental : Études projet REUT pour la STEP de CERBERE